Léonin

Chiesa cattolica eprché è la sede del piccolo stato della Città del Vaticano Creato nel 1929 dal Concordato tra Chiesa cattolica e Stato italiano -Il Vaticano: la Basilica di San Pietro+ I palazzo vicini compresi nella cerchia delle antiche mura leonine+ palazzo Laterano+ palazzo di Castelgandolfo -esercito, polizia, ecc… ma simboliche date le dimensioni dello Stato -potere della Chiesa cattolica altri strumenti : il clero secolare, gli ordini religiosi -milioni di pellegrini e turisti IV

fixer les droits des membres (répartition du droit de vote, droit aux bénéfices …) - Droit de profiter des services du GIE (achat, vente, recherche…) : le contrat constitutif est libre d’en fixer les modalités sous réserve d’absence de clause léonine, - Droit de participer aux bénéfices dans le ces où les comptes de fin d’exercice font ressortir un solde bénéficiaire, 2- Responsabilité des membres Les membres du groupement sont tenus des dettes de celui-ci sur leur patrimoine propre

long de la vie de la société. Si au cours de la vie de la société, il disparait c’est une cause de dissolution de la société. * Dans toute société il y a un engagement à participer aux bénéfices mais aussi à contribuer aux pertes. Conditions léonine. Conditions de formes de rédaction des statuts : règles de base de la société : * Le nom commercial  * il doit être licite et légal * il doit être libre ou disponible * il ne doit pas être trop générique (ex : boulanger

annulable le consentement donne par erreur, surpris par dol, ou extorqué par violence.Cette sanction traditionnelle de la nullité de tout le contrat était inopportune ; le consommateur a besoin du contrat mais ne veut pas se voir imposer des clauses léonines. C’et désormais possible. Certaines clauses de la liste suscitent réflexion:celle par exemple qui impose au consommateur qui n’exécute pas ses obligations une indemnité d’un montant disproportionnellement élevé .Il s’agit de la clause pénale

gestion du gérant et en statuant sur les comptes sociaux. Il a aussi vocation aux distributions de bénéfices, ceux-ci devant être répartis entre les participants selon les modalités convenues entre eux, sous réserve de l’interdiction des clauses léonines. Dans le silence des statuts - hypothèse exceptionnelle en pratique - les bénéfices sont répartis proportionnellement aux apports. Les droits que les associés tiennent du contrat de société peuvent être cédés comme toute créance née d’un contrat

par le temps et le milieu qui ont produit les individualités puissantes. Heureusement ! car s'il nous fallait rester pétrifiés dans l'admiration des premières révélations de l'art, nous n'aurions pas un portrait historique ressemblant. La figure léonine de Condé serait une reproduction du Jupiter antique. Nous n'aurions pas non plus l'expression historique de l'art. La Diane de Goujon ne nous eût pas transmis l'idéal si particulier de la Renaissance. Le maître nous eût donné une copie servile de

engagée. Il peut faire des modifications à 2 conditions : indiquer expressément (par écrit) que les infos peuvent être modifiées + modifs communiquées par écrit aux consommateurs avant la conclusion du contrat. Il peut y avoir des clauses abusives/léonines : nulles et réputées non écrites. B. Forme et contenu du contrat Il doit être établit par écrit, en double exemplaire, signé par l’acheteur et le vendeur et doit comporter des mentions obligatoires. Ce sont des actes sous sein privé qui est

maintien de l’offre en rendant caduque toute rétractation. Si la loi joue ce rôle d’encadrement du droit des obligations c’est parce que certaines parties au contrat sont dans une position dominante par rapport aux autres. C’est le cas des clauses léonines, clauses donnant un avantage conséquent à celui qui en bénéficie, notamment dans les contrats d’adhésion auxquels la loi porte une très grande attention. Un contrat d’adhésion consiste en ce qu’une des parties ne peut discuter les termes du contrat

occidentales, ou de la guerre unilatérale des Etats-Unis en Irak, qui dispose des 2èmes réserves mondiales de pétrole. Le cas de la République démocratique du Congo illustre tous ces aspects, entre bradage des ressources par la négociation de contrats léonins et guerre à l’Est, région riche en minerais convoités (or et en coltan). Le pétrole tchadien, financé notamment par la Banque mondiale dans son « projet modèle de développement » (l'oléoduc Tchad-Cameroun), permet aujourd'hui à la dictature de renforcer

tirade théâtrale de La Cantatrice chauve [pièce représentée au Théâtre des Noctambules à Paris en 1950] « bizarre, beaux-arts, baisers » (Eugène Ionesco 1909-1994).  La paronomase  se rapproche de l'assonance ou de l'écho sonore, ou encore de la rime léonine (rime très riche dont l'homophonie s'étend sur plusieurs syllabes, rimes qui présentent au moins deux syllabes, ou plus encore,   comme  dans l'exemple suivant  où « sultan » rime avec « insultant »)