Liquidation De La Tva En Tunisie

et jusqu’au doctorat). Programme Averroès Le programme Averroès, ce sont 20 universités prestigieuses qui organisent des échanges universitaires entre l’Europe (Belgique, Espagne, France, Italie) et les pays du Maghreb (Algérie, Maroc et Tunisie). Nouveau programme de mobilité financé par la Commission Européenne, le programme Averroès vit en 2009-2010 sa deuxième année d’existence. Il réunit 11 universités d’Europe et 9 universités du Maghreb, et finance des échanges d’étudiants, de jeunes

présidence de l’Union européenne pour six mois. 1er février – Après une semaine de négociations, la Pologne et les vingt-quatre autres pays membres de l’UE s’accordent pour prolonger jusqu’en 2010 le régime spécial de TVA, permettant à neuf pays de l’UE d’appliquer des taux réduits de TVA à un ensemble de services « à forte densité de main-d’œuvre ». 6 février – George W. Bush présente son projet de budget fédéral 2006, dont le montant s’élève à 2 770 milliards de dollars. Le déficit prévu atteint 423

00 33 (0) 4 94 88 57 75 infoevents@oreca.fr www.oreca-events.com n°200 30 novembre > 6 décembre 2009 Edito est une publication de Sport Stratégies SAS au capital de 37 920 € Représentée par Wenceslas Borderias RCS COMPIEGNE 478 052 228 N° TVA intra. : FR 56478052228 CPPAP : 0609 I 86054 ISSN : 1772-7693 Siège Social : 72, rue Maurice Thorez - 92000 Nanterre Tél : +33 (0)1.41.91.76.50 Fax : +33 (0)1.41.91.76.51 Directeur de la publication : Wenceslas Borderias wborderias@sportstrategies.com

• 1,40 EURO. PREMIÈRE ÉDITION NO9240 VENDREDI 28 JANVIER 2011 WWW.LIBERATION.FR L ’Egypte retourne dans la rue Un nouvel appel à manifester aujourd’hui a été lancé pour réclamer le départ de Moubarak. Après la Tunisie et l’Egypte, le Yémen rentre à son tour dans le PAGES 6­7 mouvement. PAGES 6­7 Grenoble 2011, Les états généraux du renouveau Tribunes, débats et programme du forum de «Libération» qui s’ouvre aujourd’hui, jusqu’à dimanche. 16 PAGES CENTRALES PLAINPICTURE Un rapport

l’emploi du temps est modifiable à volonté. -Le cadre fiscal est attractif ; exonération totale de l’impôt sur les sociétés pour les centres d’appels réalisé à l’export pendant cinq première années et réduction de 50% au delà, exonération totale de la TVA sur les biens immobiliers et le prestations de services à l’export, libre transfert de capitaux ; franchise douanière pour certains biens d’équipements en provenance de l’union européenne, etc. les droits de douanes sur l’ensemble du matériel informatique

Correspondant au 29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) Algérie Tunisie Maroc Libye Mauritanie ETRANGER (Pays autres que le Maghreb) DIRECTION ET REDACTION SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT WWW.JORADP.DZ Abonnement et publicité : IMPRIMERIE OFFICIELLE Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 ALGER-GARE Tél : 021.54.35.06

Dans les pays anglo-saxons, on parle beaucoup plus de normalisation que de réglementation puisque les méthodes applicables et les pratiques en vigueur résultent de normes émises par des organismes professionnels et non de textes réglementaires. En Tunisie le système mis en place se rapproche davantage des pratiques anglo-saxonnes et internationales. La pratique internationale de l’IASB (ex IASC) présente de nombreuses similitudes avec le système Anglo-saxon. Cours de Comptabilité financière III 2ème

demande intérieure et par la bonne tenue des exportations. Enfin, le PIB du continent africain a crû de 6,2%, affirmant ainsi la poursuite de la vigueur de son activité économique. Au niveau des pays du Maghreb, la croissance s’est élevée à 6,3% en Tunisie et 4,6% en Algérie. la croissance américaine a été affectée par la poursuite Groupe CDG R Rapport d’activité 2007 de la correction du secteur de l’immobilier résidentiel, le durcissement concomitant des conditions et de l’offre de crédit et

. . . . . . . . . . . . . . . . . . .60 BO OUYGUES TELE ECOM Bouygues Telecom est tit titulaire d’autorisations d’utilisation de fréquences s mobiles délivrées par l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes. TVA intra communautaire n° FR74397480930 2 121044PHR GDT_GP_NOV2014.indd 2 20/10/14 20:07 TOUT CE QU’IL FAUT SAVOIR Quelles sont vos conditions de souscription ? Votre Contrat prend effet dès sa souscription et est subordonné à la présentation

: BSIE : CAA : CASA : CCI : CEMAC : CIDT : CSSPPA : DUS : ENSEA : FASR : FCFA : FMI : FNICI : ICOR : IDE : HIPC : OHADA : PASCO : PASFI : PIB : PIP : PNB : PPTE : RPED : SIB : SIR : SGBCI : SMAG : SMIG : SODESUCRE : TCER : TCR : TEC : TOFE : TPS : TVA : UEMOA : Agence Française de Développement Aide Publique au Développement Banque Centrale des Etats d'Afrique de l'Ouest Banque de Données Financières Banque Internationale pour l'Afrique Occidentale Banque Internationale pour le Commerce et l'Industrie