Les Normes Comptables Ifrs Plan Comptable Marocain

Solvabilité I, veille à ce que les assureurs évaluent au mieux leurs engagements et met l’accent sur la constitution de provisions techniques prudentes. Mais, la Commission Européenne veut améliorer les normes actuelles en engageant la réforme Solvabilité II. Le but de celle-ci est double : l’harmonisation des normes de Solvabilité et une meilleure prise en compte des risques tant du point de vue quantitatif que qualitatif. Cette réforme préconise une approche prospective et stochastique pour le calcul des

___________________________8 2.1.2 Types de crédit-bail : ____________________________________9 2.2 Les avantages du crédit-bail : ______________________________12 2.3 Les risques induits par le crédit-bail ________________________13 3 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL :_____16 3.1 Comptabilisation d’une opération de crédit-bail : _____________16 3.2 Traitement fiscal du crédit-bail ____________________________23 3.2.1 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail

# Gestion du risque bancaire au Maroc " # 2 Adou Jean-Baptiste Mémoire de fin d’étude ISCAE Année académique 2006-2007 SOMMAIRE Problématique Générale Intérêt Du Sujet 1ère Partie : EXAMEN DU CONTEXTE BANCAIRE MAROCAIN : TYPOLOGIE DES RISQUES ET DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES Section 1 : Place Du Secteur Bancaire Dans Le Contexte Macro-économique Section 2 : Les Différentes Natures De Risque Couverts Par Le Règlement Section 3 : La reforme de La Loi Bancaire

Mobilières CFS Contribution pour Financement de Stocks CMH Compagnie Marocaine d’Hydrocarbures CSP Catégorie Socioprofessionnelle CT Court terme CV Curriculum Vitae DPA Dividende par action EBE Excédent Brut d’Exploitation FOB Free On Board FOB MED FOB en region méditerranéenne FOB SEA FOB en region atlantique GPL Gaz de Pétrole Liquéfié GPM Groupement des Pétroliers Marocains HSE Hygiène, Santé et Environnement IFRS International Financial Reporting Standards IR Impôt sur le

conflits dirigeants salariés 15 III. Rôle du système de gouvernance d’entreprise 16 LA GOUVERNANCE D4ENTREPRISE MAROCAINE 17 I. La situation de la gouvernance d’entreprise au Maroc 17 i. Réalisation

Pr.Mr.A. ELHAJJAMI Réalisé par: BoudiyarAsmae LebedariImane Année universitaire 2011- 2012 Introduction La logique de la libéralisation et de la mondialisation touche aujourd’hui tous les secteurs de l’économie aussi bien sur le plan national qu’international. Des mutations importantes ont changé le paysage économique et politique planétaire. Depuis plusieurs années le système financier international connaît de profondes mutations, les marchés ont connu une véritable révolution

l’instar de nombreux pays développés et émergents, un Code Marocain de Bonnes Pratiques de Gouvernance d’Entreprise. Cette Commission, fruit d’une large concertation entre les secteurs publics et privés marocains, réunit l’ensemble des acteurs-clés de la gouvernance d’entreprise au Maroc qui, par leur engagement et leur implication importants en la matière, sont les mieux à même de porter ce projet et de contribuer à sa réussite. Le Code Marocain de Bonnes Pratiques de Gouvernance d’Entreprise constitue

------------------------------------------------- Louanges. ------------------------------------------------- Nous adressons par la même occasion nos sincères remerciements à nos parents qui ont su parfaitement nous accompagner durant nos études universitaires tant sur le plan matériel, financier que moral. ------------------------------------------------- Aussi nous exprimons toute ma gratitude à mes Professeurs pour l’effort fourni, les conseils prodigués, sa patience et sa persévérance dans le suivi et de bénéficier

___________________________8 2.1.2 Types de crédit-bail : ____________________________________9 2.2 2.3 3 Les avantages du crédit-bail : ______________________________12 Les risques induits par le crédit-bail ________________________13 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL : _____16 3.1 3.2 Comptabilisation d’une opération de crédit-bail : _____________16 Traitement fiscal du crédit-bail ____________________________23 3.2.1 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail

.................................................................................................12 1.5Les risques induits par le crédit-bail.......................................................................................13 3 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL :.......................................16 1.6Comptabilisation d’une opération de crédit-bail :..................................................................16 1.7Traitement fiscal du crédit-bail...................