Les Risques De La Contrefaçon

 LA CONTREFAÇONS, UN FLEAU EN EVOLUTION Diallo christian Problématique : Les contrefaçons un fléau en pleine évolution ? Introduction La contrefaçon est une atteinte illégitime au droit de propriété d'une personne. C'est le fait de reproduction ou d'imiter un produit sans en avoir le droit. Les personnes qui s'adonnent à ses activité sont désignées sous le vocable de contrefacteurs. Je vais analyser la contrefaçon et comprendre ses conséquences, Premièrement je vous montrerez tout

Professionnel Commerce ETUDE N°5 LA CONTREFACON Année-scolaire 2014-2015 SOMMAIRE Introduction page 3 I- La contrefaçon, un délit qui s'amplifie et qui menace de plus en plus page 4 les secteurs économiques Qu’est-ce que la contrefaçon ? Les droits de propriété Les différents produits de contrefaçon II-Les acteurs de la contrefaçon page 6 Les contrefacteurs Les consommateurs III- Les moyens de lutter contre la contrefaçon page 7 a- le gouvernement b-

RENE DESCARTES FACULTE DES SCIENCES PHARMACEUTIQUES ET BIOLOGIQUES 1999 N° THESE pour l’obtention du Diplôme d’État de DOCTEUR EN PHARMACIE présentée et soutenue publiquement par Sophie PENNAFORTE Le 12 juillet 1999 LA CONTREFAÇON DES MEDICAMENTS JURY Madame Dominique BEGUE, Madame Michèle MILHAU Monsieur Jean-Yves VIDEAU Présidente Remerciements Je souhaite exprimer mes remerciements à : Madame Dominique BEGUE, Présidente du jury, pour sa participation à l’élaboration

Mermoz à Béziers objet d'étude n°1 La contrefaçon Session 2014-2015 Académie de Montpellier Lors de ma période de formation en milieu professionnelle à Zerda, boutique de prêt à porter à Béziers, un client me demanda s'il « était vrai que la boutique vendait du faux ? Que les marques vendues seraient de la contrefaçon » Cela m'as un peu choqué je lui est dit que ce n'était pas vrai que j'avais moi-même vu la facture

marchés stimulera la concurrence, source de nouvelles possibilités, ce qui contribuera in fine à la création d’emplois et à la baisse du chômage. Toutefois, d’aucuns ont récemment brocardé l’Aecg dans lequel ils voient un Accord commercial anti-contrefaçon (Acta) sous un autre nom. Ces accusations, extrêmement simplistes, reposent en outre sur des informations erronées. On reproche principalement au texte de comporter des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle (Dpi). Or, il

La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent un but de tromper. Des "marchandises contrefaites" sont des marchandises sur lesquelles a été apposée sans autorisation une marque de fabrique ou de commerce identique à la marque de fabrique ou de commerce dûment enregistrée pour les mêmes types

1ECG Janvier 2012 Sommaire : Page 2: introduction Effets négatifs/positifs Page 3 : la contrefaçon des médicaments Facteurs contribuant au problème Page 4 : les pays qui fabriquent les contrefaçons Page 5 : les leaders de la contrefaçon Page 6 : les contrefaçons d’Apple (IPhone, IPod,…) Page 7 : sources Introduction : La contrefaçon est une copie d’un élément de marque. Elle ne possède pas l’autorisation du propriétaire du droit exclusif de production

Le titre de ce sujet d’étude s’appelle « LA CONTREFACON, UN FLEAU EN ÉVOLUTION » dont le thème est «la contrefaçon » J’ai réalisé ce sujet durant les vacances d’hiver, il m’afallu 7 heures pour le clore. Pour mon examen de mon étude de cas, j’ai essentiellement utilisé mes cours, les fiches distribuées par mon professeur, mes connaissances personnelles et internet(Wikipédia, Google image, Leparisien.fr…) Le Plan de Mon étude : Pour débuter, je vais vous faire le rappel du principe de

bien s'opposer fermement à la contrefaçon. Ces derniers mois plusieurs marques ont gagné leurs procès pour imitation frauduleuse de produit. Le comité Colbert, qui rassemble soixante-quinze marques de luxe, vient de lancer avec la douane française une nouvelle campagne anti-contrefaçon. Seule dissonance dans le discours, le PDG de Prada, Patrizio Bertelli, a récemment affirmé que les produits imités étaient le signe du succès d'une marque. Lire aussi : La contrefaçon, rançon de la gloire pour les

Expliquer le phénomène de la contrefaçon en France et en Europe. La contrefaçon est un phénomène présent en France mais il s'étend aussi jusqu'en Europe. En effet, certaines personnes achètent des produits contrefait sans être au courant, ou bien au contraire d'autres personnes achètent ces produits pour des raisons bien définies. Comment expliquer le phénomène de la contrefaçon en France et en Europe ? Dans un premier temps, nous verrons ce qu'est la contrefaçon puis son évolution et dans un