Livre 1 Des Institutes De Gaius

TD : Introduction historique au droit Livre a acheter : Jean Louis Thireaut introduction historique au droit Séance 1 : Le droit romain Le droit romain a eu une influence déterminante sur l'histoire du droit et plus particulièrement sur le droit privée ( rapport qui régissent les hommes entre eux ), deux raison a cela: - ils ont apportée des solutions juridique supérieure que celles des autres civilisations. - ils ont donner un caractère scientifique au droit le droit romain va faire l'objet

définie par la constitution * -jurisprudence: oeuvre des juges en tant que créateur du droit. * Créateur sens diff: interprétation ou donner solution qui n'est pas réglée par 1 loi * -doctrine: réflexion sur le droit, elle pê source de droit, fait évoluer la jurisprudence et propose solution * manière dont le droit est introduit ds la sté I) FONDEMENTS

(du 8ème siècle avant notre ère au 2ème siècle avant notre ère)  - le droit romain classique (du 2ème siècle avant notre ère au 3ème siècle de notre ère ) - enfin le postclassique (du 4ème au 5ème siècle et même jusqu’au 6ème siècle). Section 1 : l’ancien droit romain C’est au environ du 8 ème siècle avant JC que Rome apparaît dans l’histoire. Rome aurait été fondé en 753 av JC par Romulus. C’est une légende et en réalité il y a un peuplement à Rome avant le 8ème siècle. Les étrusque fonde

prétoriens : s’était dvlp car les commis n’existaient plus. Autre source apparu dans une autre époque mais qui subsiste : La coutume. , elle permet d’adapter des textes au réalités locale. Remplacement des lois comiciale par les sénatus consul. Dans 1 er temps c les sénatus consul ( texte émanant du sénat qui modifiait les lois. Elle ne sont voté par les sénateurs , il y en avait 600 à l’époque sur demande de l’empereur, du prince le sénat vote les lois, ce n’est pas lui seul qui décide de les voté

ancien droit, sous l'influence des canonistes et plus tard de l'École du droit naturel, qu'apparaît la théorie des obligations. Aux XVIIe et XVIIIe siècles, les jurisconsultes (Domat, Pothier) laïciseront les règles religieuses et, sur les textes des Institutes et du Digeste, présenteront une théorie qu'utiliseront ensuite les Rédacteurs du Code civil. Il ne s'agit donc pas d'une théorie romaine, mais d'une théorie construite avec des éléments empruntés au droit romain. Après avoir précisé le sens

notion L'obligation est une notion juridique qui provient du droit romain, et qui signifie « lien étroit » (ob-ligatus). * Apport de Gaius : Les Institutes de Gaius écrites au 2ème siècle après Jésus-Christ. Les Institutes de Gaius traitent de l'ensemble du droit privé romain (famille, personnes, droits réels, obligations et procédure). Dans son Livre III, Gaius écrit: "Les obligations comportent une division fondamentale en deux espèces: toute obligations en effet naît d'un contrat ou d'un délit

partir du 1 janvier 439 on ne pourra plus faire valoir en justice que les constitutions contenues dans le code. Ce code est valable en Orient comme en Occident. En revanche les constitutions post – publication de ce code, n’auront de valeur que dans la partie de l’empire dans laquelle elles sont promulguées. Ce code est divisé en seize livres, chaque livre divisé en titre, chaque titre porte sur une matière particulière : Livre 1 : Sources du droit ; Livre 2 à 5 : Le droit privé ; Livre 6 à 15 :

PARTIE 1: Les fondements romains Pourquoi s'intéresser à Rome ? Notre civilisation à 3 mères patries, symbolisée par des villes : Rome, Athènes et Jérusalem. C'est le monde romain qui a individualisé le monde juridique. Rome fut le génie du droit et s'est enrichit de la pensée grecque pour comprendre la pensée romaine du droit. A travers Jérusalem, on trouve le christianisme qui a marqué la société. Les 3 éléments peuvent être synthétisés : les fondements du droit. Chapitre 1 : Les créateurs

HISTOIRE DU DROIT Partie 1- L'Etat en péril Il s'agit de l'Etat romain dans sa conception achevée du Vème siècle. Il s'agit du péril barbare mais ce n'est qu'un simple péril car il y aura l'institution de l'Eglise qui conservera cette idée étatique Chapitre 1: L'Etat Romain Fondation de Rome: 7 collines, le Tibre coule au pied de ces 7 collines. Lieu peu approprié , marécageux. Mais hauteur des collines permet une défense des hommes. Plusieurs familles s'y installent appelés Gentes (a donné le

FICHES HDO SECTION I. Essence de la notion d’obligation §1. Les plus anciennes définitions de la notion d’obligation Les premiers sont les juristes romains - Institutes de Justinien, au livre III, titre 13, 1er fragment « lien de droit (vinculum juris) par lequel nous sommes astreint à la nécessité (necessitas = contrainte) de payer qq chose (alicujus solvendae rei) conformément au droit de notre Cité. » A. Vinculum juris Lien de droit : qq chose de passif ≠de la créance. Tout obligation