Le Régime Mixte à Rome

décaler vers l'est , au proche orient . Ces royaumes grecs sont à la fois très grec et très orientaux dans leur pensée . A Rome aussi la cité va se transformer en monarchie . Titre 1 : La pensée politique de la Grèce antique Chapitre 1 : L'idéal politique de la Grèce antique : la cité et la démocratie . L'idéal politique grec qu'on va décrire ici c'est essentiellement l'idéal athénien . Ce modèle on le connait bien grâce à la littérature athénienne (poète , discours politique , penseur

Historique à l’Etude du Droit Panorama des systèmes de droit : L’histoire nous aide à comprendre le présent en nous permettant de connaitre l’évolution de la société, influences sur tel pays, tel peuple. Ex : Le CCiv s’inspire du droit romain. La période étudiée est vaste puisqu’elle couvre plus de 20 siècles, mais importante car elle remonte aux sources romaines du Droit. 3 Parties : Les fondations romaines : civilisat° romaine, droit romain = droit privé, reflex° / régimes pol auxquels on a emprunté

entrent en jeu dans le débat politique. Ces idées sont la formulation des perceptions, des valeurs et des interprétations divergentes au sein de la société. = pluralité d’idées, contradictoires, reliées à une réalité historique. = la philosophie et la science politique propose des idées politiques à des fins particulières : * science politique : quels sont les ressorts ? * philosophie politique : quels sont les mécanismes politiques ? Que dois-je penser, que dois-je faire, que puis-je

Les sources Hiérarchie des lois en pyramide Pyramide des normes Chaque norme doit être conforme à celle qui est au-dessus d’elle Kelsen Constitution Traités et accords internationaux Loi au sens formel voté par le Parlement Le règlement Intègre que des textes On ne parle pas de la coutume qui malgré tout est dans la loi tout comme la jurisprudence. On aurait pu opposer les sources écrites et sources non écrites. Montrer l’importance des sources internationales en leur opposant les

L’assurance maladie en France est une des quatre branches de la sécurité sociale. Elle a vu le jour en 1928, sous le ministère de Raymond Poincaré de l'Alliance libérale démocratique. Elle s’est construite depuis 1945 autour de trois principes fondamentaux : l’égalité d’accès aux soins, la qualité des soins et la solidarité. A l’origine réservé aux salariés et à leur famille le régime d’assurance maladie s’étend aujourd’hui à toutes les catégories de la population quels que soient l’âge ou le niveau de revenu

CONSTITUTIONNEL Titre II : Les principes applicables à l’expression à la volonté du peuple Dans une démocratie libérale, les citoyens interviennent pour participer à la désignation des gouvernants. On rejette donc ici les théories de la souveraineté dans laquelle la souveraineté est attribuée de manière automatique à une autorité, comme la souveraineté monarchique par exemple. Par rapport à l’ancien régime, il faut donc faire appel à des théories différentes à la souveraineté, il faudra évoquer ici une

permet aussi de mettre en contact la règle et la société. Elle permet d’échapper à une vision purement technique du droit. L’histoire enseigne l’expérience. Toutes ces notions ont une histoire, pour certaines récentes, pour d’autres beaucoup plus anciennes. Chaque époque de l’histoire apporte ses propres éléments à la construction d’un droit, construction qui s’est faite de manière chronologique. -influence de Rome dans l’élaboration de notre droit du VIIIème av JC jusqu’au VIème après JC. -VIème

1er exemple : Cadre dont le siège de l’entreprise est à Nanterre. Envoyé à Riad. Cadre mobile. Quelle est son horaire de travail ? Quelle est la loi applicable à la détermination de la durée du travail de ce cadre mobile ? 2ème exemple : un établissement (un centre de travail) situé dans une sous préfecture du sud. Cet établissement relève d’un groupe international qui décide de délocaliser l’activité de cet établissement français en Roumanie. Y a-t-il une capacité des salariés de s’opposer ou de dénoncer

xxxxx xxxxxxxxxx xxxxxxxx xxxxxxxxxxxx xxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxx xxxxx xxxxxxx xxxxxxx xxxxxxx xxxxxxx Adresse électronique à laquelle vous pouvez trouver l’arrêt Fraisse de la Cour de cassation : Adresse électronique à laquelle vous pouvez trouver la décision du 21 avril 2005 du Conseil constitutionnel: < http://legimobile.fr/fr/jp/c/cdc/dc/2005/2005-512/> a.- Ce devoir est obligatoire. Il doit être exécuté individuellement. Aucun retard ne sera toléré. b.- Il sera rédigé proprement

INTRODUCTION Durant l’entre deux guerres beaucoup d’observateurs sont frappés par la nouveauté politique d'un certain nombre de régimes en crises. Les politologues et historiens ne savent pas comment les interpréter. Ils parleront d'abord de « dictature » ou de « tyrannie », mais peu à peu l'identification de certaines caractéristiques communes à ces régimes permet de théoriser un nouveau concept, celui de totalitarisme. Ce sera surtout dans les années 50 que des intellectuels comme Hannah