Liasse Fiscale Banque

hôteliers, restaurateurs Prestataires de services 15 16 18 20 SOMMAIRE Partie 6 Approche sociale Partie 7 Approche fiscale Les régimes d’imposition La patente Les abattements fiscaux Le plan de financement Le compte de résultat prévisionnel Le plan de trésorerie 23 24 26 29 SOMMAIRE SOMMAIRE Le statut social de travailleur indépendant Charges sociales et fiscales obligatoires Le régime matrimonial Structure juridique de l’entreprise Réglementation et statut des baux commerciaux

: Forme juridique : Date de création : N° RC : N° taxe professionnel : N° d’identification fiscale : N° CNSS : Nom de la gérante : 1.2 Partenaires  Banque Avenue Med VI Gueliz Tel : 0524434561 Compteprincipal : Manuel des procédures Administratives et Comptables – …………………….. Page 31.3 Organigramme Manuel des

lieu de destination. SECTION 3 : Dimension de la Ste. On ce qui concerne la dimension de la Ste Maritime Souss Transit : son capital est à environ 400.000 dhs, l’effectif de son personnel est de 22 employés, le numéro de son identification fiscale est 256132 (06900017), et pour les activités de la Ste elles peuvent se subdiviser en trois catégories : *le transit ( formalités douanières import / export). *Le maritime( Stevedore, consignation, manutention). *Le déménagement à

de la dépense, quel que soit le mode de règlement. Tout règlement doit être soumis à l'approbation du chef d'entreprise et lui seul signe les chèques, ordres de virement et acceptations d'effets. Les remises doivent être faites chaque jour à la banque avant l'heure de caisse. 2.2. Inventaire physique de la caisse     A une date donnée, le solde comptable de la caisse doit correspondre au solde physique des espèces détenues. Les contrôles de caisse périodiques (mensuels voire hebdomadaires)

nécessaire d’effectuer un stage dans une entreprise pour valoriser tout ce qu’on a étudier et pour nous préparer à la vie professionnelle. En effet, j’ai eu l’occasion d’effectuer un stage d’observation d’un mois : du 01au 31 août 2005 à la Banque Internationale Arabe de Tunisie BIAT Agence rue Jamel Abdennaceur. Ce stage m’a été d’une grande utilité car il m’a permis d’une part de me familiariser sur le plan pratique avec les tâches et les opérations que j’ai eu l’occasion de découvrir

entre 20 et 50 Organigramme [pic] L’enchaînement de l’activité : 1) Direction générale : Le directeur administre l’entreprise pour son propre compte. Il assure les relations avec les tiers tels que l’administration fiscale, les collectivités locales, les autorités de marché… il est responsable de la gestion de ses personnels. Il doit lui fixer des objectifs, en évaluer la réalisation. Il doit diriger, et, pour diriger, motiver, entraîner, réformer s’il le faut, notamment

Chérifien des phosphates est un organisme public, il occupe une place primordiale dans le tissu économique et contribue pour une grande part à sa croissance. Bien que l’OCP soit une entreprise publique. Il est soumis aux droits et obligations légaux et fiscaux au même titre que n’importe quelle autre entreprise. A l’instar des entreprises privées, l’OCP a sa propre autonomie. L’OCP est présidé par un conseil d’administration qui est lui-même présidé par un PDG. LE groupe

----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Sommaire Introduction.............................................................................................. 6 1ère Partie : Présentation de la Banque Marocaine du commerce Extérieur I- Présentation Du groupe BMCE BANK...................................................................10 II- Fiche signalétique de la BMCE BANK .................................................................12 III-

| |E- connaître Les régimes douaniers | | |F- établir la déclaration unique des marchandises |fiscal, économique, protectionniste….. | |G- connaître Les différents circuits dédouanement |• Distinction des différentes catégories de régimes douaniers | |F- comprendre le mode de calcul

ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) ISCA E MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE Sujet : L'EXPERT COMPTABLE DEVANT LE REJET DE LA PREUVE COMPTABLE ET LE POUVOIR D'APPRECIATION DE L'ADMINISTRATION FISCALE Auteur : Mme Nada LAHLOU Président du jury dddddddd : M. Brahim KETTANI – Directeur de la Législation des Etudes et de la Coopération Internationale. Directeur de recherche Suffragants : M. Abdelaziz MOUFARREH – Expert-Comptable