Licence Art Libre

réduits, en diversifiant l’offre ou en mettant à disposition un Open Soft (où les boissons à volonté sont celles sans alcool) attrayant pour chaque soirée Proposer des denrées alimentaires gratuites ou à des prix raisonnables Proposer de l’eau en libre-service Proscrire les prix attractifs sur les boissons alcoolisées, de façon à en limiter la consommation Ne pas servir d’alcool aux participants manifestement ivres Proscrire les slogans incitant à la consommation et à la promotion d’alcool ainsi

Handicapés ………………………………………………................ Horaires d'ouverture tardive …………………………........... Hygiène alimentaire …………………………………............... Incapacité et interdiction ……………………................... Jeux / Loto / PMU ………………………………………............. Licences de débits de boissons ……………………............ Musique ………………………………………………….................. Nationalité …………..………….……………......................... Sécurité ………………………………………………….................. Tabac …………………………………………………………............... 9 10 11 12 14

que le nom commercial, l’enseigne, le droit au bail, le mobilier commercial, les marchandises, le matériel et outillage, les brevets d’invention, les licences, les marques de fabrique, de commerce et de service, les dessins et modèles industriels et, généralement, tous droits de propriété industrielle, littéraire ou artistique qui y sont attachés » - Art. 80 • Identification du fonds de commerce[1] L’identification du fonds de commerce exige d’isoler le concept de clientèle, d’inventorier les

Licence Infirmière – Année 2014-2015 UE 2.11.S1 Pharmacologie et Thérapeutiques Christian FUNCK-BRENTANO Département de Pharmacologie Faculté de Médecine Pierre et Marie Curie Paris Présentation  de  l’UE Introduction au médicament Règles de Prescription Formes Galéniques Incompatibilités physicochimiques Pharmacodynamie Pharmacocinétique Antalgiques / Analgésiques Populations particulières : enfants, gériatrie, grossesse Vie du Médicament : du concept  à  l’AMM Interactions Médicamenteuses 10

frontières A. Durée de validité de la procédure B. Les procédures antérieures à l’action en justice C. Les procédures judiciaires. 123 123 124 125 |7 GUIDE_FR_v02.indd 7 5/11/07 2:56:47 PM LISTE DES ABRÉVIATIONS ADPIC A.J. Al. Ann.Prop.ind Art Aspects des droits de propriété intellectuelle touchant au commerce Actualité juridique Alinéa Annales de la propriété industrielle Article de la loi n° 17.97 relative à la protection de la propriété industrielle (telle que modifiée et complétée par

la demande L’INPI * Le directeur de l’INPI examine la conformité de la demande = vérifie la régularité formelle et respect des conditions ; Le dossier est transmis au ministère de la Défense nationale (si veulent une cession, concession ou licence) * établit un rapport de recherche préliminaire, assorti d’une « opinion sur la brevetabilité de l’invention » * notifie au demandeur si antériorité, observations… * Le demandeur peut opposer des revendications... * publication du

Ordinateur : langage binaire A. Les licences de logiciel 1. Le contenu des licences - garantie - droit d’utilisation - droit de copie - droit de modification - autre chose que Laura la Tibia n’a pas noté NB : un éditeur n’est pas responsable du dysfonctionnement d’un logiciel. 2. Deux types de licence Freeware : indique que le logiciel est gratuit, indépendamment de la licence. /!\ freeware ≠ freesoftware (logiciel libre) Shareware : logiciel dont l’auteur

riche en tournures populaires, en termes colorés, en proverbes. Le Roman comique (1651-1657) de Paul Scarron (16101660) reprend des caractéristiques du travail de Sorel tout en le polissant un peu pour le rendre plus acceptable dans une époque moins libre que celle de l’apparition du Francion. À travers le récit d’une troupe de comédiens sous Louis XIII l’auteur peint avec un réalisme saisissant et Nicolas Boileau. beaucoup d’humour les mœurs provinciales. En 1666, Furetière peint en action les mœurs

6% "D " !"# $ ! D 7 $8 8 $ % ( ( 4 * $ '( 6 D - $ '( ' . + -( )@ ' ' *) )--( * * ' , . -( + ) , * "( ' - ( 6 ( 6 '( ' ( ( ( )6 * - ( *) ' * - ( ( , 1 ) ' 6* , ) ) -( * 2 * 6 ( ' > 3 1 $ ) 2 ( )$ , + , " $ $ ;( $ 1E E> ( Licences Creative Commons Quelle est la qualification juridique des documents-type Creative Commons ? Les documents Creative Commons sont des contrats-type qui permettent à l’auteur de communiquer au public les conditions d’utilisation de son œuvre. Ce

, $ A 8 &' 1 ' & % & 8 ' ? Y . ; & 8 ? '& & 8 ' ; / ; 8 = 8 778 8' 9 ; ' 41 = C D >, 778 81 8 9 . ,6% 8 ; 1 41 = 778 83 * 9 ; 1 41 = ' A 778 8< 8 9 % ? " ; 1 4A = B ' . Licences Creative Commons Quelle est la qualification juridique des documents-type Creative Commons ? Les documents Creative Commons sont des contrats-type qui permettent à l’auteur de communiquer au public les conditions d’utilisation de son œuvre. Ce