Le Roi Législateur Période Féodale

copies on a conservé les auteurs anciens. A partir du 15e avant l’invention de l’imprimerie qu’il y a eu le travail de copie avec les moines qui étaient les seuls instruits,les ouvrages saints,les auteurs anciens,Homère qui vit au 9e av JC,décrit la période archaïque,au départ il était considéré comme la seule source de connaissance des institutions archaïques,aujourd’hui remis en cause,le grand historien grec est Hérodote qui vit au 5e « l’enquête » raconte les guerres médiques,c’est la guerre entre

prétendait dominer ses voisines, et qu’ainsi se sont succédés les pouvoirs et empires, du Sud au Nord de la Mésopotamie : sumérien, chaldéen (ou babylonien), assyrien… Comme en Égypte, des phases d’expansionnisme et de domination forte alternent avec des périodes intermédiaires, de féodalités et d’invasions. ― Époque primitive ou sumérienne (-3500/-2700). La première civilisation du monde, celle de Sumer, prospère vers 3500 avant J.-C. sur le cours inférieur du Tigre et de l’Euphrate, au Moyen-Orient. Les

pouvoir politique n’existe que dans et par la personne du roi. A la mort de ce dernier, il n’y a plus de pouvoir central, ni de pouvoir politique à proprement parler. Entre la mort et l’avènement du nouveau roi, une véritable vacance politique se produit, un vide extraordinairement dangereux, et pour éviter cette vacance, la fameuse tradition s’est établie du « le roi est mort, vive le roi ». C’est-à-dire que, sitôt rendu le dernier soupir du roi, le Grand Chancelier ouvre la fenêtre et proclame cette

XIV. Critique des Lumières crise institutionnelle, difficultés sociales -> chute de la monarchie. CHAPITRE 1 : PUISSANCE ET STABILITÉ Terme de pouvoir : Montesquieu. On parle de puissance pour faire référence au pouvoir du chef de l’État. Le roi règne sur des sujets, parfaitement encadrés dans des structures juridiques. Caractère de stabilité => rien ne semble supposer les changements brutaux, il y a une certaine stabilité qui assure le pouvoir royal. SECTION 1 : Une société figée, le carcan

nationalité. La communauté internationale reconnaît un État qui donne sa nationalité. C'est un terme récent, il est apparu en France avec la première codification en 1804. Avant, la nationalité était le lien entre l'individu et le roi. Ce n'est pas du tout la même notion, le roi n'a rien à voir avec l'État, c'était plus un lien personnel Une Notion Sociologique La nationalité sociologique est un lien entre l'individu et nation, un groupement ethnique. On l'appelle encore nationalité de pays. Elle

sociaux ». Timbal. «  Histoire du droit et des institutions ». Garisson. Introduction: -La coutume: Coutume au 17eme siècle domine, en particulier en Angleterre. La France fait prévaloir la loi, elle va naturellement être contrôlée par le Roi. C’est le Roi qui est derrière les textes. Il aura tendance à privilégier les textes qu’il contrôle au détriment de la coutume. La coutume a été progressivement récupéré par la loi. Elle va subsister seulement là où le droit ne va pas intervenir. La coutume

droit objectif S1 les sources historiques 21 mars 1804 c'est l'entrée en vigueur du code civile, législation nationale ceux dire qu'en France on applique la même règle de droit sur tout le territoire La période antérieur au code civile, droit commun, droit romain. -pendant la période romaine il y'a une intense production de règle de droit, c'est un droit écrit. - c'est un droit transmissible - c'est un droit exporter P1 l'ancien droit français, l'idée c'est l'absence totale d'unité

et à l'équité, il est porteur d'une idéologie (1789). Ainsi il est un idéal pour certains mais repoussoir pour les réactionnaires. En 1815 le Code civil est abrogé en France et dans l'Europe. En Autriche le code civil autrichien est appliqué. Le roi de Prusse abroge le code civil français. Le tsar agit de la même façon sauf en Pologne où il redoute des trubles politiques. En Espagne, en 1851 un projet de code civil est abordé dans les Cortes. Mais ce projet est rejeté, apparaissant comme libéral

"princeps" (= le premier). Toute l'histoire de ce principa est une évolution continue vers l'absolutisme. Au troisième siècle de notre ère, une période d'anarchie militaire met un terme au principe s'ouvre alors une nouvelle période marquée par un régime personnel très fort que l'on appelle le dominât. §1 : La royauté romaine La royauté romaine est un période lointaine assez mal connue pour laquelle on dispose de sources très incomplètes et indirectes. Vraisemblablement entre la fondation de rome

1996. E.Gasparini : Introduction historique au droit et aux institutions Droit positif : droit appliqué à une époque donnée Voltaire : « l’histoire de l’empire romain est celui qui mérite le plus notre attention car les romains ont été nos législateurs et nos maitres, leur lois sont encore en vigueur dans la plupart de nos provinces et on aime a voir la petite source d’un torrent qui à inonder la moitié de la terre.» Dès qu’il y a société organisée, il y a droit. L’histoire du droit est d’apprendre