Le Roi Législateur Période Féodale

d´une conscience linguistique (1789-1791)…………………….30 6.1.1 1789 : La langue du droit………………………………………………………………30 6.1.2 Le corpus de textes de 1791…………………………………………………………..31 6.2 1792-1794 : La prise en main de la problématique des langues par les législateurs………………………………………………………………………………………………….32 6.2.1 Le corpus de textes de 1794…………………………………………………………..33 6.2.2 L´unité de langage…………………………………………………………………………35 7. Conclusion ………………………………………………………………………….....................36 Französische Sprachgeschichte

siècle après J-C. C’est l’époque de l’apogée (gloire) du droit romain, l’époque de la Doctrine, des avis et sentiments des jurisconsultes. Le droit romain post classique Lors de cette période il faut distinguer l’Occident de l’Orient : * En Occident, la période s’étend du 2ème siècle avant J-C jusqu’au 5ème siècle après J-C, pour pratiquement 6 siècles. On tombe dans une décadence (dégradation) de la culture, et notamment la décadence totale du Droit. Par exemple

........................ 75 §1 : L'affirmation du droit coutumier ............................................................... 75 I. Le rôle de la jurisprudence ................................................................ 76 II. L’action du roi ................................................................................ 76 A. L’action indirecte ......................................................................... 76 B. L’action directe..............................................

franchi. Milieu du VIII° av Jc qui correspond à une date importante, l'archéologie a conforté cette période = > à ce moment là sur les bords du Tibre est née une confédération de 7 village de cette région du Latium, sous la direction de Rome, union fédérative basé principalement sur la célébration de certains cultes. A partir de ce moment là, né la Royauté, cette fédération est placée sous l'autorité d'un Roi, qui est à la fois tiré de certaines familles non exclusifs, héréditaire mais aussi sélectives

construction des grands ensembles politique, les premières communautés se sont formées pour se protéger des dangers de l’extérieur et on posait des interdits pour les gens de l’intérieurLe droit pénal doit définir les actions ou les omissions que le législateur estime contraire à l’ordre social comme les infractions, il doit aussi indiquer les sanctions qui frappe ces infractions ce sont donc les peines. Cette branche du droit englobe l’ensemble des règles légales qui détermine les infractions et les peines

moment donné. On édicte des lois, on légifère. Justice : moyen de sanctionner des règles ( juges, tribunaux, preuves, faits) Sources du droit : loi, jurisprudence, coutumes, doctrine. Loi : règle édictée par une autorité législative compétente, législateur : personne habilitée à faire des lois. Coutume : usage qui par sa répétition acquiert force de loi. Usage vient des individus. Jurisprudence : constituée par les jugements des tribunaux ( arrêts) Doctrine : ensemble des commentaires, réflexion

données démographiques. À cette époque, l'espérance de vie est de 30 à 35 ans. L'âge du mariage est d'environ 25 ans pour les filles et 27 ans pour les fils. Pendant environ un quart de siècle deux législations sont en cours mettant en place une période de transition. Cela correspond bien à une législation faite pour les mœurs et non contre les mœurs. Les parents restent sous l'ancien droit et les enfants sous le Code civil. Le changement s'opère sans heurt et dans la continuité. Tout cela

droit de la cité grecque : les législateurs et les modèles (Sparte et Athènes) § 3 - Le droit sous les monarchies hellénistiques : Alexandre, puis le droit des Ptolémées SÉANCE n°3 : LA NAISSANCE DU DROIT ROMAIN Propos préliminaire : Les origines de Rome : entre mythe et réalité, de la légende de Rémus & Romulus à la fondation de l’« urbs », avec la grande influence des étrusques. Section 1 : Les structures de la royauté romaine § 1 - La désignation du Roi : l’intervention des augures

manière imparfaite. On n’est pas tenu des respecter des lois contraires au droit naturel. Mêmes si les lois positives sont bonnes, elles peuvent aboutir à des injustices. Les grecs n’ont pas eu de science du droit. A) Les royaumes hellénistiques Le roi de Macédoine, Philippe, a étendu son autorité sur les cités, qui subsistent, mais n’ont plus qu’une autonomie interne, elles ont perdu leur indépendance politique. Son fils, Alexandre le Grand, s’est lancé dans une politique de conquête (l’empire perse)

califes Personnes déterminantes: Avicienne (980-1037) Médecin, traduit Aristote, écrit traité de logique, lien entre l'intelligence et illumination ( juste potentialité). Les plus illuminé seront les prophète et après degré différent seront législateur. Idée proche de celle des grec. Averroes (1128-1198) Médecin, juge, philosophe, réfléchi au droit comme théoricien, réconsilié la raison la révélation la philosophie la métaphysique et la religions. Il va commenté Aristote. Thomas d'Aquin