Le Roi Justicier

Commune » = droit commun). C’est un droit coproduit par les docteurs de l’université & les légistes de la Cour. Il est la convergence du savoir et du pouvoir politique de la Cour. L’émergence de ce système a été plus tardive, elle correspond à l’âge du roi législateur et administrateur d’où un caractère abstrait, plus intellectuel. Ce droit est fondamentalement un droit écrit, un droit savant, fixé dans la forme législative d’une parole d’autorité. Si le droit anglais est caractérisé par une recherche

contemporain: la séparation des pouvoirs et la garantie des droits fondamentaux qu'est l'Etat. Seul le roi a le pouvoir sous l'Ancien Régime et l'individu n'existe pas juridiquement car pour détenir des droits, il faut 2 conditions: appartenir à une structure collective et que le roi accorde des privilèges. Il n'y a aucun droit de l'Homme sous l'Ancien Régime. On ne parle pas de citoyen mais de sujet du roi. L'Ancien Régime est complexe, particulier. C'est le règne de la diversité, souvent de l'inégalité

PREMIERE PARTIE : L’EUROPE DES NATION (milieu 17ème – début 20ème) Chapitre 1 : l’équilibre européen Équilibre résulte de la pratique du roi d’Angleterre Henri VIII. Pour lui, la sécurité du royaume anglais est assurée tant que l’Europe est divisée en plusieurs Etats. Monarques obsédés par l’idée de conquête. Si un Etat monte en puissance, c’est un danger potentiel pour l’Angleterre. Pour établir équilibre entre les puissances, le royaume anglais doit se placer dans le camp opposé aux dominants

siéger à partir du 13ème siècle à Westminster (les cours de Westminster). Le roi n’exerce que de la haute justice, mais cas exceptionnel si la paix du royaume est menacé La Curia Regis n’est pas une juridiction ordinaire, au 13ème siècle certaines formations vont acquérir leur autonomie. Le cas pour le parlement, et aussi le cas pour des différentes commissions à compétence juridictionnelles qui vont cesser d’accompagner le roi. L’intervention de l’autorité royale dans les affaires qui les regardent

"La vérité est en marche et rien ne l’arrêtera. c’est aujourd’hui seulement que l’affaire commence, puisque aujourd’hui seulement les positions sont nettes : d’une part les coupables qui ne veulent pas que la lumière se fasse ; de l’autre les justiciers qui donneront leur vie pour qu’elle soit faite. (...) J’accuse le Lieutenant-colonel du Paty de Clam d’avoir été l’ouvrier diabolique de l’erreur judiciaire, en inconscient, je veux le croire, et d’avoir ensuite défendu son œuvre néfaste, depuis

hommes. Le Roi va détourner la tour à sa propre gloire. On en arrive à la confusion des langues. La Tour est détruite. 3) Un système scientifique et intellectuel. A l’époque, la science n’est pas vraiment rationnelle. Elle est teintée de religion et de croyances. Elle répond à des exigences religieuses. Des chefs, des techniciens, des artisans, des savants vont fabriquer des outils de toutes sortes. Dès -4400, l’âge des métaux apparaît. Les outils intellectuels, outre l’écriture. Le Roi Goudea

département possède des bureaux dans la plupart des 42 provinces (nomes). Les fonctionnaires sont rémunérés par le pouvoir central, ils peuvent grimper dans leur carrière en suivant une filière administrative. Les tribunaux sont organisés par le roi : procédure écrite et on note l’existence d’un greffe qui conserve les actes judiciaires mais aussi les registres d’état civil auprès de chaque tribunal. Loi promulguée par le pharaon qui doit suivre l’avis du conseil de législation. ▪ Droit

rural. Le clergé régulier est l’ensemble des moines. Les monastères sont dirigés par un abbé élu par les moines (même si souvent le pape et le roi donnaient leur accord) 2) Une réforme politique : A partir de la réforme grégorienne, le statut du pape est renforcé : 1. Les cardinaux élisent le pape en conclave qui n’est plus choisi par un roi ni par un empereur 2. Evêques et abbés sont de plus en plus souvent nommés par le pape, même si le principe de l’élection de l’évêque est maintenu

naissance des grandes principautés. Roi ne peut exercer son pv partout. Charles le Chauve et successeurs développent politiques de grand commandement → prince sur leur terre. Origine, lien d’homme à homme / hommage. Mais indépendance quasi-totale et roi ne peut gouverner hors de son territoire. Sociétés des territoires se regroupent autour de lui et transmission par le lignage. Plus unité franque, multiplication des principautés (Bourgogne avec Richard le justicier et principauté de bourgogne au X.

Moyen-Age : fin du Vie siècle, Xe siècle Durant cette période du haut moyen age la société économique décline. La dynastie mérovingienne, durant la 1er partie du VIIIe siècle décline et en 751 le dernier Roi mérovingien est destitué par Pépin de Bref, se légitimant par l’église en se faisant sacrer Roi à deux occasions : 1er fois devant un évêque et la 2eme fois devant le Pape. ( Théocratie, gouvernement de Dieu, par Dieu et pour Dieu. Le successeur de Pépin entame alors une large conquête de l’Europe