Les Institutions Féodale

DROIT CONSTITUTIONNEL C’est le droit des institutions politiques de l’Etat. Droit vivant : droit tel que le juge l’interprète. Le Règlement administratif met en œuvre la loi. Le cours est divisé en deux parties : - le droit à l’étranger et l’histoire du droit constitutionnel. Aux EU, 1 unique constitution depuis les 13 colonies au XVIIIème siècle. * les institutions actuelles de la France. Les institutions politiques de l’Etat sont codifiées dans des textes dont le plus important est

Histoire des Institutions (Cours du Professeur Jacques BOUINEAU) 2011-2012 Ière partie : Antiquité, Antiquité tardive et Haut Moyen Age Chapitre I : Rome Section I : Haut Empire Par. I : Etat A/ Empereur B/ Administration Par. II : Société A/ Citoyenneté B/ Clivages sociaux Section II : Bas Empire Par. I : Pouvoir impérial A/ Dioclétien B/ Constantin Par. II : Un monde en mutation A/ Eglise B/ Clivages

génération en génération à l’intérieur des tributs.  Ces peuples germaniques avaient des traits communs quant à leur organisation sociale et politique. Pour eux, les groupes humains, les liens personnels étaient fondamentaux. En particulier deux institutions étaient caractéristiques des peuples de cette ancienne Germanie : la famille mais aussi le compagnonnage militaire. A) Les liens personnels de parenté familiale. 1) La société tribale et de clan L’organisation sociale des germains était

l’humanisme civique La longue concurrence idéologique entre l’Empire et l’Église a érodé la légitimité des velléités politiques hégémoniques de ces deux institutions en permettant l’affirmation des royaumes chrétiennes autonomes. En canalisant, au profit de la royauté, les rivalités qui opposent les féodaux entre eux ou les villes libres aux féodaux, la monarchie se constitue comme principal modèle politique. En revendiquant la « plénitude de la juridiction », certains monarques tentent de se présenter

pratiques et pragmatiques de la justice imposent au roi d'accorder ce privilège à des institutions différentes de la sienne, qui doivent l'exercer en son nom tout en protégeant ses intérêts. C'est pourquoi un parlement spécial a été créé. Historiquement, le premier à apparaître fut le Parlement de Paris. Il venait de la Curia regis, la cour des rois sous le régime féodal. Il détenait le pouvoir de la justice féodale et de la justice civile. À partir du XIIIe siècle, le droit se complexifie et les affaires

nombreuses . Organisation en milice pour leur défense , et des privilèges personnels ( les habitants des villes ) ils veulent l'application de la propriété pro les immeubles qu 'ils détiennent en ville , pouvoir vendre ou acheter sans respecter les règles féodales c'est a dire sans payer l amende , se débarrasser des corvées , du chevale , ils obtiennent aussi la suppression des péages , ils veulent des franchises pour organiser des foires et marchés , et ils veulent leur propre justice , être juges comme

I/ L´étape de féodalisation : la concurrence entre maisons guerrières. XI-XIIs « En matant et en vainquant les autre seigneurs féodaux, en s´emparant de tout ou partie de leurs terres (…) il étend peu à peu ses domaines dynastiques, fondement éco et militaire se sa puissance » « Le détenteur de la couronne royale n´est d´abord rien d´autre qu´un gran seigneur féodal » « De même qu´on observe dans la soc´capitaliste du XIXs. et surtout du XXs., une tendance générale à la formation de monopoles

juridiction particulière.) Les membres du clergé sont régis par le droit canonique. Les nobles ont le privilège de l’arme, c’est eux qui doivent se battre. Ils payent très peu d’impôts et les prélèvent et ils sont jugés par leurs pairs c’est-à-dire la cour féodal. Des corps distincts • Communautés des métiers, universités, monastères, marchands, serfs, etc Les universités ont parfois leur propre droit. Les monastères c'est la même chose ; c'est une sorte d'auto gestion (anarchie organisée). Dans les villes

coopération, s’ils ne le sont pas, ce sont des rapports d’exploitation. - La superstructure sociale : elle comprend deux niveaux. Les institutions politiques et juridiques et notamment l’Etat. L’ensemble des idées et des représentations philosophiques, juridiques, morales et politiques ; ou plus globalement l’idéologie, et les institutions qui transmettent ces représentations. L’infrastructure économique concerne les rapports de l’homme avec la matière, la superstructure

subsistent encore aujourd’hui. I- La Guerre de Trente Ans permet l’affirmation de la notion d’Etat La Guerre de Trente Ans accélère l’affirmation de la notion d’Etat comme entité souveraine et acteur politique par rapport à une conception féodale du pouvoir qui dominait jusqu’alors en Europe. Cette affirmation sera consacrée en 1648 dans les traités de Westphalie mais se développe dès les origines du conflit et se constate ensuite chez les belligérants à la fois dans leur manière de se réorganiser