Le Pouvoir Executif De 1789 A 1814

politiques françaises de 1795 à 1848 Séquence 8-HG20 73 Chapitre 1 > L’ère d’un général : Napoléon Bonaparte 1795-1815 A B ................................................................................................................................. 77 Le Directoire, 1795-1799, marchepied vers le pouvoir de Bonaparte Consulat (1800-1804) et Empire (1804-1815), l’ordre dictatorial Chapitre 2 > La France entre monarchies et révolutions 1814-1848 A B C D ................

(permission), l’obligation et l’interdit. Ceci est réglé par des normes, seulement, les normes qui relèvent du droit doivent pouvoir être distinguées d’autres normes. La norme juridique est une contrainte, on a l’obligation de la respecter. Différence avec les normes religieuses, notre morale que l’on décide. Le droit est donc un ensemble de norme qui bénéficie d’un pouvoir de contrainte qui nous échappe. Comment savoir si tel énoncé est une règle de droit ou pas. C’est le droit lui-même qui le

déclare « en sa qualité d’assemblée parlementaire, le Sénat participe à l’exercice de la souveraineté nationale » -> question reste ouverte. Dans tous les cas, l’élection constitue la désignation populaire de ceux qui ont la charge de représenter le souverain et de conduire les affaires de l’État. Ce principe trouve son origine dans l’art 6 de la DDHC : « ts les citoyens ont droit de concourir personnellement ou par leurs représentants à la formation de la loi ». Cette affirmation est héritée de la

française : on peut partir du postulat que les lumières sont à l'initiative des nouvelles idées . Ensuite , on constate la guerre des Amériques qui a été mené par les français aussi , ce qui a aggravé les déficits financiers . Ces causes vont déboucher sur la crise de 1789 qui va enclenché une décennie de révolution . CHAPITRE 1 : Le droit public Section 1 : Le constitutionnalisme volontariste Au plan constitutionnel , il y a un débat sur le fait de savoir si la royauté française avant

Histoire de la vie politique L’Ancien Régime Confusion des pouvoirs dans les mains du Roi, pouvoir législatif, exécutif et judiciaire. Néanmoins ne peut pas exercer le pouvoir de façon arbitraire, tyrannique ou despotique. Ainsi le but est de réaliser le bien commun, il doit prendre l’avis des conseillers avant de prendre une décision, une loi détermine son successeur. > La contestation de l’Ancien Régime -Contestation doctrinale de l’Aristocratie et l’idée de monarchie limitée La première

restauration et révolution (1814-1848) Manuel p. 46-75 Comment les idées de liberté et d’indépendance s’imposent-elles progressivement en Europe malgré la restauration monarchique  ? I. Introduction L’étude de la période 1814-1848 proposée par le programme invite à montrer son caractère ambi- valent. Les sociétés européennes sont alors entre deux modèles qui sont dans un rapport de force complexe. Si la restauration semble impossible, l’avènement de l’État national sur le modèle de 1789 est encore loin

présent » 1789  1870 (début de la IIIème République) (= Premier semestre)  à nos jours (= Second semestre). Nous allons étudier l’histoire du régime politique (= forme du gouvernement et son organisation, institutions gouvernementales qui essayent de s’organiser ; exemple : monarchie, république), en 1789 c’est la « quête du régime idéal ». Même dans un même régime politique l’organisation des institutions évolue. Chapitre 0: La crise de l’Ancien Régime La France avant 1789 est un « Autre

thèmes seront abordés au cours des neuf séances de travaux dirigés, portant sur la théorie du droit constitutionnel, en lien avec la séparation des pouvoirs et les principes d’organisation des institutions étatiques. Chaque séance thématique contient un résumé et les objectifs de la séance, plusieurs documents et des exercices. Ce semestre, les exercices à réaliser sont de trois types : rechercher les notions fondamentales, répondre aux questions courtes et préparer la dissertation. Les notions fondamentales

[pic] ( L’EXPERIENCE D’UNE MONARCHIE LIBERALE (1814-1820) L’avènement de Louis XVIII, la charte du 4 mai 1814. ( L’entrée des alliés dans Paris signe la fin du premier Empire. ( Le 2 avril, le Sénat proclame la déchéance de Napoléon I, il abdique le 6 et est ensuite exilé à l’ile d’Elbe. ( Le traité de Paris signé le 30 mai, reconnaît à la France les territoires annexés entre 1789 et 1792 (tels la Savoie, Nice, Avignon, ou Mulhouse notamment), sans occupation, ni indemnité de guerre.

Même si la Révolution française se termine en 1799, ses conséquences se prolongent jusque dans le dernier quart du XIXe lorsque la Franc trouve enfin l'équilibre politique républicain dont les insurgés de 1789 ont rêvé. L'héritage social et culturel de l'Ancien Régime est lourd et le pouvoir se place là où se trouve la puissance financière. En même temps, les bouleversements scientifiques et techniques changent la société française et une nouvelle classe émerge ainsi, celle du prolétariat et des