Le Pouvoir Exécutif Dans La Constitution De 1791

coup d'Etat est fait par Nap et réussit à prendre le pouvoir. Chapitre 5: Le Consulat Régime qui ramène la paix en France, une France déchirée => tout le monde se fait la guerre. A chaque plébiscite, on vote en faveur de Nap. C'est un régime très compliqué exprès pour que Nap ait le dernier mot. Chapitre 6: Le régime impérial Sur le plan institutionnel, on a très peu de modification. En revanche, sur le plan de la conception du pouvoir, tout change en 1804. L'empire se caractérise par l'établissement

modification de la constitution, cette modification peut adopter des formes différentes qu'elle porte sur une partie de la Constitution ou sur l’ensemble de la Constitution. La France a connu pas moins de 15 constitutions entre 1789 et 1958, ainsi que 5 projets portés à maturité mais qui ne seront jamais ni proposés ni adoptés. Un aussi grand nombre de tentatives auraient dû aboutir à un résultat. Aujourd’hui, notre appareil institutionnel devrait être stabilisé et performant. La constitution est sans cesse

constitutionnelle. La France semble commencer en 1789 parce que ce sont les États généraux qui décident, le 17juin de lui donner sa première constitution écrite. La révolution française est à la base même de notre histoire constitutionnelle. On peut faire une présentation chronologique de cette dernière : du 5mai 1789 au 3septebre 1791, la Constituante ; du 3semptembre 1791 au 27juillet 1794 étant d’une part la période de Législative et d’autre part la Convention ; et, enfin, du 27juillet 1794 au 9novembre

LA REVOLUTION FRANCAISE: 1789: débute par un système constitutionnel dans un état non-constitutionnel, monarchie absolu a l’aube de la révolution; pas de pouvoir qui contrebalance.(néanmoins il peut exister des monarchies démocratiques du type Grande-Bretagne, Espagne, Norvège, Suède, Belgique…). Louis XVI est donc détenteur d’un pouvoir absolu même s’il est obligé quelquefois d’écouter le peuple, mais pas de protestation direct contre le roi.(1757:affaire de Damien contre Louis XV, Damien était

tant qu’on ne veut pas prendre le pouvoir (sinon => répression). Dans un régime totalitaire, on ne peut penser d’une autre façon et il y aura répression même si on ne veut s’emparer du pouvoir. Différentes institutions : Les Parlements d’anciens régimes (qui enregistraient les ordonnances du roi). Les Etats généraux (1788 : leur réunion est à la base de la Révolution), qui regroupaient la noblesse, le clergé et le tiers-Etats. Le roi, qui confondait les pouvoirs. 5 mai 1788 : les Etats généraux

commission le soin d’adapter la constitution de l’an 1. Section 1 : les bases juridiques du nouveau régime C’est tout d’abord les bases qui sont inscrites dans la constitution. §1 la constitution de l’an 3 Elle a été votée le 22 aout 1795 et est entrée en vigueur le 26 octobre 1795 Elle disparait 4 ans plus tard et laissera place au consulat. Cette constitution est un texte extrement copieux (400 articles). Elle rentre dans les détails, c’est une constitution qui est totalement nouvelle

FRANCE APRÈS 1789IntroLa France a connu 8 constitutions écrites depuis 1789 (sans compter les projets qui n’ont ps été pris en compte)· La France a été marqué par l’affirmation d’une constitution écrite depuis ct année—>c des textes que seront inscrites les règles de l’organisation du pouvoir · Une constitution est un texte ou un doc juridique fondamentale psk il rassemble des règles d’une part d’organisation du pouvoir politique mais encore d’autre part détermine

projet d’instauration de la constitution de 1793 mais aussi toute possibilité de retour à une monarchie. Face aux nombreuses difficultés, à la volonté de sortir de cette période qui fut extrêmement difficile mais aussi à celle de faire disparaître le climat de crainte qui régnait depuis plus d’un an, les députés de la convention n’ont d’autres choix que de se lancer dans un nouveau travail constitutionnel. Et c’est ce travail qui aboutira à la rédaction de la constitution de 1795 et ainsi à l’instauration

 1. L'ESSENTIEL DE L'HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE ET POLITIQUE DE LA FRANCE DE 1789 à NOS JOURS  Introduction Depuis la Révolution de 1789 qui met fin à l'Ancien Régime, la France a connu un très grand nombre de Constitutions et une grande diversité de régimes politiques dont la durée moyenne est des plus brèves. Elle est d'ailleurs le pays qui a le plus souvent changé de régime politique( trois monarchies constitutionnelles, deux empires, cinq Républiques, le régime de Vichy).

Composition : La Révolution Française de 1789 Avant 1789, le roi Louis XVI à le pouvoir absolu en France. C’est à partir de cette date que la Révolution Française commence. Elle durera quinze ans. Dans le pays, on voit apparaître des changements sociaux, politique, religieux et économiques. Comment et en quoi la France est-elle transformée par cette Révolution ? Afin de répondre à cette question, nous allons étudier les phases de la Révolution à travers trois parties. Dans une première partie