Les Principes De 1789 Selon Seyes

concepts comme le fait d’attribuer la souveraineté au peuple. Révolut° française : invocation des états généraux. Cette fois ci il y avait été demandé que les 3 ordres soit séparés = refus du clergé et de la noblesse. 17 juin 1789 : l’état français c’est nous. Abbeys seyes. Doter la France de nouvelles instituions. Pouvoir constituant originaire c’est le peuple. C’est l’idée developper à cette époque. Dans ces révolut°, il y aussi, les droits fondamentaux qui ont été développé. Pour qu’une personne

plus puissant que lui et lui dictent certainement sa conduite.                           B) Les sources du Droit   Elles sont très limitées mais en réalité il n'y a qu'une seule source du droit : La COUTUME.   La coutume : Ce sont les usages, les principes traditionnels qui résident dans les gentes. Pour désigner cette coutume on parle en Latin de MOS MAJORUM ( Usages des ancêtres) ou de MORES GENTIS (Usages des Gentes). Ces usages correspondent à 2 choses :             - Ce sont des pratiques répétées

devrait donc se venger de son oncle. D'un autre côté on voit que Hamlet ne reconnaît plus cette tendance là et malgré sa bonne volonté il ne parvient plus à se comporter selon les valeurs des temps anciens et se tient véritablement sur une ligne de fracture entre le monde ancien et nouveau qui s'esquisse. Il essaie de vivre selon des valeurs héritées du passé par ses ancêtres mais ces mots lui apparaissent vides de sens. Deuxième citation: Ce poème annonce la publication l'année suivante d'un

confrontation pure des forces. On retrouve cela dans cette idée que le phénomène politique n’est plus seulement le lieu de la confrontation des forces mais est encadré. A la fin du XIXè s, A. Esmein, auteur qui a formé des générations de juristes aux principes du libéralisme politique a écrit un traité: « Elément de DC français et comparé » en 1894: «  Le DC a un triple objet, il détermine primo la forme de l’Etat, segundo, la forme et les organes du gouvernement, tertio, les limites des droits de l’Etat

pouvoirs certains ont voulu un régime stricte, des pouvoirs très isolés ou alors un régime de séparation des pouvoirs souple avec une collaboration entre les pouvoirs. Notre régime actuel est le fruit de l'ensemble de cette expérience. § 1 : 1789- 1870 : La recherche d'un régime politique stable et équilibré C'est une période ponctuée de crises, ces régimes ont tous échoué et nous avons appris de ces échecs un certains nombre de choses. A) L'échec des régimes fondé sur la séparation stricte

d’évolution des régimes politiques : • Chaque régime à tendance à dégénérer ainsi la pure monarchie dégénère en despotisme on ne gouverne plus selon les lois mais selon ses caprices .L’aristocratie dégénère en PLUTOCRATIE (gouvernement des riches). La démocratie dégénère en anarchie. • Chaque type de régime se transforme en un autre type de régime selon une évolution cyclique : la monarchie laisse place à l’aristocratie qui laisse place à une démocratie laissant place à une monarchie. Pour y remédier

Néanmoins, l'organisation des régimes politiques, ainsi que leur structure s'inscrit de façon très directe dans l'esprit de la doctrine. Section 1 : Le principe de séparation des pouvoirs Le principe de séparation des pouvoirs a, dès la fin du XVIIIe siècle, trouvé une concrétisation juridique avec l'article 16 de la DDHC (26 août 1789) qui affirme que « toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée n'a point de constitution »

grands systèmes philosophiques se sont appliqués au droit. Toute l’histoire de la philosophie, est une histoire de la philosophie du droit mais la plupart du temps le droit n’est que le prolongement d’une démarche philosophique. Hegel dans « les principes de la philosophie du droit » en 1821 a synthétisé cette philosophie du droit réel pour voir comment la raison s’exprime à travers le droit. Et ce pour expliquer la convergence entre la philosophie et le droit. John Austin « philosophie of positiv