Le Roi Et La Res Publica

2) Sources du Droit : Epoque Républicaine Fin 6 ème siècle Avt J-C : Les roi Etrusques gouvernant la ville s’appui sur la classe moyenne petit peuple (= Royauté Populaire). La Royauté populaire = mal supporté par l’aristocratie de l’époque composé de propriétaire terrien (se disant père fondateur de la cité) Tarquin dernier roi Etrusque est chassé du pvr en 509 avt J-C aboutissant à une République ( Res Publica la chose publique la chose de tous) Le pouvoir suprême : IMPERIUM appartient

de l'homme et du citoyen (1789) + Constitution de 1791 Pour résorber le déficit, le Roi convoque les Etats Généraux en 1789 (pas depuis 1614), représentation de 3 ordres qui constituent la Nation française + Roi (tête de la Nation). Propagande très présente, chaque ordre rédige des Cahiers de doléances (synthétisés ensuite par des juristes, donc quelques écarts entre les originaux et ceux qui parviennent au Roi) pour aider à la réforme des divers secteurs. Question constitutionnelle n'est pas prioritaire

légitime que s’il est accepté, les élections aujourd’hui. Mais il y a d’autres formes de légitimation du pouvoir et le droit romain va constituer un facteur puissant de légitimation du pouvoir, et en particuliers, au sein du droit romain la notion de res publica (la chose publique). C’est l’idée que le pouvoir n’appartient pas a un son titulaire, qu’il en est simplement l’exécutant. ♦ Les rois barbares avait une approche patrimoniale du pouvoir (la patrimonialité du pouvoir = Le patrimoine est l’ensemble

renforcée au cours du 9e siècle provoquant l’échec final de la restauration impériale de l’an 800. 1. La persistance de la conception patrimoniale du pouvoir : les partages successoraux. Les carolingiens restèrent fidèles à l’idée qu’à la mort du roi, le royaume doit être partagé entre ses fils, alors ainsi Charlemagne ne s’écarta pas de cette tradition. En 806, il mit au point un règlement qui prévoyait le partage du royaume à sa mort : la divisio imperii. Aucune disposition n’aborde la question

L'impérialisme déborde donc la simple conquête qu'était la colonisation. Dominion : Territoire autonome pour les affaires intérieures, se gère seul mais qui est dépendant sur le plan militaire ou diplomatique. Qui reconnaît comme chef d'état de roi/reine d'Angleterre. (Ex : le canada à l'époque déjà) Transition démographique : passage d'un régime démographique traditionnelle (TN et TM élevés) à un régime démographique moderne (TN et TM faibles). Révolution industrielle : « Ce que j'appelle

s'y rapport et expliquer ses incidence par rapport à l’histoire des institutions - Deuxième question = Un roi → donner un max d'elmt vu en cours sur lui, pas + (dates de règne, généalogie, élmnt bio, époque à laquelle il vit, gd evnmt politiques auxquelles il a été mêlé) - Troisième question = Un point du cours - Quatrième question = Une citation ou un adage (dicton juridique → ex : le roi ne meurs jamais) → expliquer le contenu de la citation (+ qq mots sur l'auteur) Manuels utiles pour les TD

de l'ancienne France jusqu'en 1789. Ça représente 13 s, de l'empire romain jusqu'à 1789. Ces 13 siècles les historiens les décomposent en trois périodes : 1ere période = de l'effondrement de l'Empire Romain en 476 jusqu'en 987, l'année d'élection du roi Hugues Capet, cette période est appelée le Haut Moyen Age ou la période Franque. C'est une période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne avec son premier grand représentant Clovis, et la dynastie carolingienne avec Charlemagne

important mais aussi une politique des villes avec un essor économique très important. Fréderic Ier dit Barberousse est nommé roi de Germanie en 1152, c’est un tournant dans l’histoire des communes italiennes car cela fait trente ans qu’il n’y a pas eut de pouvoir impérial en Italie. Ce qui va amener a des conflits importants avec les communes italiennes. En effet le roi veut rétablir l’autorité impériale sur les villes italiennes qui depuis peu se revendiquent autonomes. Mais cependant le royaume

elle ne résulte pas d'un rapport hiérarchique au sein de la structure féodo-vassalique mais d'une suprématie ontologique de la fonction royale. Le roi suzerain imposait sa supériorité en nouant des contrats d'homme à homme avec ses vassaux, ce qui présentait l'inconvénient de ne pouvoir étendre directement son autorité sur ses arrière-vassaux ; le roi ignore les liens interpersonnels et fait rayonner sa puissance sur tous ses sujets. La consécration théorique de la souveraineté résulte d'un concept

de 1830 frappe les esprits par sa rapidité, les « Trois Glorieuses » qui ont eu lieux du 27 au 19 juillet 1830 laissent l'idée d'un triomphe facile. En 1830, Louis Philippe est proclamé roi de France. Il apparaît comme un monarque libéral. Des révoltes auront lieux en 1830 et aussi des complots visant le roi ainsi que des tentatives d'attentats. Les vrais républicains et les intellectuels se sentent spoliés (impression que leur révolution leur est confisquée). Les espérances de la république