Les Risques De La Contrefaçon

L’organisation des échanges La régulation économique dans le cadre d’une politique économique □ □ □ □ ■ □ Thème du programme : 3-2 Le déroulement de carrière Axe(s) de réflexion : La contrefaçon Connaissances mises en œuvre : La contrefaçon Le marché du médicament Titre de l’étude : La contrefaçon de médicament Objectifs de l’étude : Connaître les différentes parties du contrat de travail Le contrat de travail en matière de droits Référence des sources utilisées : www.lefigaro.fr

Étude pour l’épreuve d’économie – droit Objet d’étude : La contrefaçon de médicaments Introduction I- Données chiffrées des contrefaçons et les causes des contrefaçons médicamenteuses 1. Données chiffrées 2. Les causes sociales et les causes économiques II- Les conséquences des contrefaçons de médicament et les moyens de lutte 1. Les conséquences sociales et économiques 2. Les moyens de lutte contre les médicaments contrefaits Conclusion Annexe

en art ou en musique. Plagiat ou contrefaçon ? PLAGIAT : Acte de quelqu'un qui, dans le domaine artistique ou littéraire, donne pour sien ce qu'il a pris à l'œuvre d'un autre. CONTRAFACON : Œuvre, objet qui est l'imitation ou la reproduction frauduleuse d'un autre. Toute la différence entre plagiat et contrefaçon réside donc dans la licéité de l'emprunt de l’œuvre. Violation du droit d’auteur En droit, le plagiat existe sous le terme de contrefaçon. Le droit d'auteur accorde sur l’immatériel

 L' entreprise et la contrefaçon Étape 1 : Définir la contrefaçon Définition du mot « Contrefaçon » La contrefaçon est l’utilisation sans droit d’un élément de propriété intellectuelle protégée. Elle se caractérise par la reproduction d’éléments essentiels et caractéristiques d’une marque, d’un dessin ou modèle. Elle vise à créer une confusion dans l’esprit du consommateur. Développement 1. La contrefaçon porte préjudice aux entreprises car les consommateur vont acheter

l’étude : Quels sont les impacts de la contrefaçon ? Objectifs : Mesurer les impacts et les sanctions qu’encourt la contrefaçon | Support présenté : Production écrite | Professeur responsable de la formation : Mme. DELATTRE | Ressources documentaire utilisées : * http://www.20minutes.fr/article/567029/Economie-La-contrefa-ccedil-on-n-epargne-aucun-secteur-d-activite.php * http://www.journaldunet.com/economie/magazine/dossier/la-contrefacon-s-attaque-a-tous-les-secteurs/le-luxe.shtml

 Chiffre d'affaire total sur les produits concernés pour 2014 : Etude OPSOMER Mathéo Terminale bac pro commerce Introduction : Depuis quelques années maintenant la contrefaçon des pièces automobiles a littéralement explosé en France . Ce marché qui ne connait pas la crise, est de plus en plus victime de ces produits contrefait ce qui représente un réel danger pour les acheteurs, se qui nous pousse à s'interroger sur le sujet

Evrard Clément Tle COM La Contrefaçon Définition Contrefaçon La contrefaçon est une l’utilisation sans droit d’un élément de propriété intellectuelle protégée. Elle se caractérise par la reproduction d’éléments essentiels et caractéristiques d’une marque, d’un dessin ou modèle. Elle vise à créer une confusion dans l’esprit du consommateur. Il peut y avoir contrefaçon même s’il reste des différences mineures et même si l’auteur est de bonne foi. L’entreprise face à cette problématique 

marque reproduite, pour des produits ou services identiques à ceux désignés dans l'enregistrement. La suppression ou la modification d'une marque régulièrement apposée. Sont interdits, sauf autorisation du propriétaire, s'il peut en résulter un risque de confusion dans l'esprit du public : La reproduction, l'usage ou l'apposition d'une marque, ainsi que l'usage d'une marque reproduite, pour des produits ou services similaires à ceux désignés dans l'enregistrement L'imitation d'une marque et

La contrefaçon : approche théorique et globale Scaletta Enzo 3ème BAC SG2008-2009 | Sommaire : Introduction : Pourquoi ce secteur ? Qu’est-ce que le luxe ? 1 La contrefaçon : un danger réel 2.1 Présentation de la contrefaçon 2.2.1 Définition 2.2.2 Distinction entre contrefaçon, piraterie et plagiat 2.2.3 Nature des produits contrefaits à l’heure actuelle 2.2.4 Qui sont les contrefacteurs ? 2.2 Impact culturel et économique

PROFESSIONNELS TERTIAIRES EPREUVES D'ECONOMIE-DROIT La contrefaçon Problématique : Les menaces de la contrefaçon Plan du développement : La contrefaçon, une menace pour les entreprises et les consommateurs. Rôle et pouvoirs de la DGCCRF* Enquêtes de la DGCCRF *Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes Introduction: La commercialisation de produits de contrefaçon de tous types : habillement, chaussures, parfums, pièces