Les Principes Révolutionnaire

de l’unité nationale et de l’organisation rationnelle de l’Etat Le travail de pacification sociale (entre la noblesse nouvelle et ancienne) Pacification de la Vendée Pacification avec l’Eglise et le concordat Il a donc contribué à l’unité révolutionnaire Politique de laïcisation de l’Etat Maintient de la laïcité de l’Etat civile Oeuvre religieuse (Concordat, l’Etat affirme sa neutralité tout en reconnaisant le culte protestant et catholique; séparation entre droit juridique et canon); Modernisation

que l'on se propose de tenir? Ainsi en serait-il du besoin d'une organisation révolutionnaire! Et d'une organisation révolutionnaire qui ne serait pas définie. Et quand les organisations qui se voulaient révolutionnaires se sont succédées dans l'histoire dans des conceptions différentes et avec des expérimentations qui n'ont pas été toutes concluantes, c'est le moins que l'on puisse demander. LES PRINCIPES? DES SUCCES, DES ERREURS, DES ECHECS L'affirmation n'a-t-elle pas besoin d'une

écrite et qu’elle soit claire répondant aisni au principe que « nul n'est censé ignorer la loi » L’idée de code n’est n’est pas un procédé récent avec Code Babylonien d’Hammurabi puis les compilations Romaines de Justinien. Mais en France l’idée née vraiment au début du 18ème siècle et notamment depuis la révolution française (1789) . La codification émane des théories des Lumières concrétisé quelques années après par Napoléon. Cinq grands principes présidérent à la rédaction de ce code : - unité

situation d'instabilité pour se mettre en avant et être au pouvoir. En 1779 Napoléon Bonaparte intègre l’école militaire de Brienne pour y apprendre le métier de soldat, plus tard il fut général des armées d’Italie et d’orient. A la tête des armée révolutionnaire Napoléon Bonaparte connais une véritable gloire et il en profite pour prendre les pleins pouvoirs Le 18 brumaire 1799 par un coup d'état. Ensuite il fut premier consul de France jusqu’au 2 août 1802. Le 18 mai 1804 Napoléon Bonaparte est

appartient à tout homme âgé d’au moins 25 ans justifiant d’un domicile et inscrit sur une liste des impôts. Le règlement électoral est fixé comme règlement de base, l’ancienne circonscription, comme le bailliage et sénéchaussées, a été conservée Le principe pour les deux ordres est assez simple, tous les nobles se réunissent en assemblée électorale par bailliage au sénéchaussée, il en va de même pour le clergé. Pour le Tiers-Etat, le système est plus complexe car dans les villes les assemblées d’habitant

certaines situations présentent des similitudes. Ex : la France de l’Ancien régime connait des droits diversifiés et la difficulté de 1804 c’était de poser le principe de l’uniformité du droit soit un même droit pour tous alors que chacun était attaché à son droit. Et bien l’Europe c’est pareil. Chapitre préliminaire. Les principes généraux de la codification Un Code que l’on va envisager comme un produit de l’histoire soit le fait que ce Code puise dans le passé la force de s’imposer dans

Concepts et notions esentielles. Définir les différents régimes en ajoutant dictature populaire, militaire, démocratie municipale directe. Les questions essentielles à poser en permanence: qui vote? qui gouverne? qui légifère? Poser d'emblée les principes universels de la Décl. des Dr. de l'Hô affirmés de manière hative, et s'interroger sur leur application. • Quels thèmes, quelles problématiques? Idée de rupture-> expériences multiples, instabilité. -1ère participation des Français à la vie

I. Origine et raison d’être du principe de séparation des autorités Le principe de séparation des autorités (PSA) a été édicté par deux textes de l’époque révolutionnaire : - la loi des 16 et 24 août 1790 - le décret du 16 fructidor an III (équivalent à une loi) L’article 13 de la loi des 16 et 24 août dispose : « Les fonctions judiciaires sont distinctes et demeureront toujours séparée des fonctions administratives. Les juges ne pourront, à peine de forfaiture, troubler de quelque façon

Dissertation : La France Post révolutionnaire : Le régime du directoire. Le 10 Juillet 1794, à la Convention nationale Robespierre prononça ces mots : « Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est pour le peuple le plus sacré et indispensable des devoirs. La France post révolutionnaire, le régime du directoire. La France post révolutionnaire : période qui s’étend à partir de 1799. Révolutionnaire = après la révolution : changement complet de l’ordre constitutionnel, opéré

il les faisait exécuter et il rendait la justice. On parlait « d’Absolutisme royal ». En réaction à cet absolutisme, certains penseurs libéraux tels que Montesquieu a défendu au 18e siècle une nouvelle conception du pouvoir politique fondée sur le principe de séparation des pouvoirs. La concentration de tout les pouvoir entre les mêmes mains expose les gouvernés au risque de despotisme, arbitraire. « Tout Hommes qui a du pouvoir est porté à en abuser. Il va jusqu’à ce qu’il trouve des limites, pour