Les Droits Seigneuriaux

des règles de droit privé. Avec le Capétiens il y a la mise en place du droit public pour la première fois. Le roi de France défend tous le monde, pour maintenir l'équilibre. Il ne fait pas parti d'un parti politique, il est au dessus de tous quelques soit le statut de chacun pour l'intêret général. Il est le garant de l intêret général de tous les français. Ainsi le roi de France développe le droit public au nom de l'intêret général. Il faut fixé des règles différentes des droits de succession

Introduction historique au droit Cours 1 Il s’agit de l’histoire de droit de la période ancienne, de l’ancienne France, de la chute de l’Empire à la révolution (1789). Les historiens ont décomposé ces 13 siècles en 3 périodes principales : - La 1ère période va de l’effondrement de l’Empire romain (476) jusqu’à l’élection de Hugues Capet (987) au Haut Moyen-âge (période franque). Cette période qui a vu se succéder 2 dynasties (mérovingienne avec Clovis et carolingienne avec Charlemagne)

jusqu’au 12ème siècle. II/ Des donjons de pierre habitables, une seigneurie plus structurée. Les châteaux sont reconstruits en pierre à cause du développement et durabilité des familles seigneuriales. On ne reconstruit pas tout le château mais seulement certaines parties. Souvent on a la résidence seigneuriale qui est reconstruite ‘’le Domicilium’’ et les autres parties de service restent en bois et en terre. Les deux types de construction coexistent longtemps. Souvent on reconstruit en solde

accordés aux bourgeois B)Les avantages accordés aux marchands de Troyes II/ Développement des institutions urbaines A)Mise en place d'une municipalité B) Allégement des exactions seigneuriales III/ ..Mais maintien de l'autorité du comte A) Les prérogatives seigneuriales: pouvoir judiciaire, militaire, et droit d'impôts B) Liens vassaliques I/ Privilèges concédés aux habitants, bourgeois, marchands de Troyes Les membres de la commune possédaient certains

Assemblée n’était pas permanente et convoquée irrégulièrement par le Roi selon sa seule initiative, de même qu’il prononçait lui-même sa clôture. né le 23 août 1754 à Versailles, le Roi Louis XVI a institué des réformes importantes concernant le droit des personnes : abolition de la torture en 1781 et 1788, abolition du servage dans le domaine royal en 1779, abolition du péage corporel des juifs d'Alsace en 1784, édit de tolérance des protestants en 1787. Les dernières années du règne de Louis

faut être chrétien, ce qui soulève un problème pour les juifs qui ont une place à part. Pour l'homme du Moyen Age les juifs n'ont ni droits ni devoirs mais ils sont tolérés. Ce n'est qu'à partir du XIVe siècle qu'ils sont persécutés. Jusque là, ils ne font pas la guerre, ils ne paient pas d'impôt, ils ne peuvent pas être propriétaires puisqu'ils sont dépourvus de droits mais puisqu'ils n'ont pas de devoirs, ils ne sont pas tenus d'observer les règles chrétiennes et en particulier l'interdiction du prêt

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Le droit de la période ancienne, de la période de l'ancienne France(jusqu'à 1789) ce qui représente 13 siècle . Ces 13 siècle d'histoire sont décomposés en 3 période: de l'effondrement de l'empire romain(476) jusqu'à 987 à l'avènement d'Hugues Capet : Haut moyen âge, on l'appelle encore période franque, c'est une période qui a vu se succéder 2 dynastie, la période mérovingienne et la dynastie carolingienne .( période non traité) 987 début

Régime et la Révolution Qu’est-ce que l’Ancien Régime? 1. Féodalité Système économique traditionnel – Économie rurale: la population des campagnes constituait le 85% de l’ensemble français en 1789 La paysannerie subissait le système « seigneurial »: plus du 1/3 du sol français était aux mains des privilégiés (noblesse et clergé). Charges variées et complexes qui pesaient sur la terre 2. Société d’ordres Clergé : 1% de la population Noblesse: 1,5% de la population Tiers-État: 97%

luxueuse faite de richesses, de grands banquets égayés par des jongleurs, des troubadours, et de tournois. Le seigneur dispose du droit de ban, de possession héréditaire depuis Charlemagne et l’instauration des contés, duchés et marquisats. Ce droit de ban confère au seigneur un pouvoir absolu sur son territoire et ses habitants : il dispose du droit judiciaire et du droit militaire : il rend la justice, c'est lui qui fait arrêter les coupables. Il défend militairement sa seigneurie et assure la sécurité

citoyens peuvent voter 5-Démontrez que le citoyenneté athénienne diffère de la citoyenneté romaine: Les enfants de libérés d'esclavage peuvent devenir citoyen(rome) Bcp plus de droit à rome qu'a athènes Rome: droit de la propriété, droit d'être jugé si accuser... Rome: plsrs sorte de citoyens(inférieurs=aucun droit politique) 6-Expliquez la chute de la République romaine: TOUT le pouvoir appartient au Sénat(aristocrate) Problèmes: conflits sociaux à cause des conquêtes+Structure du régime