Les Plaideurs

apparaître comme étant structurée de façon à former un ensemble logique et cohérent. Concrètement, le premier plaideur de l’équipe veille à présenter l’ensemble des plaideurs de l’équipe, introduit la problématique soulevée par le litige et expose la structure de l’ensemble de la plaidoirie de l’équipe. Ensuite, le plaideur enchaîne sur le fond de sa plaidoirie. Le ou les autres plaideurs de l’équipe enchaînent ensuite. A partir de la troisième séance, c’est-à-dire lorsque la maîtrise des éléments

issu d’une famille de petits notables, Alexandre le Grand lui apporteras le soutien du jeune roi Louis XIV. Sa première œuvre, Andromaque (1667) ouvre les portes à un tas d’autres chefs-d’œuvre de sa part. Les plaideurs (1667) est une comédie comportant

le système accusatoire. En effet le système accusatoire est basé sur le principe que l’initiative de l’instance, de son déroulement et de son instruction incombe aux parties. Dans ce système si le plaideur, sur lequel la loi fait peser la charge de la preuve (qui est la nécessité pour le plaideur d’établir les faits dont dépend le succès de sa prétention), ne parvient pas à la rapporter, il perd son procès. Ce système est contraire a celui dit d’inquisitoire, système dans lequel l’initiative de

double degré de juridiction Il a pour objectif de permettre au plaideur qui a perdu son procès en premier instance de faire rejuger son affaire une 2ème fois et par une juridiction supérieur. En procédure on dit qu’on interjette l’appel. Les juridictions du premier et du second degré sont appeler juridiction du fond. (car ces juridiction du fond vont statuer en examinant l’ensemble de l’affaire en fait et en droit.) EN principe un plaideur a toujours la possibilité d’interjette l’appel de la décision

que : 17 ième Oeuvre dont est tiré le titre : Fables Accéder au commentaire de texte : Commentaire : La Fontaine : L'huître et les plaideurs Extrait étudié : La Fontaine : L'Huître et les Plaideurs Un jour deux pèlerins sur le sable rencontrent Une huître, que le flot y venait d'apporter : Ils l'avalent des yeux, du doigt ils se la montrent ; A l'égard de la dent il fallut contester. L'un se baissait déjà pour amasser la proie ; L'autre le pousse et dit : « Il est bon de savoir

                              Les présomptions     Il est bien souvent difficile, voire impossible, pour un plaideur de prouver un fait ou un acte juridique à l'appui de sa prétention. C'est ainsi que l'on a qualifié la preuve de la propriété de preuve "diabolique" et que l'on parle de risque de la preuve pour celui qui doit prouver un droit. Car en l'absence de preuve d'un droit, tout se passe comme si ce droit n'existait pas. C'est pourquoi on considère que "la preuve est la rançon

de construire. C’est le maire de la commune qui le délivre. Si le maire repousse la demande on a la possibilité d’attaquer sa décision devant un tribunal administratif. Si pas d’accord possibilité de faire appel devant la cour d’appel. Enfin si le plaideur n’est pas satisfait il a un dernier recoure qui peut être satisfait devant le conseil d’état. L’organisation de l’ordre judiciaire comprend les juridictions répressives et civiles. * Les juridictions répressives jugent les infractions au

ante les parties doivent trouver au travers les faits nécessaires à la partie du litige mais applicable aux règles juridiques. Au cas ou le juge ne connaît pas la règle de droit, c’est à lui de les rechercher. Le plaideur n’ a pas àprouver la règle des coutumes. En revanche, le plaideur doit prouver les existances des usages conventionnelles professionnelles. Ex :le délais de livraison. Pour y parvenir, il peut recourir a tous moyen de preuve.En général, il produira une attestation écrite un parère

promulgation de la loi (a été voT) mais av kelle entre en vigueure, contrôle si pas co ntraiété CONTROLE DE CNALITé A POST2RIORI intervient à l’occasion d’un litige alrs qu’un plaideur soutient contraire a lac°. Av on apli la loi, meme si diff de la c° car pas contrôle a postériori. Maintenant c possible, Si un plaideur prétend ke laloi n’est pas conforme au doir et lib hgananti par la C°, transmet c cass et c détat joiue role de filtre et pose QPC tyransmetsi c nécéssaire auC nalité q juge contraire

puis les juridictions d’appel, et enfin une juridiction suprême (cour de cassation pour l’ordre judiciaire et le conseil d’Etat dans l’ordre administratif). Ceci correspond à l’idée selon laquelle pour garantir une bonne justice, il faut conférer au plaideur qui a succombé en première instance le droit d’obtenir que son affaire soit rejugée en fait et en droit par une juridiction hiérarchiquement supérieure : ce droit fondamental se nomme celui du « double degré de juridiction ». Il faut également offrir