Le Rôle De La Fiscalité

l’entreprise Matière : FISCALITE DE L’ENTREPRISE Professeur : Hassan Khalouki 07/03/15 Fiscalité de L'entreprise SEG 1 FISCALITE DE L’ENTREPRISE SOMMAIRE INTRODUCTION Chapitre I : GENERALITES SUR L’IMPOT. Chapitre II: L’IMPÔT SUR LES SOCIETES : IS Chapitre III: L’IMPÔT GENERAL SUR LE REVENU : IGR. Chapitre IV : IMPÔT SUR LA CONSOMMATION : TVA. Chapitre V : AUTRES IMPÔSITIONS. 07/03/15 Fiscalité de L'entreprise SEG CONCLUSION. 2 INTRODUCTION A première vue , la fiscalité , dans tous les pays

D’ADMINISTRATION DE GESTION ET DES HAUTES ETUDES INTERNATIONALES (INAGHEI) DEVOIR DE FISCALITE HAITIENNE Préparé par : Marc-Queen MARCEL Lorie JOSEPH Billy Angel VICTOR Gregory LOUIS Sujet: Dégagez le rôle de l’Impôt dans le développement économique d’un pays. Plan du devoir Introduction

LEMOINE Arnaud Conseiller Clientèle Thème N°13 : La maîtrise de la fiscalité du client « particulier » peut-elle faciliter la réalisation des objectifs commerciaux du conseiller de clientèle ?  « Marché des particuliers » Sommaire : Introduction 1- La maîtrise de la fiscalité : Véritable levier pour le conseiller clientèle. a) Sur les produits en direct b) Indirectement 2- La maîtrise de la fiscalité : Indispensable à la réalisation des objectifs ? a) Sur les produits sans

 Sujet : fiscalité et croissance Selon Jean Claude Dischamps, professeur des sciences économiques et de gestion, « la fiscalité agit sur le milieu économique au moins autant qu’elle réagit à lui ». La fiscalité et l’économie sont deux notions qui sont liées, de par leur nature. La fiscalité renvoie à des notions économiques et interfère directement sur cette dernière alors que l’économie influe directement sur la fiscalité en fonction de ses résultats. C’est à travers la politique budgétaire

vécu sur le terrain pratique, l’évolution de notre fiscalité, de ses problèmes, de sa complexité, de ses distorsions. • Une vision économique, convaincus que nous sommes du rôle de la fiscalité en tant qu’instrument de politique économique, essentiel, certes, même s’il n’est pas unique, qui nécessite articulation et harmonisation avec les autres paramètres de la politique économique. De ce point de vue, et disons le tout de suite, la fiscalité doit être conçue à travers son impact économique et

................................................................................ 40 Atelier 1: Epargne et Investissement :Neutralité- Interventionnisme ..................... 40 Atelier 2 : Fiscalité : Efficacité- Equité ................................................................. 54 Atelier 3 : Fiscalité d'Etat-Fiscalllité locale............................................................ 67 Administration Fiscale .............................................................................

FISCALPréparé par : AHAYOUN MOUNYA MAAROUF HAFSAProposé par :OUSTANI ABDERAHIMFiscalité territoriale PLANINTRODUCTIONPARTIE 1 :Cadre juridique et organisation du pouvoir fiscal au MarocSection 1: Le cadre légal de la fiscalité locale au Maroc Section 2 : Les mécanismes de gestion du pouvoir fiscal au MarocPARTIE 2 : Enjeux et perspectives du pouvoir fiscal local au MarocSection 1 : L'autonomie financière des collectivités territoriales marocainesSection 2: Les perspectives

fiscaux, tel que la notion de système fiscal, de budget de l’état, ou de dépenses fiscales…ect. Nous finirons notre partie théorie par l’apport d’explications sur le Management public, notamment dans son lien direct ou connexe avec le domaine de la fiscalité, plus spécialement avec la gestion de l’administration fiscale. Cerner le volet théorique des Réformes fiscales marocaines n’aura pas un grand intérêt sans l’éclairage des effets socio-économiques de ces changements de politiques fiscales au Maroc

et le département. La France compte 26 régions dont 4 d’outre-mer qui sont en même temps des régions, la Corse dispose d’un statut particulier. Les missions de la région sont caractérisées par un rôle important joué en matière de développement économique, social et culturel. Elle a principalement un rôle de coordination et de planification. Les domaines d’action de la région sont : le développement économique ; l’aménagement du territoire et la planification ; l’éducation, la formation professionnelle

UNE FISCALITÉ ORIENTÉE VERS L’INVESTISSEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT : Aperçu de quelques enjeux de politique fiscale en Afrique Mike Pfister Ce document de travail est diffusé en tant qu’élément de la documentation officielle pour la réunion ministérielle et la table ronde d’experts de l’initiative NEPAD-OCDE pour l’investissement en Afrique du 11-12 Novembre 2009. Il a été préparé conjointement par les secrétariats du comité de l’OCDE pour les affaires fiscales, du comité de l’investissement