Le Roi Source De La Loi

permet la rédaction de ’’textes de loi’’ au Proche Orient (en Mésopotamie, Syrie et Anatolie). Ce Droit se caractérise par son empirisme et par son imprégnation religieuse. Sa source est orale, provient de la coutume et est basée sur des actes et des faits ne contenants donc aucune abstraction comparé au Droit moderne. S’il s’agit d’un Droit imprégné de religion c’est parce que par exemple le Droit Mésopotamien se considère comme une révélation : le Code d’Hammourabi, roi de Babylone qui a réunifié la

l’on voulait supprimer, pour un nouveau régime. Cette expression n’existait pas, car c’est difficile de désigner ce que l’on veut, au contraire de ce que l’on veut supprimer : tout d’abord, une forme d’organisation politique, la monarchie absolue : le roi gouvernait seul, ce qui est anti démocratique. En 1789, la monarchie n’était pas vraiment rejetée, mais plutôt son caractère absolu. On veut également et surtout rejeter une organisation économique et sociale, le régime féodal. Ce régime, pour les hommes

droit). Dans cette vision, le droit c’est surtout « l’expression de la volonté du législateur ». Et pour d’autre juristes surtout ceux du XIX siècle, le droit correspondrait a ce que dit la loi et on voit émerger une parfaite équation (même si elle est pauvre (inexacte)) selon laquelle « le DROIT c’est la LOI ». Cette définition a fait grogner quelque juristes, dès la fin du XIX une perception plus large a été données mais celle-ci reste formelle, selon eux, le droit serait aussi « l’expression

l’acte, le nom du roi. L’intervention du roi est bien plus efficace que celle du juge. Le nom du roi dans le document va nous garantir mieux encore que n’importe qui l’efficacité de l’acte, car garanti par l’autorité publique. Le droit est aussi une prérogative du pouvoir. §2. Le droit du pouvoir Le pouvoir, dès la haute Antiquité, formule le doit dans ce qu’on appelle communément des codes. La Mésopotamie ancienne a connu trois grandes œuvres, avant la plus connu, celle du roi Hammourabi (-1759)

Histoire du droit 1er semestre Introduction : Élément d'histoire de la philosophie du droit Sur quels présupposés philosophiques reposent nos idées actuelles de loi, de justice, de droit ? Le droit utilise un vocabulaire qui est commun à plusieurs disciplines : on parle de loi, les scientifiques aussi, on parle de justice, comme les moralistes, les philosophes ou encore les théologies. Tout cela s'explique car le droit emprunte à d'autres et pourtour a sa logique propre, son autonomie.

III. Comment fonctionne la justice féodale. 43 SECTION 2 : DE LA SUZERAINETE A LA SOUVERAINETE ROYALE (LE ROI EMPEREUR EN SON ROYAUME). 46 I. L’utilisation des règles féodales par le Roi. 46 A/ L’utilisation des règles de droit privé. 46 B/ L’utilisation des règles de la justice féodale. 47 II. Le dépassement des règles de la féodalité. 47 III. Le Roi empereur en son royaume. 48 CHAPITRE 2 : L’ORDRE SOCIAL ET JURIDIQUE. 49 SECTION 1 : LA VISION ORGANICISTE

III. Comment fonctionne la justice féodale. 23 SECTION 2 : DE LA SUZERAINETE A LA SOUVERAINETE ROYALE (LE ROI EMPEREUR EN SON ROYAUME). 25 I. L’utilisation des règles féodales par le Roi. 25 A/ L’utilisation des règles de droit privé. 25 B/ L’utilisation des règles de la justice féodale. 25 II. Le dépassement des règles de la féodalité. 25 III. Le Roi empereur en son royaume. 26 CHAPITRE 2 : L’ORDRE SOCIAL ET JURIDIQUE. 26 SECTION 1 : LA VISION ORGANICISTE

frères du roi, assume la régence jusqu'à l'accouchement de la reine et, s'il nait un fils, il assurera cette fonction jusqu'à sa majorité. La mort de l'enfant, Jean 1er, quelques jours après sa naissance, ouvre une succession sans descendance mâle directe. Se pose alors la questions de savoir à qui attribuer la Couronne. Le choix se porte entre Jeanne, et son oncle Philippe. Ce sont les faits qui vont résoudre cette difficulté. Philippe se fait sacrer le 9 janvier 1317 et s'empare du titre de roi de France

HISTOIRE DES INSTITUTIONS 4 auteurs: * guy coquille; institit au drt des francais * Antoine loisel institute coutumiere et il a conserver recueilli des formules ancienne “qui veut le roi si veut la loi”….CE QUE veut le roi a force de loi * Charles loyseau,jurist consultes quia travailler sur le structure de la sct; un traité des seignories et tratés des orders et simple dignité Loyseau fait une coparaison de la souveraineté et de la couronne au sens physique de meme quil nest plus

nous évoquerons la rénovation des institutions juridictionnelles au 19e et 20e siècle (III). La complexité des institutions juridictionnelles de l'ancienne France Les débuts de la dynastie Capétienne se révèle difficile, l'autorité du Roi ne s'exerçant que sur un domaine aux dimensions réduites. Cela explique la prolifération de justices sur le territoire du royaume de France de même que l'ampleur prise par le rôle de l'Église. L'Église se compose de la hiérarchie ecclésiastique : on