Le Regime De La Manutention Portuaire Au Maroc

MODULE : MANAGEMENT DU TRANSPORT MARITIME Support de cours PREMIERE PARTIE : HISTORIQUE –ORGANISATION -TECHNIQUES DE TRANSPORT-TARIFICATION MARITIME CHAPITRE I : ENVRIONNEMENT PORTUAIRE (PAGE : 6-41) I .1. Le panorama des transports maritime dans le monde I.2. Les espaces maritimes I .3. Typologie des ports I.4. Typologie des navires I.5. Les acteurs du transport maritime CHAPITRE II : MODES

fret (montant à payer pour le compte du transporteur étranger estimé en Euros ou en Dollars U.S). ✓ L’avis et timbrage : concernant les frais du service timbrage quant à la réalisation des factures et bon de livraison. ✓ Les frais portuaires : sont relatifs aux efforts de débarquement de la marchandise. ✓ Les frais de magasinage : ce sont les frais de conservation de la marchandise du client au sein du magasin de la MAXITRANS Saline, sachant que la tonne correspond à un dinar

obligations de l'assureur INTRODUCTION La gestion et l'organisation portuaire marocaine a été marquée par trois principales étapes : § Avant 1963 : Les ports étaient gérés par des sociétés privés sous le régime des concessions § De 1963 à 1984 : Création de la régie du port de Casablanca, RAPC, qui s'est progressivement occupée de l'exploitation des principaux ports du Royaume. § De fin 1984 à aujourd'hui : réorganisation du secteur portuaire par la création de l'Office D'Exploitation des Ports ODEP

par  unité  payante  (UP).le  fret comprend un nombre  plus  ou  moins  grand  d’opérations  portuaires  effectuées  dans  le  périmètre  du  navire.  Ceci  est  déterminé  par  les  liners­terms  ou  « conditions  de  ligne  * »  (voir  pages  24).  Les  plus  couramment  employés  sont :  bord/bord/ sous­palan il existe cependant des frets all in incluant  la totalité des opérations de manutention portuaire.  L’unité  payante :  c’est  soit  la  tonne,  soit  le  mètre  cube, à l’avantage du navire (exemple : une 

de livraison les plus étendues du globe, IL permet donc de desservir le monde entier. Le transport maritime utilise en majorité des conteneurs car il permet des gains de temps et de sécurité non négligeables, de même qu’il réduit le coût de la manutention et des assurances. Le transport maritime est appropriée pour des quantités importantes, et les marchandises transportées sont aussi diverses que variées : automobiles, fruits et légumes, outils industriels, etc.…. 3. LE TRANSPORT AERIEN Il est celui

autorisation (explosifs). 2. Organisme initiateur - Le titre d’importation est institué par le Ministère du commerce extérieur 3. Soubassement juridique - - - - L’article 16 de la loi 13-89 prévoit que « toute entrée au Maroc, sous un régime douanier quelconque, de marchandises, est soumise à la souscription d’un engagement d’importation, auprès d’une banque intermédiaire agréée ». L’article 17 de cette loi prévoit « l’exigibilité de la souscription de la licence pour l’importation

Directeur Administratif et Financier de la société FRS Maroc, pour nous avoir accordé le stage au sein de son département et aussi pour nous avoir encadré et soutenu tout au long de notre période de stage ; M. El Hadrati Rachid, Chef de service comptabilité et administration, pour avoir facilité notre intégration dans son équipe jeune, dynamique et sympathique et pour l’attention et l’aide qu’il nous a apporté pendant notre stage au sein de FRS Maroc. Et aux parents, Famille et Connaissances qui n’ont

................................................................................... 7 PARTIE 2 : Environnement du Transit et de la Douane au Maroc .................................................. 8 1- La Douane : ................................................................................................................................... 8 2- Régimes douaniers : .................................................................................................................... 10 3- Procédures

I Section 4 : Naissance d’une transaction commerciale internationale Section 5 : Procédure antérieure au dépôt de la DED à l’import Section 6 : Etablissement de la DED des marchandises Section 7 : Etapes de dédouanement Section 8 : Différents régimes douaniers Section 9 : cas pratiques des dossiers à déclarer INTRODUCTION L’Administration des Douanes s’est engagée dans un processus soutenu de modernisation et de simplification des procédures de dédouanement pour répondre

quatre-vingt-dix, causée par la récession en Europe et au Japon, la croissance commerciale semble reprendre. « Le contexte monétaire des échanges internationaux a été profondément bouleversé par le passage d'un régime de taux de change fixe défini en 1944 à la conférence de Bretton Woods à un régime de change flottant ».« L'importance du commerce international varie en fonction des pays. Certains pays n'exportent que pour élargir leur marché intérieur ou pour aider certains secteurs de leur industrie.