Le Roi Et Le Parlement

autres. Nabuconosse crée une dynastie néo-babylonienne jusqu’à la naissance de l’Empire romain au 1er siècle. Le roi absolu est choisi par le Dieu de sa cité. Pouvoir se transmet par l’hérédité. c’est le grand prête de la cité qui investit le pouvoir au roi. En Mésopotamie c’est un gouvernement théocratique. Royauté est alliée à la religion. C’est elle qui limite son pouvoir et le roi est limité par une assemblée. Pour tous c’est le dieu Marduk qui est choisi pour exercer une mission : rendre la

Module: droit constitutionnel Le roi du Maroc et le président de la France Comparaison du pouvoir royal et présidentiel [pic] [pic] Encadrement par : Prof. MADANI Préparé par : Yasmine AMID Maguette CISS Année universitaire 2007 – 2008 Table des matières Introduction Partie 1: statut royal et statut présidentiel 1- désignation du roi du Maroc et élection du président de la France

presque totalement. Après ce règne dictatorial marqué par la mort d’Elisabeth 1ère, le roi Jacques 1er entre 1603 en 1625, roi de la nouvelle dynastie des Stuart. Ce roi pense pouvoir imposer à ses sujets ses idées sur le droit divin et héréditaire des rois. Le problème est que c’est une théorie tout à fait nouvelle en Grande Bretagne où le choix du roi est pris par le Conseil des Seigneurs puis par le Parlement et contrairement à la France, l’a toujours emporté sur le principe d’hérédité. Ce

d'État très fort, et d'autre part, un parlement très fort. Un déséquilibre des institutions est tjrs corrigé C'est depuis 1958 avec la création de la V Rép que l'on voit une vrai stabilisation, mais en revanche on n’est pas dans un régime où les pouvoirs sont équilibrés. Un déséquilibre en faveur du pouvoir exécutif, càd en faveur du Chef de l'Etat. Révision de la constitution en juillet 2008, dont l'objet de la révision était de renforcer le pouvoir du Parlement (tentative de rééquilibrage des institutions)

fondamentale. Tous les démocrates marocains en sont conscients. Mais par peur ou par faiblesse, ils se sont enfermés depuis quarante ans dans le rôle stérile d’opposants, se contentant de critiquer sans jamais rien proposer, laissant cette initiative au roi. Il paraît que certains de ses conseillers sont en train de plancher sur une réforme constitutionnelle. D’abord, nous n’en savons rien, et c’est absolument anormal. Ensuite, il vaut mieux ne pas nous attendre, vu ses rédacteurs, à ce que la nouvelle

le droit de remontrance est, durant l'Ancien Régime, le droit du Parlement de contester un édit royal avant son enregistrement s'il estime que l'édit est contraire aux intérêts du peuple ou aux principes de la monarchie.Pour imposer sa volonté au parlement, le roi peut en premier lieu émettre une lettre de jussion qui ordonne expressément au parlement d'enregistrer. Si l'assemblée s'obstine encore par des « remontrances itératives », le roi peut forcer l'enregistrement par la tenue d'un lit de justice

et pu devenir moderne. 1) Le Roi de France a) La question, la théorie de l’absolutisme « Absolutisme » : doit être compris à la réalité de son temps. C’est la concentration des pouvoirs, il n’y a pas de séparation entre l’exécutif et le législatif, une seule personne est à la tête de l’État : le Roi de France. Une citation de Richelieu l’illustre : « Il faut qu’il y ait qu’un seul pilote au seul timon de l’État ». Il n’y a pas d’autorité supérieure, le roi est totalement indépendant. Cette

tentatives absolutistes de la dynastie des Stuart (dynastie de souverains qui régnèrent sur l'Écosse (1371-1714) et l'Angleterre (1603-1714)). Cette lutte aboutit au renforcement des pouvoirs du parlement qui limite définitivement le pouvoir royal. Depuis le Moyen Âge, le pouvoir royal est limité par le Parlement qui se compose de deux assemblées législatives : la Chambre des Lords, où siègent les grands seigneurs laïcs et ecclésiastiques, et la Chambre des communes où siègent les députés élus des comtés

qui a eu lieu notamment et tout d'abord en France et en Angleterre (puis Espagne, Pays-Bas, Italie...) Au départ (13ème siècle), il y a une situation de concurrence des formes de pouvoir. Les relations féodales (suzrins et ses vassaux), relations Roi-Sujets, et l'Eglise(relation complexe Clercs-Fidèles), organisation communale. Les relations de pouvoir entre ces trois organisations ne sont pas du même rapport: -féodales: Rapport de personne à personne (pas à tout le monde) - Relations personnelles

ou introduction aux sources du droit. (JM Carbasse) PUF fondamental, 3° édition 2007. Rigaudiere Albert, Histoire du droit est des institutions. Repère historique : 481/751 époque mérovingienne de Clovis jusqu'au changement de dynastie. Clovis roi franc n'était pas Chrétien il se fait donc baptiser. 751/987 époque carolingienne avec Pépin Lebref. 987/1792 époque des capétiens avec Huges Capet. 1792 République Introduction : Définition du « droit » : (Celse, rapportée par Ulpien) Le droit