Liste Arrêts Droit Administratif L2

Pôle Mobile......................................................................................................20 C. Pôle Réseaux & Services..............................................................................................21 D. Pôle Administratif & Financier ..........................................................................21 CHAPITRE IV - ACTIVITES ET PRODUITS :………………………………………………22 I. Le fixe et l'internet: ..................................................................

pré-professionnalisation. La participation à tous les TD et TP est obligatoire, la participation aux CM est vivement conseillée. Les régimes d’étude Deux régimes d’études sont possibles : un régime normal et un régime dérogatoire. Les choix devront être arrêtés un mois après le début de l'année universitaire. Le régime général intègre le contrôle de l’assiduité dans la participation aux TD, TP. Le contrôle des connaissances s’effectue sous forme de contrôle continu et de contrôle terminal. Le régime dérogatoire

raccordées. (1) Arrêté du 17 mai 2001 déterminant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique (2) NF C 11-201 (3) NF C 13-100 (4) UTE C 15-103 NF C 14-100 –6– 2 Normes et références réglementaires L'application des présentes règles doit s'effectuer dans le respect des normes, des clauses du cahier des charges de distribution publique d'énergie électrique en vigueur pour chaque concession ou du texte administratif en vigueur, ainsi

Guide de l’étudiant en Droit / 2014 - 2015 E D I U T N A I G UD IT T O E ’L DR E D EN 14 20 - 15 0 2 Toutes les astuces pour réussir sa licence de droit w w w. l e p e t i t j u r i s t e . f r Guide de l’étudiant en Droit / 2014 - 2015 Guide de l’étudiant en Droit / 2014 - 2015 SOMMAIRE CARNET édito Actualité de l’Association Mythes ou réalités des études en droit P. 4 P. 5 P. 6 Conseils de juristes Réussir sa 1e année en dix commandements Stylo-trottoir : astuces et

Droit administratif: 03/02/10 Titre 1: La police administrative: La police administrative constitue l’une des tâches essentielles de l’action administrative. Il s’agit d’une activité spécifique de prescription, qui consiste principalement à réglementer des activités privées en vue du maintient de l’ordre public dans la société. L’étude de la police administrative soulève trois problèmes: - Préciser la notion mm de police administrative: il existe un certain flou autour de cette notion.

------------------------------------------------- DROIT DE L’UE Eurlex curia (voir site) Fondation R SCHUMAN Introduction : ------------------------------------------------- Sources ------------------------------------------------- Effet direct ------------------------------------------------- CJUE Il faut un constat : l’UE est un processus plus qu’une réalité. Elle est un processus complexe plus qu’une réalité simple. Il arrive parfois qu’il soit posé comme question : qu’est-ce

DROIT ADMINISTRATIF - L2 Le droit ADf renvoie à une distinction qui est celle du dt public et du dt privé, il est une branche du dt public, branche pcpale. Objet : étude des règles applicables à l’action des collectivités publiques (E, CoTerr, établissements publics ou autres établissements de l’Ad publique). Le droit ADf repose sur l’idée que les activités qui répondent à un intérêt collectif et qui sont prises en charge par les Ad publiques sont d’une nature particulière qui les distinguent

DROIT DU TRAVAIL Chapitre 1 : Les spécificités du droit du travail Section I - Définition et finalité de cette réglementation I) Définition Le droit du travail est un droit qui s’applique a la relation de travail subordonnée (juridique) cad que c’est un droit qui s’applique aux contrats de travail, la relation entre salarié(s) et employeur de droit privé. Mais il peut également, par exception, s’appliquer a des personnes morales de droit public comme les établissements publics/ administratifs

Herman LONGI , Gerody NSADISI, Joel BAMBI, Jonathan NDIBU, Bachir DACKO et tous les autres… Enfin, que tous ceux qui de près ou de loin ont contribué pour la rédaction de ce travail, trouvent l’expression de notre franchise. Espoir DUMU DJAMBA LISTE DES FIGURES Figure N° 1 : Graphe PERT Figure N° 2 : Chemin critique Figure N° 3 : Structure d’un système Figure N°4 : Organigramme de la commun Figure N° 5 : Organigramme du domaine concerné Figure N° 6 : Proposition organigramme Figure N°

[Nom de la société] M. Oliva Finances publiques L2 – S2 Bibliographie : * Finances publiques – Oliva (aide-mémoire Siret - 2008)* * Finances publiques (les notices de la documentation française – 2011) * Finances publiques – Jean-Luc Albert & Saïdj (cours – Dalloz) Vocabulaire & textes : * Glossaire sur le site de la Cour des comptes & ministère des finances * Constitution * Constitution des lois de finances loi organique du 1er aout 2001 relative