Le Roi Législateur Période Féodale

justice. Justice est un thème large existant dès l’Antiquité. 18ème siècle bonne période de la justice car période de transition. Permet d’étudier l’époque romaine et les critiques de l’histoire de la justice. · Permet d’aborder plusieurs objets : Début du cours : 1715/17893 différentes problématiques : · La justice est étroitement liée à la politique. · Justice qui a constitué les moyens pour mater la féodalité. Le roi va mettre en place sa propre justice, plus moderne et plus rapide contrairement

le terrain cad l’interrogation des personnes, et l’outil statistique. C’est également la sociologie qui a introduit des techniques telles que le sondage d’opinions ou l’enquête sociale. 2 intérêts de la socio en matière juridique : Pour le législateur de cerner les attentes de l’opinion (des gens) et mieux appréhender la situation concrète qui nécessiterait une loi. Outil de légistique cad la façon de faire les lois Par ex : - la réforme du droit de la famille de 65 qui a introduit de grandes

ils évoquent un certain nombre de règles. On va voir qu'il existe un certain nombre de définitions qui datent de la période romaine, mais que les définitions les plus abouties sont assez tardives. En effet, la première définition correspond à l'action de payer qui est en fait, l'action de l'exécution du paiement, mais cette définition est assez incomplète, il faut attendre la période de Justinien pour que le jurisconsulte Paul Digeste écrit « la substance des obligations ne consiste pas à nous rendre

Droit divin et du Droit humain" L'union conjugal est viagère, elle peut durer tout la vie mais cela aussi ne signifie pas que le mariage soit indissoluble, le divorce est connu des romains même très largement pratiqué a une certaine période. Autre caractéristique de l'union viagère, c'est un mariage monogamique et bien entendu mariage entre individu de sexe différent. Concernant la formation de l'union du mariage il n'y a aucune force juridique nécessaire

L'absolutisme apparaît à la fin du XVIème siècle, en réaction aux théories « monarchomaque » (ceux qui combattent le roi), théories à l'origine de l'assassinat d'Henri III en 1588 et d'Henri IV en 1610. L'absolutisme est issu de la combinaison de deux théories : celle de Bodin, présentée dans les Six Livres de la République, ouvrage publié en 1576 ; et celle de Bossuet. Le premier fait du Roi, en tant qu'unique représentant de l'État, le seul titulaire de la souveraineté, donc le seul compétent pour

une grande influence sur les mœurs. De plus, certaines matières qui relèvent aujourd’hui du domaine du droit civil étaient régies par le droit canonique (ex : le mariage et certains contrats passées sous serment). Les ordonnances royales que le Roi promulguait en vertu de son pouvoir souverain favorisaient aussi l’unité en ce qu’elles s’étendaient à tout le royaume. Certaines ont marquées l’évolution du droit privé comme les grandes ordonnances promulguées par Louis XIV et préparé sous la direction

encore en place (sénat) et on assiste aussi au pouvoir grandissant d’un seul homme (princeps). Main mise grandissant de prince sur les sources du droit. Le prince va essayer de s’accaparer les sources du droit. L’histoire des sources du droit de cette période est l’histoire d’une confiscation des sources du pouvoir. §1 : Codification de l’édit du prêteur qui lui enlève sa souplesse. L’édit du prêteur à jouer un rôle considérable dans l’évolution du droit, petit à petit sous le Haut Empire, l’édit du

va être unifiée politiquement très vite. L’Egypte connait son apogée au 2ème millénaire avant notre ère, et pendant le 1er millénaire avant notre ère, l’Egypte va perdre sa suprématie du fait de trouble interne et va donc être livré à une anarchie féodale. La Palestine hébraïque, dès le milieu du 3ème millénaire la Palestine fut occupé par des populations diverses soit proches des égyptiens soit proche des sémites. Les peuples sémitiques sont des peuples originaires d’Afrique central, ils ont en

pour une fête nationale, il faut se démarquer des autres et avoir une identité nationale. On choisit le 14 Juillet qui correspond à la fête de la fédération de 1790. Une révolution est une période de bouleversement et de destruction qui va aboutir à la régénération de la France (1789-1799). C’est l’idée de période révolutionnaire. Elle n’est pas très cernée et il y a deux définitions traditionnelles du mot révolution : -Dans un sens politique c’est un changement extraordinaire, souvent violent, dans

voir trop partielles. Aujourd’hui le droit est considéré essentiellement comme une science, on parle de « sciences juridiques ». Le droit se réclame de l’expérience scientifique. Certains considèrent le droit comme l’expression de la volonté du législateur ou de celle du juge. Pour ces auteurs le droit se cofonderait avec ses sources. Pour d’autres, le droit traduit des influences philosophiques, psychologiques ou encore sociales. Le droit est donc comme le produit d’une communauté. D’autres enfin