Le Regime Fiscale Des Zones Offshore

comptables. 1. Le Livre-Journal. 2. Grand-Livre. 3. Balance. IV. Analyse des Etats de Synthèses. 1. Bilan. 2. Compte de Produits et Charges (CPC). 3. Etats de Traitement des Informations Complémentaires (ETIC). 5ème AXE : L’étude Fiscale. I. Les déclarations de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A). II. Les déclarations de l’Impôt sur les Sociétés (I.S). III. Les déclarations de l’Impôt sur les Revenus (I.R). IV. Les déclarations de la Cotisation Minimale (C.M). 6ème AXE :

création des richesses financières par l’entreprise en constitue le cœur . Sous le régime qui a fonctionné jusqu’aux années 70, les dirigeants de l’entreprise concluaient des accords avec les salariés organisant un partage des gains de productivité. Ce système avait permis de péserver la stabilité de la répartition de la valeur ajouter ;en effet le capitalisme financier consacre la fin de ce régime . il donne la primauté absolue aux intérêts des actionnaires ; le capitalisme financier est

PUMA), exploitent ou maltraitent ses salariés ou ses sous-traitants. La dérégulation permet aux investissements et aux bénéfices financiers de traverser les frontières pour revenir au siège social dans les pays riches ou de s'arrêter dans des paradis fiscaux. On peut se demander en quoi les firmes multinationales sont-elles toute-puissante par rapport aux ONG et aux États ?? I) La montée en puissance des multinationales A l’époque du fordisme, Henry Ford innove en transférant le pouvoir d’achat

(choisie par le consortium de compagnies qui détient la licence) de réaliser des travaux d’exploration, c'est-à-dire des travaux visant à chercher du pétrole sur une zone donnée (de plusieurs dizaines km² généralement) à terre (onshore) ou en mer (offshore). Les licences sont délivrées par les gouvernements lors de « rounds » (des appels d’offres annuels durant lesquels les licences sont attribuées moyennant un apport financier et la démonstration par les candidats de leurs capacités d’opération)

supérieur à  2.000. 000 DH, comme le sucre et les produits pharmaceutiques ;  3. Les bougies, le bois, le crin végétal, les tapis d’origine artisanale etc.….  4.Les ventes des ouvrages en métaux précieux fabriqués au Maroc, les ventes des timbres fiscaux, émis par l’Etat,et les prestations réalisées par les sociétés ou compagnies d’assurances ;  5. Les journaux, les publications, les livres, les travaux de composition et d’impression, la musique imprimée et les CD reproduisant les publications et

apports peuvent être résumés comme suit : 1. L’introduction de nouvelles dispositions relatives aux associations de micro-crédit et banques offshore, lesquelles, tout en restant régies par leurs textes spécifiques, seront soumises aux dispositions de la loi bancaire relatives à l’octroi et au retrait d’agrément, à la réglementation prudentielle et comptable et au régime des sanctions ; 2. L’introduction du statut d’établissements de paiement habilités à effectuer des opérations de paiement et englobant

en capital comme fut le cas du code de 1969. le code d’investissement de 1974 prolonge en fait l’orientation de la loi d’avril 1972 portant création d’un régime particulier pour les industries intensives en main d’œuvre et produisant pour l’exportation. Cette orientation va se poursuivre en incitant les entreprises à s’installer dans les zones défavorisées et endiguer l’exode rural. Un code unique est enfin promulgué fin 1993. Les données relatives au taux du chômage, contrairement à celles du taux

l’Etat sur certains aspects de l’économie tout en maintenant une politique économique libérale basée sur la promotion de l’investissement et du commerce extérieur. Pendant les cinq premières années après l’indépendance, l’Etat a offert des incitations fiscales et des facilités de crédit afin de motiver le secteur privé intérieur à jouer un rôle plus important dans l’investissement ; mais cet effort n’a malheureusement eu qu’un succès limité (Murphy 1999). Cependant, l’importance croissante de l’UGTT, l’Union

produits de premières nécessités, ou encourager certains secteur – agriculture –exportations etc.…). On distingue les exonérations sans droit à déduction, les exonérations avec droit à déduction, et le régime suspensif. A- Exonérations sans droit à déduction (art 91) 1-Principe : dans ce régime les entreprises n’ont pas le droit de facturer la TVA aux clients –cars il y’a exonération à la vente -et elles ne peuvent pas récupérer la TVA facturée par les fournisseurs- puisqu’elles n’ont pas le

dans la photosynthèse, ce qui n’est pas vraiment négligeable ! En Europe (est et ouest), la consommation totale d’énergie vaut 78.1012 kWh/an soit environ 150 kWh/hab/jour. On constate des écarts énormes entre les différentes zones économiques de la planète.1,6 milliards d’habitants n’ont aujourd’hui pratiquement pas accès à l’énergie. Consommation d'énergie selon le type d'énergie utilisé12 | MTEP | Production (2006) | Consommation (2006) | Part dans la consommation