Le Principe De Nécessité De Limpot

première loi en 1928, c'est dans le domaine de l'assurance maladie qu'il entraine le plus d'evolution car la loi permet aux assurés sociaux qui fréquente un médecin qui est assigné à une convention avec les caisses d'assurance sociale d'être remboursé. Principe: tarif de responsabilité, idée selon laquellle il y a un tarif de responsabilité définit par ces caisses, les assurés seront remboursé sur le tarif de responsabilité. Les médecins refusent le tier payant: système qui permet de ne pas payer les frais

également sa place 2. Les principes du service public la création ou la suppression Dun service public demeure une compétence de l'administration en fonction du type de service public et principalement de l'autorité réglementaire ou des collectivités territoriales.  Dans tous les cas les services publics doivent poursuivrez satisfaction de l'intérêt général et être places sous le contrôle ou la direction dune personne publique notamment pour veiller a ce que les principes du services public dégagés

Page 41Quatrième phase : Le démarrage de lactivité ................................................ Page 43 Installer l’entreprise………………………………………………….. Page 43 Contrôler la montée en régime de lentreprise .......................... Page 44 Les principes de gestion à observer .......................................... Page 44 Le tableau de bord ........................................................................ Page 45 Les impératifs .........................................................

conseil dur roi Mai lidee d’une unicité de conseil est rester La proposition de ses formations; En principe le roi est totale ment libre de choisir ses cnseillers mais avec le temps ceratins haut personages de letat ont estimé quil ont droit a simiser dans les affaires du roi ( les princes de sang , les grand officiers de la couronne et les cardinaux) Qui dirge le conseil??, En principe cest le roi…..une evolution ou le roi preside les conseils a caracere politique et autre conseil est presider

primes dassurance Groupe « Maladie, invalidité .) 5. Les avances et acomptes récupérés 6. Les cessions de salaire 7. Les oppositions 8. Limpôt général sur le revenu (IGR Salariale) a. La détermination de la Base Imposable b. Eléments exonérés c. Eléments déductibles d. Le calcul de lI.G.R e. Limpôt avant déduction pour charges de famille f. Limpôt après déduction pour charges de famille (Impôt dû) V- Le salaire Net à Payer VI- Les charges sur salaires supportées par lemployeur (Charges

de l’économie nationale consécutive aux engagements pris par le Maroc vis-à-vis des instances internationales et aux accords de libre échange signés notamment avec l’Union Européenne, les Etats-Unis d’Amérique, l’Egypte, la Jordanie et la Turquie nécessite de mettre à la disposition des investisseurs un outil de travail et d’information clair, exhaustif et facilement accessible dans le domaine fiscal. Les assises nationales sur la fiscalité tenues les 26 et 27 novembre 1999 dont les recommandations

de l’économie nationale consécutive aux engagements pris par le Maroc vis-à-vis des instances internationales et aux accords de libre échange signés notamment avec l’Union Européenne, les Etats-Unis d’Amérique, l’Egypte, la Jordanie et la Turquie nécessite de mettre à la disposition des investisseurs un outil de travail et d’information clair, exhaustif et facilement accessible dans le domaine fiscal. Les assises nationales sur la fiscalité tenues les 26 et 27 novembre 1999 dont les recommandations

de l’économie nationale consécutive aux engagements pris par le Maroc vis-à-vis des instances internationales et aux accords de libre échange signés notamment avec l’Union Européenne, les Etats-Unis d’Amérique, l’Egypte, la Jordanie et la Turquie nécessite de mettre à la disposition des investisseurs un outil de travail et d’information clair, exhaustif et facilement accessible dans le domaine fiscal. Les assises nationales sur la fiscalité tenues les 26 et 27 novembre 1999 dont les recommandations

de l’économie nationale consécutive aux engagements pris par le Maroc vis-à-vis des instances internationales et aux accords de libre échange signés notamment avec l’Union Européenne, les Etats-Unis d’Amérique, l’Egypte, la Jordanie et la Turquie nécessite de mettre à la disposition des investisseurs un outil de travail et d’information clair, exhaustif et facilement accessible dans le domaine fiscal. Les assises nationales sur la fiscalité tenues les 26 et 27 novembre 1999 dont les recommandations

l’économie nationale consécutive aux engagements pris par le Maroc vis-à-vis des instances internationales et aux accords de libre échange signés notamment avec l’Union Européenne, les Etats-Unis d’Amérique, l’Egypte, la Jordanie et la Turquie nécessite de mettre à la disposition des investisseurs un outil de travail et d’information clair, exhaustif et facilement accessible dans le domaine fiscal. Les assises nationales sur la fiscalité tenues les 26 et 27 novembre 1999 dont les recommandations