Les Plaideurs Résumé

avant JC grave au préteur (élu chaque année au début du mandat il délivre un édit) Le préteur délivre une action et le droit nait ensuite l’édit du préteur : édit publié à son entrée en fonction, catalogue des formules d’action qu’il offre au plaideur (permet de complexifié) Apparu vers 125 avant Jc Il cesse de se renouveler a partir des années 120 après JC c’est l’édit perpétuel (le droit du préteur commence a se tarir, cesse de se renouveler) Le droit administratif est un droit jurisprudentiel

renversement se fait au profit d'un troisième personnage, comme dans Les Voleurs et l'Âne, La Grenouille et le Rat, L'Oiseleur, l'Autour et l'Alouette, Le Chat, la Belette et le petit Lapin, Le Cheval s'étant voulu venger du Cerf, L'Huître et les Plaideurs. Parfois encore, le modèle du double renversement est quelque peu syncopé, comme dans La Cigale et la Fourmi où la situation initiale montrant l'avantage de la cigale sur la fourmi n'est évoquée qu'à la fin de la fable (« — Que faisiez-vous au temps

s’ajoute les parlements qui jouent le rôle d’une juridiction d’appel. Il y a une très grande lenteur des procès du fait de la complexité et la population française à une passion des procès. Ils sont très nombreux, ruine les familles, et pousses les plaideurs au suicide. Les juges sous l’ancien régime achetaient leur charge, cela coûte très cher et il faut bien rentrer dans ses fonds. Pour cela ils se font payer par les partis. Les rois de France on essayer de remédier à cette situation avec une réforme

en apportant assistance aux plaideurs. => vivier des futurs juges des cours royales. 2 caté principales d'expert du droit, 2 fonctions a distinguer :Existe depuis 12e s mais Edouard I en a fait des actes réguliers et reconnus A) Les pleaders, Naratores and Serjeants-At-Law 1) Les pleaders Au début du MA l'usage, les parties doivent être présente physiquement dvt le tribunal. Dans les pratiques les parties viennet souvent accompagné d'un proche a qui le plaideur va demander conseil avt de prendre

LICENCE EN DROIT 1ère ANNEE Introduction historique au droit Année 2011 – 2012 1er semestre L’APPORT ROMAIN : L’AUTONOMIE DU DROIT 1) Introduction générale Dans fascicule : plan général du cours, résumé succinct de chaque enregistrement, textes pour illustrer principaux thèmes abordés, indications bibliographiques, conseils en vue de l’examen. Ecoute des cours doit s’accompagner du manuel référencé dans fascicule. Cours d’histoire du droit présente, pour un juriste, 2 intérêts

acquitterait son créancier par un bout de chair. Ce marchand a perdu toute sa richesse et n’a pu rembourser le créancier donc ce dernier a prélevé cette livre de chair sur son débiteur) les comédies mettent en scène le droit de façon comique. Les plaideurs, de Racine raconte l’histoire d’un juge pas comme les autres, à moitié fou qui veut sans cesse trancher des conflits et qui finira par juger un chien accusé d’avoir tué une volaille. A travers cette comédie, on retrouve le droit, le jugement, l’acteur

À partir du XVIIe siècle, la réflexion va dégager des droits propres à tous les hommes. C’est à partir de cela que va s’élaborer la philosophie des lumières. 2) Les organes du gouvernement Il y a une juxtaposition d’organes qui peuvent se résumer en trois types d’organes. C’est quelque chose de complexe. Ce sont des systèmes juridiques avec plusieurs organes. Cette complexité conduit à définir chaque compétence de chaque organe. Il faut les faire vivre les uns par rapport aux autres. On part

3/ Lien entre ces deux juridictions : Pas d’appel possible du tribunal de droit commun devant le tribunal du palais. Mais il y a des liens possibles dans 2 hypothèses : * En cas de déni de justice : si le malus refuse de rendre la justice. Le plaideur va se plaindre au Roi et le Roi soit ordonne au comte de rendre justice soit le Roi renvoie l’affaire devant le tribunal du palais. * En cas d’application injuste de la loi : Si un comte a mal rendu la justice. On parle d’Edit de 614 du Roi Clothaire

obligatoire pour constituer une coutume. -il faut qu’il soit rependu largement dans le milieu social (dans une profession, dans une localité, …) nous devons considérer le caractère général de l’usage. Un usage peut être national mais plus souvent il se résume à une localité, à une profession. -l’usage doit être constant (régulièrement suivi). Il faut qu’il soit ancien (il est une certaine durée) il faut qu’il soit perçu comme étant obligatoire par le groupe, par la population qui le suit. -> En présence

disciplinaire ainsi que dans le domaine de l'état des personnes où la collégialité s'impose toujours.---         précisons que dans l'hypothèse où le président du tribunal de grande instance a décidé d'attribuer une affaire à un juge unique, les plaideurs disposent toujours de la possibilité de demander le renvoi à la collégialité.--       le juge unique en vertu de la loi. En effet, il existe des hypothèses dans lesquelles la loi elle-même attribue une affaire à un juge unique.