Les Cours Souveraines Le Parlement Le Conseil Du Roi

2 ème semestre Institutions politiques et administratives (Cours de Mme Mouannès) Année 2007-2008 Nous allons tenter de voir quel est le fondement du pouvoir dans l'Etat inscrit dans la Constitution. Le fondement c'est la souveraineté. Dans l'étude de celle-ci, nous allons tenter d'analyser quels sont les modes de légétimité dans la souveraineté => les élections = mode d'exercice de la souveraineté. On va redécouvrir la séparation des pouvoirs (confondre les pouvoir au sein d'une main soit

Romulus et Remus. Romulus tue Remus : la violence est à l’origine de la fondation de Rome. Cette légende est étable dès 296 av JC, car la statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée. Romulus est présenté comme le fils d’un roi troyen Enée, qui est lui-même le fils de Priam, il est présenté également comme le descendant du Dieu Mars. Ils auraient fondé Rome un 21 avril. L’archéologie a permis de dégager sur une des sept collines de Rome, le Palatin, des fonds de cabanes

Pouvoir législatif, judiciaire & exécutif qui étaient pour le service de la majorité générale. Pour gouverner durablement il faut tenir comptes des souhaits des individus et non imposer des normes donc il faut ménager les libertés. L’Etat est souverain & doit donc disposer d’un pouvoir supérieur pour appliquer les directives. Il doit être supérieur aux relations entre les individus. En droit public l’Etat a des prérogatives supérieures aux individus. Néanmoins même si l’Etat a un pouvoir supérieur

des requêtes du Parlement. Il participera également au Parlement de Paris. En 1617, il écrira un recueil des arrêts du Parlement de Toulouse et sera l'auteur de treize livres des Parlements de France. D'Aguesseau est un magistrat français qui fit une brillante carrière auprès du roi. Il était avocat du roi au parquet, devint ensuite avocat général au Parlement de Paris puis procureur général. Maupeou est un magistrat et homme d'état français qui établit une réforme du Parlement de Paris. Celle-ci

l’institutionnalisation du pouvoir (dépersonnification du pouvoir) : le pouvoir politique est passé d’une personne physique (roi) à une institution (Etat). Sous l’ancien régime (du Moyen-âge à la Révolution), le pouvoir politique appartenait en effet au roi qui était confondu avec l’Etat (« L’Etat, c’est moi », Louis XIV). Sous la Monarchie Absolue (1655-1714, Louis XIV), la Loi procédait de la seule volonté du roi. I – Les éléments constitutifs de l’État Trois éléments cumulatifs sont nécessaires pour qu’un

zones quasi autonomes. Seul le roi est une figure qui rassemble qui donne une cohérence à son royaume composé de seigneurs et de vassaux. Mais ce roi est très faible au point que l’idée d’Etat est très faible et n’existe pas dans la réalité quotidienne. Cette unification de royaume et de pouvoir faire la guerre, rendre la justice, ces missions vont être récupérées par le roi et les juristes. Cette unification sera réelle qu’à partir du 17ème siècle. Le roi va devoir construire une véritable

monarchie devient alors, au sens antique, une dictature (comme l'exerçaient les consuls ou les généraux romains en cas de graves problèmes). La monarchie est dite parlementaire lorsque le chef du gouvernement, nommé par le roi lorsqu'il y en a un, est responsable devant le Parlement, dans ce cas le monarque est le représentant de l'État au titre de Chef de l'État, un arbitre, et le garant de la continuité des institutions (exemples : Royaume-Uni, Espagne, Belgique). La monarchie est dite absolue lorsque

 2ème semestre Institutions politiques et administratives Cours de Mme Mouannès Nous allons tenter de voir quel est le fondement du pouvoir dans l'Etat inscrit dans la Constitution. Le fondement c'est la souveraineté. Dans l'étude de celle-ci, nous allons tenter d'analyser quels sont les modes de légitimité dans la souveraineté => les élections = mode d'exercice de la souveraineté. On va redécouvrir la séparation des pouvoirs (confondre les pouvoir au sein d'une main soit éviter le despotisme

    2ème semestre      Institutions  politiques et  administratives          Cours de Mme Mouannès          Nous allons tenter de voir ​ quel est le fondement du pouvoir dans l'Etat​  inscrit dans la  Constitution. Le fondement c'est la souveraineté. Dans l'étude de celle­ci, nous allons tenter  d'analyser quels sont les modes de légitimité dans la souveraineté => ​ les élections = mode  d'exercice de la souveraineté​ .  On va redécouvrir la séparation des pouvoirs (confondre les pouvoir au sein d'une main soit 

Monarchie absolue théorie de juristes royaux formulée début XVII et inculqué définitivement par Louis XIV. Le pouvoir du roi n’est pas sans limite grâce aux lois fondamentales : transmission de la couronne, serment du sacre, droit canon (ecclesia), droit privé (propriété), contres pouvoirs (parlement, cours de justice) Royaume renommé : ancienneté Pouvoirs thaumaturgiques : (guérisseur) le roi peu guérir les malades par les écrouelles Royaume puissant par la population : royaume riche (production)