Les Droits Seigneuriaux

Les Sources Historiques de notre organisation juridictionnelle I] La justice antérieure au XIII ème Siècle : Destruction de l’empire Romain (voir cours d’histoire de droit). Au Xème Siècle, il existait plusieurs seigneuries (féodalisation de la France). Les seigneurs qui vont tenir du roi de France de rendre la justice dans leurs fiefs sur une portion de territoire reconnue grâce au roi. Ils peuvent porter tous jugements sur les affaires civiles, et les crimes de sang. Le roi a peut d’emprunte

seigneur), ils peuvent juger et s’approprier des droits et possèdent le droit de péage. Ce pouvoir est aussi économiques car ils possèdent le four le pressoir et le moulin. Il y’a deux type de paysans les paysans libre et les serfs qui sont liée aux seigneurs Parmi les paysans le niveau sociale est variable : ceux qui ont des attelages et ceux qui n’ont que leurs mains « brassier ». Toute fois certaines communautés échappent à l’encadrement seigneurial en achetant de chartres d’affranchissement. La

renoncer moyennant versement d’une indemnité pécuniaire (le wergeld ou « prix du sang », en cas d’homicide). Dans ce cas, le seigneur intervient ici en tant que particulier pour défendre son droit bafoué. On préfère donc défendre ses intérêts privés par la voie de fait, que recourir à la justice, voie de droit par excellence. Philippe de Beaumanoir, légiste français du 13e siècle légitimera la guerre privée, conséquence du démembrement de la souveraineté royale. Le seigneur, en tant que détenteur

"Toute justice émane du roi",cet adage affirmé par Loysel fait écho à " si veut le Roi, le veut la loi"qui illustre la suprématie de la justice royale sur les justices seigneuriales ou ecclésiastiques. En effet, à l'époque monarchique et à l'époque féodale, il existait une confusion les pouvoirs, les magistrats de l'ancien régime pouvait se prononcer à la fois sur les actes judiciaires, administratifs, réglementaires et même législatifs. C'est alors que posséder le pouvoir judiciaire était devenue

Introduction historique au droit. Mr Dubois. Introduction Générale. : 1) La notion de droit : Définition et caractère. La notion de droit est difficile à cerner. Les définitions du Droit son multiple, imprécise voir même parfois farfelue. Ex de définition de droit: Rome (Les romains sont les grands juristes) = Dans l’antiquité été considéré comme « JUS ARS AEQUI ET BONNI » Une définition latin le droit serai l’art du bon et du juste. ULPIEN. Littérature romanesque française : FLAUBERT : «

peuvent-ils tirer de l'encadrement seigneurial ? Le système seigneurial est marqué par la domination du seigneur sur les paysans puisqu'il exige des droits fonciers comme le « Cens » ou la « Taille ». En échange de la culture de ses terres. Il s'agit de redevances en argent ou en nature (une part de la récolte) mais aussi des corvées c'est a dire des jours de travail sur la réserve le seigneur dispose aussi du droit de « ban » c'est à dire de commandement comme le droit de justice par exemple ou le

Les monastères sont des communautés travailleuses et ont des terres. Les prêtres donnent sacrements (=baptême), renouvellent la Cène (=eucharistie) et donne l'extrême onction (=dernière marque du vivant) B/ L' Église intégrée dans la vie seigneuriale La création des paroisses fixe l'habitat rural. On voit apparaître des villages neufs. Avec le mouvement des essarteurs il y a de nouvelles paroisses. Remarque: L'augmentation des terres agricoles > augmentent les rendements > hausses

d’instituer des comparaisons justifiées. Munis d’une documentation qui toujours abonde et de méthodes qui, toujours, s’affinent en précision, les sociologues, qu’ils s’occupent des for­mes les plus évoluées ou les plus arriérées des sociétés, peuvent, à bon droit, penser qu’ils parviendront ainsi à déceler les réalités humaines les plus profondes. Ils parviennent, en effet, à analyser, soit à propos des sociétés archaïques et à l’aide de l’ethnographie comparée, les phénomènes les plus élémentaires, soit à

le peintre ne put jamais terminer sa toile qui demeurait à l'état d'ébauche mais à été terminée plus tard. Il n’y a que la partie centrale du tableau. On peut y voir au centre, un moine et un abbé catholique et un pasteur protestant. Robespierre à droite. La prise de la Bastille : • Le 14 juillet 1789, le peuple parisien se soulève et décide de prendre d’assaut la prison royale de la Bastille, symbole de l’arbitraire du roi. Les soldats refoulèrent le peuple puis s’éloignèrent de

Introduction  historique  au  droit  (Vème  –XVème  siècle)     Introduction     §1.    Les  racines  du  droit  français   A.  L’apport  de  Rome   1. L’Empire  Romain,  modèle  du  pouvoir   a. Le  concept  d’État  :  la  res  publica   b. Une  organisation  administrative   2. Le  droit  romain,  modèle  du  droit     B.  L’apport  chrétien