Le Roi Législateur Période Féodale

IMMATÉRIELLE CHEZ LES PEUPLES DITS PRIMITIFS! A. B. La propriété mobilière! La propriété foncière. ! 2 1 CHAPITRE 2 : LA PROPRIÉTÉ EN CHINE (20ÈME SIÈCLE AVANT NOTRE ÈRE - RÉVOLUTION DE 1911)! ! I. ! II. DANS LA CHINE FÉODALE (3000-221 AVANT NOTRE ÈRE)! A. B. LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE SOUS LES TSIN ET LES HAN (3ÈME SIÈCLE AVANT NOTRE ÈRE AU 3ÈME SIÈCLE APRÈS DE NOTRE ÈRE)! A. ! Évolution de la relation hommes/terre! Le système d’inféodalisation! B. Les

◄ INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT ► Période : 5e s à auj., histoire de France Manuels : - Jean Marie Carbasse, introduction historique au droit, ed. presse univ de France coll droit fondamental 2007 - Albert Rigaudiere, histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne ed. economica 2010 - Brigitte Basdevant-Gaudemet & Jean Gaudemet, introduction historique au droit 13-18e s ed. LGDJ 2000 - Sylvain Soleil, introduction historique aux institutions

Clergé : A. La chrétienté médiévale. B. Clercs séculiers et clercs réguliers § 2. Noblesse : A. La condition nobiliaire. B. Les privilèges nobiliaires § 3. “Tiers état” (les humbles, des serfs aux bourgeois) Section 2. Fiefs et seigneuries (le système féodal u féodo-vassalique) § 1. La tenure noble ou fief. A. Jusqu’au 12e siècle B. A partir du 12e siècle § 2. Les tenures non nobles : A. servile. B. roturière ou censive. C. L’alleu Section 3. Les villes et l’émancipation urbaine. § 1. Le mouvement d’émancipation

découvrir le fonctionnement des derniers temps de l’ancien régime, que la France existe avant la révolution. Chapitre 1 : La France avant la révolution: L’héritage institutionnel de l’ancien régime. La France a été un royaume dirigé par un roi. Plusieurs dynasties se sont succédés : les mérovingiens, carolingiens et les capétiens. -mérovingiens : royaume des francs. Avec Clovis : chef des francs. Fin 5s -> 8s - carolingiens : Charlemagne. -capétiens : Hugues Capet : 3eme dynastie Tous

volontaire a la loi: preuve de la majesté du prince. Le roi choisit aussi de se soumettre a la loi: loi doctrinal du juste milieux. Mais le roi est moralement tenu de respecter les lois, il se lie lui-même aux lois. Le roi n’est pas le seul maitre de la loi sous l’ancien régime. Cela dépend de la coutume. • Le roi assure «  le salut et la défense du pays » On parle de la paix extérieur et de la guerre intérieure. Le droit de guerre appartient au roi. Ce droit fait peser sur les sujets des obligations

Principat est suivi d’une période d’anarchie militaire qui s’ouvre en 235 ap. JC et se termine en 284 lorsque Dioclétien rétablit un régime fort. A ce moment débute la période dite du Bas-empire. L’empereur détient un pouvoir absolu. Au cours d’une histoire aussi longue, le droit a forcément évolué. Traditionnellement, on retient 3 phases : celle de l’ancien droit des origines de Rome jusque 150 av. JC ; période dite classique de 150 av. JC jusqu’au 3ème siècle de notre ère, période de l’âge d’or du droit

absolues mais au catégories historiques, quelle est chargée d'héritage et de symbolismes ambivalents qui justifient que nous opérions un détour par l'histoire de l'Europe pour en percer les sens... Les concurrents du pouvoir royal pendant la période royale sont les pouvoirs pontificaux. La contestation interne des barons. Sur le plan juridique, il y a deux concurrents extérieurs au pouvoirs des rois, le pouvoir germanique, et le pouvoir des barons. La souveraineté est l'oeuvre des rois de France

l'ancien régime siècle de Louis14 au siècle des lumières : chapitre 1er : puissance et stabilité On parle plutôt de puissance monarchique que du pouvoir royal, incarné par le monarque celui-ci aidé par une administration centralisée. C'est un roi qui règne sur des sujets parfaitement encadrés dans des structures juridiques qui semblent parfaitement immuable. Caractère de stabilité, société enserrée dans des liens juridiques. SECTION PREMIERE. Une société figée : le carcan des privilèges

@ Marc Bloch (1886-1944) La société féodale (1939, 1940) Un document produit en version numérique par Pierre Palpant, bénévole, Courriel : ppalpant@uqac.ca Dans le cadre de la collection : “ Les classiques des sciences sociales ” fondée et dirigée par Jean-Marie Tremblay, professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi Site web : http : //www.uqac.ca/Classiques_des_sciences_sociales/ Une collection développée en collaboration avec la Bibliothèque Paul -Émile Boulet de l’Université du Québec à

concentrés dans l’actuelle Italie, dans l’actuelle Espagne, et surtout dans l’actuelle France. Parmi ces royaumes barbares qui s’installent en France (Gaulle Romaine) on trouve le royaume des Francs. A l’est pendant ce temps, on va connaître plusieurs périodes : une apogée jusqu’au 6° siècle, puis un très lent déclin jusqu’au XV° siècle. Mais, jusqu’au VI° il a connu une grande époque surtout avec un empereur s’appelant Justinien. C’est lui qui va décider de repartir à la découverte du droit Romain