Les Droits Seigneuriaux

Institution juridique Institution judiciaire. Elle est créée par la loi ou la coutume, par une règle de droit. Elle est destinée à permettre aux individus de vivre ensemble dans des structures instituées organisant la société. Elle vient du latin judiciarus, qui qualifie tout ce qui est relatif aux tribunaux. Juge= Judex en latin, qui est la contraction de l'expression Jus dicere : Dire le droit, rendre la justice. Deux conceptions de la justice émergent dans l'antiquité. Aristote les a notamment

et d'entretien de la part du seigneur à l'égard du vassal. L'obligation d'entretien a le plus souvent pour impact la concession par le seigneur du vassal d'un bien dit fief. Il constitue la pièce maîtresse la plus remarquable dans la hiérarchie des droits sur la terre que comporte ce type de société. La féodalité est donc un système politique dont l'autorité centrale fut affaiblie. Le pouvoir souverain est attribué à des principuatés, des fifs, ou bien des seigneurs. Ce pouvir est destiné à stabiliser

L’organisation militaire de la seigneurie Le seigneur doit défendre sa seigneurie et, pour cela, il lui faut des moyens. Il a le droit de fortifier son château, de faire la guerre. On parle souvent de « guerres privées » mais cette notion est équivoque car les guerres inter seigneuriales ne sont pas des guerres privées car la seigneurie est un organe de droit public. Cette notion est polémique car c’est une façon de critiquer le comportement de l’aristocratie militaire. Cette notion renvoi également

I : La puissance seigneuriale. A/ La seigneurie foncière : l’affirmation d’un pouvoir sur les terres. a) La réserve seigneuriale La seigneurie est une forme de domination perceptible durant le moyen âge, c’est également une structure politique de substitution durant l’état carolingien. Cette seigneurie peut être banale, foncière ou ecclésiastique. L’apparition de ces seigneuries est du a la faiblesse politique des comptes et également a leur manque d’autorité face a leurs agents qui agissent

vers Rome. Il aurait également lors d’une altercation avec le Pape, le frapper. De fait, le Pape meurt peu de temps après. Il a également dissout l’ordre des Templiers, moines militaires. TITRE PREMIER : Les origines historiques des institutions seigneuriales et féodales Le nouveau système qui s’est constitué à partir du IXème siècle et qui se dilue au XIIIème n’est pas compréhensible sans la rencontre de deux éléments, il y a d’abord les vieilles traditions germaniques et ensuite la désagrégation du

jeunes gens. Mais quand l’abbé de Saint-Nicolas qui les avait en garde l’apprit, ainsi que messire Gilles le Brun, connétable de France au lignage de qui appartenaient les jeunes gens, ils vinrent trouver le roi Louis et lui demandèrent qu’il leur fît droit du sire de Coucy. Le bon roi droiturier, dès qu’il apprit la cruauté du sire de Coucy, le fit appeler et convoquer à sa cour pour répondre de ce vilain cas. Quand le sire de Coucy entendit le commandement du roi, il vint à la cour et dit qu’il ne devait

Ordre seigneurial L’ordre seigneurial est le 2ème ordre de la société médiévale Le ban = pouvoir seigneurial d’ordonner, de contraindre, et de punir. Les banalités = ensemble d’impôts qui porte sur l’usage des équipements qui appartiennent aux seigneurs, ex : le four à pain. Le pouvoir local grandit quand le pouvoir central (l’Etat) diminue. Ce ne sont pas les seigneurs qui font la loi, ni le clergé, ni la noblesse ! La coutume fait la loi, donc les droits sont inégaux en fonction

lois. (3) L’abbé Suger organise des defrichements en donnat aux paysans des avantages seignauriaux (droits seigneuriaux plus faibles qu’ailleurs).Il le fait pour augmenter les revenus de l’abbeye et les consacrés aux travaux d’embeillissement et d’agrandissement de l’abbeye. (4) Comme tout seigneur, l’abbé de St Denis exige de ses paysans des redevances (impots) : Des droits Banaux (Droit du seigneur de contraindre tous les habitants de sa seigneurie à utiliser, moyennant une redevance en argent

Introduction Historique au Droit Le droit dans la période ancienne, de la période de l'ancienne France jusqu'en 1789. Ça représente 13 s, de l'empire romain jusqu'à 1789. Ces 13 siècles les historiens les décomposent en trois périodes : 1ere période = de l'effondrement de l'Empire Romain en 476 jusqu'en 987, l'année d'élection du roi Hugues Capet, cette période est appelée le Haut Moyen Age ou la période Franque. C'est une période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne

systeme de noblesse La mise en place de tour seigneuriale c'est seulement quelque chose pour surveiller mais c'est pas la ou vit le seigneur il vit au coeur du village les tours sont placé dans un endroit strategique pour prevenir les troupes principales au cas ou d'un risque imminent c'est une expression du pouvoir seigneuriale c'est aussi un moyen pour les habitants du coins pour voir qu'ils sont la protection et la surveillance du seigneurBan-Seigneuriale bananleLe rapport d'autorité entre un seigneur