Le Roi Législateur Période Féodale

l’eau. Pourquoi? Car c’est un continent qui n’est jamais éloigné de l’eau ( mer+ fleuves rhin, Danube..) deux avantages: * favorise le dvpt cultures agricoles. * permet une communication beaucoup plus facile depuis très longtemps ( Danube dès période grecque ou romaine ) l’europe existe donc sur le plan géographique dès l’Antiquité, grâce à l’eau. -> Le monde européen antique n’était donc pas éclaté, tous participaient aux échanges. L’eau permet aussi de limiter l’Europe de l’Asie. Des terres

ne s’utilisait quasiment plus. Cependant, la torture fut supprimée avant la Révolution sous Louis XVI. Introduction. Section 1 : la procédure criminelle romaine. (Organisation judiciaire et la procédure pénale). §1. Période Républicaine. Il y a deux procédures différentes : • comitiale • juris permanent A. Comitiale. Au début de la République (environ au 6ème siècle avant JC). Elle était de type inquisitoire, ce qui est étonnant car en

seigneurs locaux. Le second constat réside dans le fait que cette royauté poursuit le but d’affirmer son indépendance et sa supériorité à l’égard du Pape. Pour couronner ces deux objectifs fondamentaux, il s’avère nécessaire pour le Roi de repenser le pouvoir royal avec un roi qui de suzerain deviendrait souverain. Dans Les Six livres de la République, Jean Bodin précise que la souveraineté est indivisible, perpétuelle et absolue avec l’idée que le souverain est dégagé de tout lien contractuel. Affirmer

alors que c'est cette compétence qui est à la base de ce concept. Pour Bodin la souveraineté étatique présente 3 caractéristique : la maitrise du droit positif : c'est le pouvoir de donner et de casser la loi. Le prince c'est le souverain législateur. C'est au nom de la souveraineté que le prince peut abroger et changer la loi. Il peut intervenir dans des domaines où le pouvoir monarchique n'était jamais intervenu, exemple des coutumes. Thomas HOBBES, Le léviatan : le souverain d'une république

autorités doivent respecter la loi mais le législateur n'est contraint d'en respecter véritablement aucune. C'est l'exemple de la 3ème république en france, le parlement pouvait tout faire sans contrôle y compris l'éviction des droits scélérates, les lois scélérates, lois attentatoires à la liberté d'expression, presse, liberte d'opinion. On bute au maximum sur la loi. L'état de droit constitutionnel, il diffère de l'état de droit légal en ce sens que le législateur doit respecter les prescriptions de la

Introduction historique au droit 1ere partie : La matrice romaine. On va étudier de manière chronologique les évolutions du droit, de la justice, durant les 3 grandes périodes qu’a connu la Rome antique, à savoir la République (Res Publica) et la période impériale (le Haut Empire et le Bas Empire). La fondation de Rome, en tant que cité, est fixée par la tradition dans les années 754-753 avant J.-C. Par fondation, on entend que les premiers historiens latins rapportent le mythe de Romulus

Histoire du droit Introduction: Lorsque l’on parle d’Ancien Régime c’est la période qui va du 16 au 18ème siècle. Cette période a vu petit à petit progressivement l’Etat s’absolutiser, émergence de l’absolutisme. Le roi reprend du pouvoir. En ce qui concerne la société de l’Ancien Régime, elle est coutumière, corporatiste, hiérarchisé et catholique. A l’époque la France est coupé en deux .Il y a dans le nord de la France( la rochelle Genève droit écrit) 950 coutumes. Ce sont des règles qui règlent

L’éloignement des maris favorisait l’émancipation des femmes. Ce phénomène s’est déjà manifesté à Rome. Les guerres que Rome va mener ont contribué largement à l’émancipation de la femme romaine. Le législateur ne peut pas s’opposer à ces mutations. On constate donc qu’en droit de la famille, le législateur ne fait que consacrer officiellement, par ses réformes, des pratiques déjà admises dans les faits. Exemple : loi de 1975. Avant, on n’avait que l’admission du divorce pour faute. En 1975, on reconnait

Introduction La période couverte part de 1789 jusqu’à 1815. Le programme officiel englobe d’abord la Révolution et les régimes Napoléonien. Cette période marque le début de l’Histoire contemporaine. Les historiens ont inventé le terme d’histoire « du temps présent » pour le temps d’après la seconde guerre mondiale. Période révolutionnaire: 17 juin 1789 - 9 novembre 1799 Période de trouble, d’instabilité politique. Période Napoléonienne: 9 novembre 1799 - 22 juin 1815 Période de stabilité

l’avènement d’Auguste, durant cette période l’évènement juridique majeur c’est l’élaboration de la loi des douze tables. De -451 à -449 avant JC, Troisième Phase : L’empire Romain qui va de 27 après JC jusqu’en 476 après JC, cette date constitue la fin officiel de l’antiquité. Constitué de la chute de l’empire romain de l’occident, mais celui d’orient perdure après 476 Haut Empire, aussi appeler « principat » : -27 à 284 après JC Bas Empire de 284 à 476, période aussi appeler le « dominat » Les