Letat Unitaire Nature Et évolutions

L’important est la place de l’individu, c’est un homme sage finalement. Certain penseurs ont différenciés l’homme sage qui est situé dans une société civilisée, et l’autre qui vient d’une société sans règles, non codifiés ce que Rousseau appelle état de nature, par opposition à l’héritage de l’antiquité Grecque et Romaine. L’antiquité est à l’ origine de l’émergence d’une doctrine du droit naturel qui s’est développée au 18eme Siècle. Qu’est-ce que le droit naturel  ? Au nom de la doctrine du droit naturel

_Couts fixes en escalier _Couts variables : frais matières premières , salaires. -Croissant : augm. Nbre salariés nécessite l'emploi de plus de personnel de contrôle. -Décroissant: ex du camion chargé, non chargé. -Cout moyen est le cout unitaire du produit , par le rapport entre le cout total et le nombre d'unités produites. Au départ le cout diminue lorsque la quantité augmente (éco d'echelle).La courbe du cout moyen s'éleve au fur et a mesure des couts variables. -Cout marginal: cout

fécondité est élevée et le mariage précoce. Il y a un equilibre entre mortalité et natalité de 4% l'an. C'est en 1750 que la structure démographique de la France va changer par un phénomène démographique nommé « la transition démographique » B. Évolution démographique de la france apres 1750 : la transition démographique cette transition n'a pas été suivie d'une récession démographique d'une ampleur égale à celle qui ont pu survenir graphique : 2 courbes => une pour la mortalité , une pour

la nature humaine est la source du droit naturel, il faut admettre que l’ordre est foncièrement bon, mais pour justifier un ordre de contrainte il faut invoquer la perversité de l’homme. En assimilant les lois naturelles a des régles de droit et en prétendant que l’ordre de la nature est un ordre social juste, la doctrine du droit naturel, a l’instar considère qu’il fait partie de la société, le régle de droit entretient des liens étroits avec la société. » Comment passer du fait de nature à la

PARTIE 1 : L’ETAT Chapitre 1 : Notion d’état Chapitre 2 : Organisation de l’état Chapitre 3 : Les fonction de l’état CHAPITRE 1 : LA NOTION D’ETAT Quel est le sens du mot état ? Il n’y a pas de sens objectif de l’État, car il n’existe pas dans la nature. Quel est la définition la plus pertinente pour éclairer la réalité juridique ? L’idée selon laquelle l’état serait une communauté national comportant certain caractère politique et juridique qui vont la distinguer des autres communautés (infra étatique

originaire qui correspondrait à l’autorité politique qui fonde la constitution. On peut ainsi établir trois différences entre le pouvoir constituant dérivé et le pouvoir constituant originaire : L’un serait un pouvoir de nature juridique (dérivé) l’autre serait de nature exclusivement politique (originaire). Cette force politique préexiste avant la constitution voilà pourquoi le pouvoir originaire est un pouvoir qui échappe au droit. Par opposition le pouvoir constituant dérivé c’est à dire

il reste des individus fragiles, qui peuvent s’approprier des choses, qui ont des droits. C’est le frémissement d’une philosophie des Droits de l’Homme. Les gouvernants ne sont plus là pour leur bon plaisir, de moins en moins par tradition ou par nature, mais de plus en plus car ils sont mis en place par les gouvernés. Il y a un changement de légitimité. Ils vont se mettre à gouverner parce qu’ils ont été habitués à le faire par le peuple. On tire la légitimité du bas, non plus du haut. Cela veut

§I. Le critère de supra-légalité et la distinction souple/rigide §II. Les constitutions écrites en forme solennelle §III. Les lois ordinaires (14 novembre 2006) §IV. Le problème de la coutume Section 3 - Le pouvoir constituant §I. Evolution historique §II. L'établissement des constitutions et le pouvoir constituant originaire §III. La révision des constitutions et le pouvoir constituant institué Section 4 - Le contrôle de constitutionnalité §I. Le contrôle politique §II

lesquelles sont élaborer, plus ou moins rigide sont les textes constitue la valeur juridique du texte. Dans une approche moderne du droit constitutionnel certaines dispositions des traités européen peuvent pour certains être traité comme étant de nature constitutionnelle, c’est par exemple le cas de disposition de traité qui touche à la citoyenneté européenne ou bien qui concerne des institutions européenne ou bien la procédure législative européenne ou celle qui fixe les droits et liberté de niveau

souveraineté sur l’Etat 
 Section 3. Les différentes formes de l’Etat
 
 I. Les modèles historiques (formes périmées) 
 
 A. Les Unions d’Etats 
 
 B. La confédération 
 
 C. Des illustrations contemporaines? 
 
 II. Les modèles contemporains 
 
 A. L’Etat unitaire 
 
 B. L’Etat fédéral 
 
 III. L’Etat régional : un nouveau modèle? 4 sur 101 CHAPITRE 1. L’ETAT.
 
 
 La notion d’Etat est en tant que telle difficile à appréhender car elle a des dimensions différentes. De manière générale, un Etat est