Le Transporteur 2

pontée | | | | | * Exclusion des affrètements (art.2 et 4) | |   |   |   |   |   |   Sources, fondements et principes de la responsabilité du transporteur | *Sources: | *Sources: | *Sources: | *Sources: | | 1- perte de marchandises | 1- perte de marchandises | 1- perte de marchandises | 1- perte de marchandises | | 2- dommage aux marchandises   | 2- dommage aux marchandises   | 2- dommage aux marchandises | 2- dommage aux marchandises | | | | 3- retard à

d'ouverture des volets d'aération. Il incombe à l'expéditeur de vérifier son état et au besoin d'en refuser l'utilisation s'il est en mauvais état. Le transporteur reste responsable :  des défectuosités des conteneurs qu'il fournit. II LES CONTRATS 2 types de contrats : Contrat de transport : - le chargeur s'engage à payer un fret déterminé - le transporteur à acheminer une marchandise déterminée d'un port à un autre. L'objet du contrat est la marchandise. II LES CONTRATS contrat d'affrètement (=

tournée du centre ville 1. Identifiez le numéro du récépissé, la réserve formulée, la nature juridique de chaque incident, la responsabilité avérée ou non du transporteur et la suite à donner à chaque incident en annexe R1 (à rendre avec la copie). ( Voir annexe R1 MISSION n° 2 : L’organisation des ramasses du lendemain 2. Déterminez le prix de vente HT à facturer aux clients non réguliers. • Ordre de Transport : CAILLOT 63 Clermont – 59 Dunkerque |Destination

1  Page 2006­2007  Logistique internationale Mohammed QMICHCHOU  ISTA de Témara  Technicien spécialisé en commerce  2ème année  Page | 1 OFPPT ISTA de Témara 2006-2007 Page 2  1. INTRODUCTION : LOGISTIQUE La logistique représente l'ensemble de tous les flux à l'intérieur comme à l'extérieur de l'entreprise, nés de ses rapports avec ses fournisseurs, ses sous-traitants, ses partenaires et ses clients. Une bonne gestion de la logistique se résume par une organisation

qui supporte | |ces risques de prendre ses dispositions notamment en terme d'assurance ; | |[pic]2. Indiquer qui du vendeur ou de l'acheteur doit souscrire le contrat de transport , | |[pic]3. Répartir entre les

-Le transit de marchandises- SOMMAIRE INTRODUCTION ..................................................................................................................... 2 PREMIERE PARTIE : LES ACTIVITES DU TRANSISTAIRE .......................................... 7 CHAPITRE I/ LES DILIGENCES DU TRANSITAIRE ........................................................ 7 A- Les obligations générales du transitaire tirées du mandat ................................................... 7 B- Les obligations

Transport et Acheminement des produits. II. ACTIVITES DE LA SOCIETE 1 Nature des sources de revenu La SOCIÉTÉ TARATRA a pour principal objet l'exploitation des dépôts de stockage, des wagons citernes et des transports maritimes des carburants. 2 Produits ou services, marchés La principale source de revenu de la SOCIÉTÉ TARATRA est le passage des produits dans le dépôt de stockage. La facturation se base sur la quantité livrée aux distributeurs pour les dépôts secondaires, le transfert à partir

économique, une telle mesure ne tendrait-elle pas à le fragiliser davantage ? 7 Critiques et controverses ? Quels acteurs impliqués, leurs positions? 10 la fiscalité 11 des réels bienfaits pour l’environnement 11 de la compétitivité des transporteurs français/surcoût engendré 12 de la mise en place technique du dispositif 12 des inégalités sur le territoire et selon le type d’activité 12 des répercussions de l’écotaxe sur les acteurs de la chaine 13 SOLUTIONS - Quelles alternatives

qui comporte une série de | | |règle de fonctionnement et de |en 1955. |par la CMR[1]qui détermine |règlement spécifique pour les | | |responsabilité des transporteurs. | |la tarification, les |marchandises dangereuses, | | | | |responsabilités et document|conteneur

69 gareroutieremontelimar@rvd.fr 7 rue Roger Morin Tél. 04 75 01 26 57 - MONTÉLIMAR - ROMANS-SUR-ISÈRE 2 bd. Gabriel Péri Tél. 04 75 02 95 35 www.citebus.com GIE Drôme Provençale Autocars Teste ZI Sud le Pélican Tél. 04 75 00 27 90 cars.teste@wanadoo.fr - SAINT-DONAT SUR-L’ HERBASSE Autocars Bertolami Av. Gambetta BP 8 Tél. 04 75 45 21 88 autocars@bertolami.fr TRANSPORTEURS - ANNEYRON Autocars Fayard 20 rue Jules Ferry Tél. 04 75 31 52 33 autocars.fayard@ wanadoo.fr - NYONS Les