Livre 1 Des Institutes De Gaius

CM n°1 Droit Civil avec M.O.SALATI Bibliographie : « Droit civil et des incapacités ou les personnes et les incapacité », François terré & Dominique fenouillet (Dalloz) Code civil Vocabulaire juridique I- Classification et concept de personne Introduction : Les Français sont des citoyen des justiciable , ou des contribuable , mais au regard du droit civil ils sont des personnes sachant que tous les être humains sont en principe des personnes et ce qui n’est pas une personne

Texte 1 : la philosophie du droit, Michel Tropper Auteur : Michel Tropper, prof de théorie générale du droit et dirige le centre de théorie du D. Nature du texte : Extrait d’un traité de philo de droit rédigé en 2003. But du texte : C’est une réflexion sur un point de droit c’est à dire sur la place du droit dans une société donnée, ici le droit français, ainsi que sur la définition du droit. Portée du texte : Forte autorité du texte car il met en lumière la conception du droit positif

l’empereur va dicter le droit. On constate pendant ces 3 périodes, que le pouvoir se centralisant, la loi la législation se démarque comme principale source du droit. En inventant le droit, ils inventent la doctrine, la pensée juridique. CHAPITRE 1 : Les origines coutumières (VIIIe-IIe siècles) les caractères originaires du droit romain Le droit civil (ius civile) signifie à Rome le droit applicable dans la cité. Le droit romain originel est à la fois religieux et coutumier. Ces deux caractères

le droit. On constate pendant ces 3 périodes, que le pouvoir se centralisant, la loi la législation se démarque comme principale source du droit. En inventant le droit, ils inventent la doctrine, la pensée juridique. CHAPITRE 1 : Les origines coutumières (VIIIe-IIe siècles) 1) les caractères originaires du droit romain Le droit civil (ius civile) signifie à Rome le droit applicable dans la cité. Le droit romain originel est à la fois religieux et coutumier. Ces deux caractères sont interdépendants

Chapitre 1. Des origines de l’ancien droit civil romain
 ! Chapitre 2. Le droit romain dans le Haut Empire romain ! Chapitre 3. Le droit romain dans l’Antiquité tardive ! Chapitre 4. Le droit français depuis le Moyen Age ! Deuxième partie. La notion d’obligation à Rome ! Chapitre 1. La définition de l’obligation selon les jurisconsultes romains
 ! Chapitre 2. La classification des obligations par les jurisconsultes romains ! ! Troisième partie. Étude des contrats depuis Rome Chapitre 1. La

IIème siècle avent JC. _la période du droit romain classique, du milieu du IIème siècle avant JC à la fin du IIIème siècle après JC. C’est la pax romana. _la période du droit romain impérial ou tardif, du IVème au Vème siècle après JC. 1. Le droit romain ancien. La principale source de ce droit est la coutume (mos majorum) et la plus connue des coutumes a été rédigée vers 450 avant JC. Il s’agit de la loi des douze tables. Elle est appelée ainsi du fait qu’elle avait été gravée sur

fondamental P.VIEILFAURE : Histoire du droit et des institutions chez Hachette supérieur. Préparation aux examens. Fait aussi les deux semestres. PARTIE 1 : DE ROME A LA PHILOSOPHIE DES LUMIERES : LES RACINES DE LA CULTURE JURIDIQUE OCCIDENTALE Chap 1 : les fondations romaines Le peuple romain a été appelé le peuple du droit. Section 1 : notion de droit public romain On fait référence à l’histoire politique de Rome, on se fonde sur la périodisation formelle et tripartite. Cad que Rome a

sollicitation de l’empereur. Ce n’est pas la manifestation d’un pouvoir législatif indépendant du Sénat. - Constitutiones : très rapidement, elle est présentée comme procédant d’une délégation du peuple à l’empereur par la lex de imperio. Section 1 : Les Constitutions impériales Le pouvoir légal à partir de la fin du Ier siècle va se manifester essentiellement par les constitutions de l’empereur. Le terme « constitution » n’a rien à voir avec sa signification actuelle ; il ne s’agit pas de dispositions

péninsule italienne, puis le monde méditerranéen. Rome aurait été fondé selon la légende en 753 av. J.-C. par Romulus. L’Etat romain a connu plusieurs grandes époques. Selon la forme de son gouvernement, il est possible de distinguer trois périodes : 1) celle de la Royauté, ⇨ de 753 av. J.-C. à 509 av. J.-C. 2) celle de la République, ⇨ de 509 av. J.-C. à 27 av. J.-C. 3) et celle de l’Empire (de 27 av. J.-C. à 1453 ap. J.-C.) avec : - le Haut Empire (apogée de la puissance

Introduction Histoire du Droit Auguste compte "On ne connaît bien une science que par son histoire". Chapitre 1: Le droit Romain Tous notre droit est parti de cette civilisation. Le droit a existé avant les romains et l'existence de Rome. Les ethnologues (Claude Lévi-Strauss) nous ont appris que l'obéissance à des règles qui caractérise le droit et la moral, l'apparition du langage et l'utilisation d'instrument est l'un des caractères qui se retrouve chez tous les peuples. C'est l'un des