LexisNexis SA

Traité (economica), Fréderique DESPORTES & Francis GUNEHEC (à jour) Encyclopédies: le répertoire de droit pénal et de procédure pénale (Dalloze) ; le jurisclasseur Revues: le Dalloze et le JCP Revues spécialisées: revue droit pénal (lexisnexis), l'actualité juridique pénale (dalloze) la revue de sciences criminelles les archives de politique criminelle Introduction Le droit pénal est une matière qui semble familière. Les infractions pénales (meurtre, vol, viol...) sont

(GAJA) », Dalloz, 15ème édition. FAVOREU (L.), PHILIP (L.), « Les Grandes décisions du Conseil Constitutionnel », Dalloz, 13ème édition, 2005 MARZOUG (S.), « Hospitalisation des personnes atteintes de troubles mentaux », Droit médical et hospitalier LexisNexis SA 2005 p.124 MOREAU (J.) et TRUCHET (D.), Mémentos Droit de la Santé publique, Dalloz, 6ème édition 114 - - - - - - PACTEAU (B.), « Le Conseil d’Etat et la fondation de la justice administrative française au XIX siècle »,

1 du Code des marchés publics (ou de onze jours en cas de transmission électronique), il s’expose à l’exercice par le concurrent évincé d’un référé contractuel qui est recevable même s’il a été précédé d’un référé précontractuel 32. – EUROPE (LEXISNEXIS JURISCLASSEUR) C.J.U.E., 18 novembre 2010, Commission c. Irlande, C-226/09, Europe, 2011, janvier, p. 25. Marchés publics – Obligations en matière de pondération des critères d’attribution d’un marché public – Le changement de pondération des critères

Baromètre e-commerce de l’ASCEL, bilan annuel et quatrième 2007, p.10, disponible sur le site de l’ACSEL (Association pour le commerce et les services en ligne). 43 Vincent Fauchoux et Pierre Deprez, Le Droit de l’Internet : lois, contrats et usages, LexisNexis, Litec, Paris, 2009, p.103 44 Dominique et Michèle Frémy, Quid 2003 : tout sur tout et un peu plus que tout …, Edition anniversaire 40 ans, France Loisirs, Paris, 2003, p. 2015a). 45 Source : « Jeune Afrique no 2360, 46e année, 2-8 avril 2006

MALINVAUD : Introduction à l’étude du Droit - Litec/LexisNexis, 2011. Pierre-Laurent FRIER & Jacques PETIT : Précis de Droit Administratif - Montchrestien, 2010. Jérôme ROUX : Droit général de l’Union européenne - Litec/LexisNexis, 2012. Raphaël ROMI : Droit et administration de l’environnement - Montchrestien, 2011. Michel PRIEUR : Droit de l’environnement - Dalloz, 2012. Eric NAIM-GESBERT : Droit général de l’environnement - Litec/LexisNexis, 2011. Magdalena LEWANDOWSKY-ARBITRE : Droit communautaire

Oeconomia, Paris, 2013. - DROUVOT Hubert, « Le made in Brésil : l’industrie brésilienne face à la mondialisation », Presses Universitaires de Grenoble, Paris, 2005. - GRAUMANN-YETTOU Sylvie, « Commerce international : guide pratique ». Éditions LexisNexis SA, Paris, 2005. - GUILLOCHON Bernard, KAWECKI Annie, « Économie internationale : commerce et macroéconomie », Editions Dunod, Paris, 2003. - HARBER D., « Les sogo shosha : comment les sociétés de commerce international japonaises gèrent le monde

Bookshop: http://www.lob.de/ Lesk, Michael / Copyright Renewal Records: http://www.scils.rutgers.edu/~lesk/copyrenew.html Lex Mercatoria: http://www.jus.uio.no/lm/ Lex Mercatoria: Intellectual Property: http://www.jus.uio.no/lm/intellectual.property/ LexisNexis: http://global.lexisnexis.com/ LexisONE: http://www.lexisone.com/ LexoTor: http://www.chass.utoronto.ca/epc/langueXIX/lexotor/ LG.Philips LCD: http://www.lgphilips-lcd.com/ LGPL (lesser general public license): http://www.gnu.org/copyleft/lesser

lequel avait conclu à la nécessité pour la Cour de prendre l'initiative, indépendamment de toute intervention du législateur, de moduler dans le temps les effets de certains de ses revirements de jurisprudence (Les revirements de jurisprudence, LexisNexis-Litec, 2005). D'autre part, au sein même de la jurisprudence récente du Conseil d'Etat, la place éminente reconnue à la sécurité juridique, promue au rang de principe général du droit par la décision d'Assemblée Société KPMG et autres du 24 mars

Jean-Bernard Auby, et le Juris-Classeur Construction-urbanisme, dirigé par Daniel Sizaire, proposent une étude détaillée de la matière mise à jour très régulièrement. Le second est complété chaque mois par la revue Construction - Urbanisme (éditions LexisNexis), dans laquelle sont publiés des textes et décisions de jurisprudence récemment parus. Revues et périodiques Ils rassemblent des articles de doctrine, une chronique de la législation, des décisions des juridictions administratives et judiciaires

Noreau, Pierre (2006), « Constitutionnalisme et communautés linguistiques : une synthèse possible pour un avenir incertain », dans André Bräen, Pierre Foucher et Yves Le Bouthillier (dir.), Langues, constitutionnalisme et ­m inorités, Markham, LexisNexis, p.  705-727. 388 Otis, Ghislain (1995), « La justice constitutionnelle au Canada à l’approche de l’an 2000 : uniformisation ou construction plurielle du droit ? », Ottawa Law Review, 27, p.  261. Pelletier, Réjean (2008), « L’asymétrie