Les Grandes Ordonnances Royales

développement SECTION 1. L’Ancien droit romain Rome apparaît aux environs du VIIIème siècle, fondé par les Etrusques qui ont fondé une royauté à Rome qui a fini par se transformer en république en -509 et enfin un empire -27. Paragraphe 1 - L’époque royale ou archaïque (VIIIème-VIème av. JC) Aux alentours du VIIIème siècle, Rome : fédération de villages qui sont gouvernés par des clans (gentes/gens), dirigés par un chef (pater ou princeps), chargé de rendre la justice en cas de conflits avec des décisions

réfèrent au droit romain. Ces provinces, marquées historiquement par le droit romain, ne peuvent néanmoins l’appliquer que dès lors que « les ordonnances, édits ou déclarations de sa Majesté n’y ont point dérogé ». Claude de Serres présente le droit romain comme un droit « toléré » par le souverain. Elles ne peuvent donc pas allez à l’encontre d’une décision royale. La coutume, source du nouveau droit Les provinces dites « pays de droit écrit » sont opposées aux « pays coutumier ». Ces derniers

distingue des attributions directes telles que les arrêts de règlements concernant leur province mais aussi des moyens indirects, l’enregistrement des édits et ordonnances du roi. Or si l’enregistrement de ces lettres patentes pose des difficultés à un des parlements, il est de son devoir de signaler au roi les inconvénients d’un édit ou d’une ordonnance présenté à l’enregistrement, par la pratique des remontrances. Ces dernières puisent leur origine dans le démembrement de la curia regis (cour du roi) d’origine

Un droit venu des Cieux : 1) Le droit mésopotamien : L’orient a donné à l'humanité cette première grande civilisation et leur berceau le plus ancien se situe en Mésopotamie à l'emplacement de l'Irak et de la Syrie actuelle depuis le 3ème millénaire avant notre ère s'organise dans cette région au fil des invasions successives différentes monarchies militaires qui se forment autour de grands centres urbains ex : UR, Sumer, Akkad, Babylone. C'est dans cette région du monde où l'écriture apparaît

Jean-Baptiste Poquelin, plus connu sous le nom de Molière. Un grand comédien du XVIIe siècle descendant d’une famille bourgeoise. Il est né en 1622 et mort en 1673 d’une maladie brutale. Il se consacre au théâtre dès l’âge de 21 ans en fondant la troupe « l’illustre théâtre » avec Madeleine et Joseph Béjart. Après la faillite de la troupe, il parcourt la France avec ses premières pièces pendant 12 ans. Après le retour à Paris, en 1659, il a remporté un grand succès grâce à la composition de « les précieuses

réformer le royaume à mesure que s’affirme le pourvoir royal, à partir des ordonnances de 1254 et 1302. Les EG ont ébauché un programme qui privilégie la qualité à la quantité des officiers royaux, une bonne monnaie et un impôt contrôlé. 3 courants se dessinent dans cette volonté de réformation : la noblesse et le clergé, principalement ceux du Nord et Nord-Est qui recherchent la défense de leurs privilèges menacés par le zèle des agents royaux. Leurs revenus sont affectés par l’impôt et par la dévaluation

sont les differentes étapes qui ont permis le passage d'une monarchie absolu a une monarchie reprensentative? Grand 1: le pouvoir royal: un pouvoir qui trouve sa légitimité dans la réligion: Grnd A: le pouvoir du roi: -ds la charte du 1815 , le catholicisme était la réligion d'etat _ le roi est le detenteur du pouvoir executif - article 14 permet au roi de légiférer par ordonnance et il est a linitiative des lois _ il detien le pouvoir judiciaire _ le pouvoir legislatif est partagé avec le

Chapitre 1: La constitution de l’Etat Section I : Le fondement du pouvoir Sectin II : Le principe et la forme de l’Etat Section III : L’exercice du gouvernement royal Section I : le fondement du pouvoir >héritage des médiévaux >Dieu et Histoire I] le fondement divin >Source du pouvoir ultime en Dieu A) La théorie du droit divin >origine divine du pouvoir >Roi sacré >Roi très chrétien >Roi (lien intime entre Dieu et le Roi) B)Les protestations >Réforme religieuse, contestation

DÉVELOPPEMENT Section I. — L’Ancien droit romain (VIIIe– IIe s. av. J.-C.) § 1. — L’ÉPOQUE ROYALE OU ARCHAÏQUE (753-506 av. J.-C.) A / Le concept primitif de jus B / La lex, première expression du jus § 2. — LES SOURCES DU DROIT À L’ÉPOQUE RÉPUBLICAINE (fin VIe – milieu IIe s. av. J.-C.) A / Les sources fondatrices du jus sous la République 1 / La Loi des XII Tables (450-449 av. J.-C.) 2 / Les Pseudo-Lois Royales ou Jus papirianum B / Les sources créatrices de droit sous la République 1 / La législation

droit ? En 1989, une expérience a été tenté pour la revue de droit, on peut compter 47 contributions. Pour autant, l'objectif n'a pas été atteint. Il n'y a pas de définition commune qui ressort. De ces nombreux efforts, on peut relever néanmoins 2 grandes catégories de définitions, celle donnait par les juristes et celle par les anthropologues. Section 1 : La définition juridique du droit Paragraphe 1 : Les définitions formelles A) Le droit, comme un ensemble de règles Les définitions formelles