Le Roi Et Le Juge

trouver coutume. Le système est complet. 1278 : le roi crée un auditoire de Droit écrit, qui vont rassembler le texte existant. Mais si déjà il est compliqué de trouver l’ensemble de Droit écrit à l’époque, il est encore plus difficile de connaître l’ensemble de coutumes. Ancien Droit : la source fondamental c’est la coutume : absence de texte. Sur l’Ancien Droit, les coutumes sont des règles incontrôlables, que même le roi devait respecter. Seulement, il existe un ordre

rendaient déjà au sein de leur palais ainsi que l’ensemble du territoire par le biais du tribunal mallus publicum qui est présidé par le compte. La vengeance privée faida demeure largement pratiquée durant la période franque le recours à la justice du roi demeure de plus en plus appliquée dans la société franque. Le démembrement de la puissance carolingienne autour de l’an mil entraine celui de la justice royale. Des juridictions nouvelles voient le jour dans le cadre seigneurial qui est désormais

loi est l’expression de la volonté générale du peuple. Chapitre préliminaire : L’apport du droit romain Section 1 : De la royauté à la fin de la République En 753 av. JC, Rome est régie par une royauté jusqu’à la révolution en 509 av. JC. Le roi est renversé, c’est le début de la République (aristocratique ou oligarchique). En 27 av. JC, on passe de cette république au principat (voie d’accès à l’empire). En 476, la partie occidentale s’effondre et ce n’est qu’en 1453 que s’effondre l’empire

procès lorsqu’il est porté devant le juge. • Droit applicable : - droit objectif : ensemble des normes qui régissent une société ( constitution, code pénal)influence de l’UE 27 qui édicte certaines normes de droit belge. law ; – droit subjectif : prérogative octroyée par le droit objectif, right : Permet, exige & interdit. C’est à partir du droit objectif que découle toute une série de règles de droit subjectif. Pour appliquer une règle de droit, le juge utilise un syllogisme. 3 parties dans

L’autorité du juge L’autorité du juge repose sur la fonction de juger, et cette fonction de juger est une des trois prérogatives qui est actuellement détenue par l’Etat à coté du législatif et de l’exécutif. Le législatif édite la norme, vote les lois. L’exécutif en assure l’exécution et le judiciaire tranche les litiges en appliquant le droit, rend la justice sur le fondement du droit applicable. Dans l’ancien régime ces trois fonctions étaient assurées par une seule et même personne : le roi. C’est

Romulus et Remus. Romulus tue Remus : la violence est à l’origine de la fondation de Rome. Cette légende est étable dès 296 av JC, car la statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée. Romulus est présenté comme le fils d’un roi troyen Enée, qui est lui-même le fils de Priam, il est présenté également comme le descendant du Dieu Mars. Ils auraient fondé Rome un 21 avril. L’archéologie a permis de dégager sur une des sept collines de Rome, le Palatin, des fonds de cabanes

siècle , le roi Anglais a commencé à ne plus gouverner seul face au parlement. Il s'est entouré de conseillés qu'on à appelé des Ministres . Puis ces ministres se sont regroupés pour former le Cabinet ( ou le gouvernement au sens étroit du terme ) . Ce Cabinet va devenir un deuxième organe de l'exécutif , distinct du roi. Cette distinction entre le roi et le Cabinet est du au fait que , un des rois d' Angleterre , par les hasard de la généalogie était originaire de l'Allemagne actuelle . Ce roi s'appelait

la hiérarchie féodale se précise les seigneurs ses plus puissants vont pouvoir de nouveaux faire respecter leur décis°. (EX : le roi de France va de nouveau oser faire comparaître le défendeur = celui qui est accusé, et faire assurer l’exécut° de la sentence_ 1108 roi Misses le Gros, le roi somme sans succès le Sire du Puiset de comparaître mais ne vient pas donc le roi de France lève une armée et s’empare de la forteresse du Sire) dans l’ensemble du royaume, l’organisat° de justice seigneuriale se

20) et une interrogation de cours en amphi (10 questions, 2 points par questions) Indications bibliographiques Indications méthodologiques sur la dissertation - - TD 2 : Les lois fondamentales Sujet (à rendre) : Que signifie l’adage : le Roi ne meurt pas en France ? Texte (en TD) : Arrêt du parlement séant à Paris qui annule tous traités faits ou à faire qui appelleraient au trône de France un prince ou une princesse étrangère, comme contraires à la loi salique et autres lois fondamentales

Religion, Le Droit naturel, Le Positivisme. La Religion : Dans les sociétés archaïques les règles de droit et religieuses se confondent. Pendant toutes la période de l’antiquité, - 4000, et la chute d’occident 476. Code d’Hammourabi : Hammourabi est roi de Babylon. Il règle entre 1793 et 1750 avant JC. C’est un grand conquérant et un grand administrateur (un peu comme napoléon). Hammourabi va vouloir fondre son royaume administrativement et socialement. C’est par le droit qu’il va unifier son empire