Letat Peut Il Assurer à La Fois La Liberté Et La Sécurité Des Individus

est toujours là. Peu d’intérêt donc peu de travaux. Intro : le sud et sciences politiques 3 parties : A/ L apparition de la nouvelle donne dans les RI : les relations Nord Sud Notamment car relations Est / Ouest disparaissent espace pour les nouveaux acteurs. La dimension N/S supplante la dimension Est / Ouest.
Elément nord Sud qui est apparue, comment ces relations se sont manifestés à travers les institutions. 70’s. Pays du Sud vont essayer de faire passer leurs revendications via le nouvel


 
 A. Le territoire
 
 B. La population 
 
 C. Le gouvernement effectif 
 
 II. La souveraineté, compétence de et dans l’Etat 
 
 A. La souveraineté, pouvoir de l’Etat 
 
 B. La souveraineté, compétence de et dans l’Etat 
 
 C. Les effets de la souveraineté sur l’Etat 
 Section 3. Les différentes formes de l’Etat
 
 I. Les modèles historiques (formes périmées) 
 
 A. Les Unions d’Etats 
 
 B. La confédération 
 
 C. Des illustrations contemporaines? 
 
 II. Les modèles contemporains 
 
 A. L’Etat

aujourd’hui) TD : séance de 1h30, thématique. Introduction : Droit= inexistant c’est-à-dire qu’il y a une quantité de discipline juridique. Droit= regles qui vont s’appliquer par le droit positif. On ne parle pas d’unités de droit mais diversité de droit. Distinction entre droit public et droit privée, droit public est inconnu mais il est connu sous l’angle de la justice. Le droit fonctionne sans qu’on est a faire pour la justice. Le droit est généralement abordé sur un angle contentieux (=angle

organisations ; la mercatique opérationnelle a pour objectif de déterminer les plans d’actions mercatiques à mettre en œuvre pour atteindre les objectifs fixés.2. Le plan de marchéageLe plan de marchéage est la combinaison de trois variables : l’offre, la distribution et la communication. Les politiques, définies pour chacune de ces trois variables, doivent être compatibles entre elles pour que le plan de marchéage soit cohérent. Le plan de marchéage peut être schématisé ainsi :II. Le système d'information

LE PROCESSUS DE FEODALISATION D’après Studility etc. Le terme féodalité apparaît au XVIIème. Il désigne alors tout ce qui se rattache au fief. A partir de 1789, le sens s'altère et prend une connotation péjorative = tout ce qui mérite d'être détruit dans la société d'ancien Régime. Deux conceptions : - sens strict = ensemble d'institution créant et régissant des obligations d'obéissance et de services de la part du vassal envers le seigneur. En retour, le seigneur doit protéger et entretenir le

MALI CODE PENAL LOI N° 01-079 DU 20 AOUT 2001 SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT 1 PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE REPUBLIQUE DU MALI Un Peuple -Un But -Une Foi LOI N°-01- 079 DU 20 AOÛT 2001 PORTANT CODE PENAL, L' Assemblée Nationale a délibéré et adopté en sa séance du 29 juin 2001 Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit DISPOSITIONS PRELIMINAIRES ARTICLE 1 : Les peines applicables en matière de justice au Mali se divisent en peines criminelles, peines appliquées

d’identification de la personne. Pour des raisons de stabilité et de sécurité publique, l’identification des personnes est règlementée, et l’état des personnes présentent certains caractères : indisponibilité et imprescriptibilité. Nous étudierons dans une deuxième section les caractères de l’état des personnes. Afin de réglementer et contrôler cette nécessaire identification des personnes, il existe un service public consacré à l’état civil : le service de l’état civil qui est compétent pour enregistrer

MONCHRETIEN : Paris 3- DENIS (SEGUI) droit ad général éd, CEDA T2 et 3 4- GAUDEME () d a éd, LGDJ 5- RIBERO (J) et WALINE (J) d a précis DALLOZ, Paris 6- DEN (G) d a puf , Paris II- Manuel de jurisprudences administratif 1- LACHAUVE JEAN François et BAULIAT (H) droit administratif a, les grandes décisions de la jurisprudence PUF, Paris 2- Manuel : LONG (M) et WEIL (P) et BRAIBANT d a les grands arrêts de la jurisprudences administratif, DALLOZ Paris III- Revus 1-

L1/S1 DROIT PRIVE Le droit a pour objet d'organiser la vie en société, de régir les comportements des personnes entre elles de manière à ce que soit assuré la paix sociale. Distinction entre le droit objectif(D) et des droits subjectifs(d). Le droit objectif est l'ensemble des règles de conduite socialement édictées et sanctionnées qui s'imposent aux membres de la société. Définition donnée par le vocabulaire juridique sous la direction de Georges Cornu. Ces règles sont sanctionnées par une

Internet : www.cnfpt.fr - Son Espace Ressources : http://www.cnfpt.fr/content/centre-ressources-linset-dangers qui  vous  permettra  d’accéder : - à la base documentaire - au bulletin documentaire (veille généraliste sur les collectivités territoriales) – Pour vous abonner, adressez un message à l’adresse suivante : madeleine.bache@cnfpt.fr - à des bibliographies thématiques (Réforme territoriale - Coaching et management - Management et conduite de projet - Nouvelle décentralisation : quelle