Liste Arrêts Droit Administratif L2

...................................................3 MEJRI Salah : Présentation..........................................................................5 BACCOUCHE Taïeb : "Pour une méthodologie d’un dictionnaire bilingue (français-arabe) des droits de l’Homme "..............................................................8 BEN AMOR Thouraya :"La terminologie dans le discours oral informel : Le cas de la mécanique auto".........................................................................

Madame, Mademoiselle, Monsieur, de Paris pour préparer le Master 1 en droit, mention droit public national : le niveau des exigences en matière de connaissances et de capacité est les mêmes professeurs et enseignants qui interviennent dan distance. Mais les modalités pédagogiques ont été adaptées à votre situation. Le Centre Audiovisuel met à votre disposition un ensemble de moyens ou de techniques spécifiques : cours sur CD MP3, conférences du samedi, permanence présentielle

...........................................................................................24 Dans votre région Agriculture-environnement ………… 28 Arts, culture ………………………… 31 Bâtiment, travaux publics …………… 33 Commerce, économie, gestion …… 35 Droit ………………………………… 45 Fonction publique …………………… 47 Industrie …………………………… 49 27 63 65 68 76 80 81 DÉLÉGATION RÉGIONALE NORD - PAS DE CALAIS 8 boulevard Louis XIV 59043 Lille Cedex Tél. : 03 20 15 81 61 Courriel : drolille@onisep.fr Directeur délégué

CONTENTIEUX ADMINISTRATIF SOMMAIRE INTRODUCTION...........................................................................................................1 §1-Définition............................................................................... 1 §2-Sources du droit du contentieux administratif....................... 1 TITRE PRELIMINAIRE – LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES : PANORAMA HISTORIQUE............................................................................. 3 CHAPITRE

1ère PARTIE : Le domaine des personnes publiques La notion de domaine des personnes publiques : On entend par là l’ensemble des biens et des droits qui appartiennent aux personnes publiques (articles L1 & L2 CG3P). La doctrine retient une conception semblable lorsqu’elle affirme que le domaine des personnes publiques comprend l’ensemble des biens qui composent leur patrimoine. Cette définition se caractérise à la fois par sa généralité mais également par sa précision et elle repose sur

La méthodologie en droit Par S. THIAM – M. MBAYE « Connaître tous ses étudiants, s’intéresser à tous, n’en négliger aucun, fût-il moins doué ou plus apathique, encourager ceux qu’anime la passion d’apprendre, réveiller les somnolents, redresser les défaillants, tel est l’idéal du professeur »1. L’enseignement du droit peut paraître long, fastidieux. Mais, en usant d’une certaine méthodologie, il peut être relativement facile. L’enseignement de la méthodologie juridique a pour objectif de donner

Droit du Sport Lamy droit du sport, cahiers de droit du sport,RJES, manuel droit du sport au éditions LGDJ (édition de 2009, 2ème édition), code du sport Dalloz (5ème édition). Examen: Oral Introduction : Section 1: Le sport §1: La proposition d'une définition du sport L'une des définition est une définition donnée par la charte européenne du sport: «  le sport est une activité physique, ludique, émotionnelle et qui est pratiquée dans l'intention d'exprimer ou d'améliorer sa condition

L2 Droit Constitutionnel Chapitre 1 : L'Etat unitaire La notion d'Etat est une notion historique, l'Etat n'a pas existé de tout temps. C'est une construction relativement récente (15-16 ème s.). Elle a désignée une forme particulière d'organisation politique et s'est rapidement répandue. La doctrine s'accorde à reconnaître que la notion d'Etat est née d'un triple mouvement qui a été entamé dès le 14ème s : → La concentration du pouvoir entre les mains d'une personne : on a un phénomène de

D1 s Diplôme d’ingénieur 5 s Master M2 s 4 Licence Sage-femme Pharmacie Médecine 2 M1 Dentaire 3 ESPE s Sagefemme Licence professionnelle L3 s DEUST s DUT BTS/BTSA s s L2 s 1 L1 PACES s s ÉCOLE OU UNIVERSITÉ Bac Bac Diplôme ou Diplôme d’État s Accès sélectif (concours à épreuves, sélection sur dossier) Il existe des passerelles entre ces différentes filières par exemple de la L1 vers

une spécialisation progressive et ouvre sur la professionnalisation. S’INSCRIRE Â Se reporter au portail www.admission-postbac.fr Voir le calendrier pp. 2 et 3. À SAVOIR Les licences professionnelles Accessibles avec un bac + 2 (BTS, BTSA, DUT, L2…), elles se préparent en 2 semestres à l’université, en lycée, en école ou en centre de formation d’apprentis (CFA). Un stage de 12 à 16 semaines est prévu. Offrant une spécialisation plus poussée ou une double compétence, elles sont conçues pour favoriser