Loi Bancaire 34 03

d’impôt IS Activité Consulting comptable, financier, juridique, fiscal et social Capital 100 000,00 DH Parts/valeur 1000 parts/100,00DH Adresse Rue Cadi Ayad, Résidence la Rencontre Immeuble G, 1er étage n°552, Tanger Téléphone 05 39 94 03 02 Fax 05 39 94 34 21 Gsm 06 61 14 35 25 E-mail softalter@gmail.com N° identification fiscal 51596743 N° de registre de commerce 45862 Patente 42503689 Tableau 1 : Fiche technique de soft alternative 2- Présentation du fiduciaire « Soft Alternative » : Soft

STAGE SUR LA LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES Compléments à la présentation du guide de formation COMUNDI Du 29 au 31 janvier 2008 Infos recueillies pendant le stage Les 3C de la Cnil : COMMUNICATION - CONTROLE – COERCITION (action de contraindre) Une personne de la Cnil vient de la Mutualité Française : Danielle ?? Cela pt ê intéressant, elle a pris en charge les dossiers des Assurances. Précautions à prendre : Eviter de téléphoner pour leur demander des renseignements, car ils peuvent obtenir

Macroéconomique - Maroc Avril 2011 Déficit 2011: Quelles solutions pour le Trésor ? Le Trésor arrivera-t-il à combler son déficit en 2011 ? 2011 : Contexte international difficile Une projection de 5% de croissance marocaine en 2011 selon la Loi de Finances Le déficit commercial se stabilise grâce à la reprise des exportations de phosphate La sous-liquidité pèse sur l’Economie Les prix pourraient repartir en hausse en 2011 Les matières premières : Accélération de la hausse en 2011 Graphe

Durant la période 2005-2007, le trafic aérien a connu une croissance importante marquée par l’entrée de 34 nouvelles compagnies, la création de 117 nouvelles lignes et 308 fréquences additionnelles. Le secteur des télécommunications a connu aussi un essor considérable, notamment grâce au renforcement de la concurrence dans la branche. L'environnement réglementaire des services bancaires a été reformé, et son champ d'application élargi aux organismes "assimilés" tels que les banques off-shore

CHAPITRE VI : SYSTEME BANCAIRE ET INTERMEDIATION CHAPITRE VI : SYSTEME BANCAIRE, ET INTERMEDIATION L’ordonnance n°03-11 du 26 août 2003 relative à la monnaie et au crédit a conforté le cadre légal de l’activité bancaire par le renforcement du dispositif de stabilité du système bancaire, notamment, les conditions d’entrée dans la profession bancaire. Au plan réglementaire, le Conseil de la monnaie et du crédit et la Banque d'Algérie ont poursuivi leurs efforts de renforcement et de consolidation

indépendante, une unité de répartition de richesses, qui par la combinaison des facteurs de productions, produit des biens et services destinés à la satisfaction des besoins. Elle se situe sur un environnement qui est régie par un ensemble de loi et de règlement mis en place par la puissance publique en vue d’un coté de protéger les affaires et de l’autre permettre aux entreprises de participer à la réalisation des dépenses publiques. Toute entreprise a besoin de ces lois et règlement

Prévisions NATIXIS Graphique 1a Croissance du PIB (volum e, GA en %) Ro yaume-Uni Espagne Italie 9 Grèce P o rtugal Irlande 6 4 2 0 -2 -4 -6 Sources : Dat astream, Prévisions NATIXIS 6 3 0 -3 6 3 0 -3 -6 -9 -8 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 -8 -9 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 Tableau 1 Prévisions des gouvernements pour les déficits publics en % du PIB (2008-2014) Royaume-Uni Espagne Italie Grèce Portugal Irlande 2008 -6,8 -4,2 0,0 -7,7 -3,5 -7,3 2009 -11,4 -11,2 -5,2 -15

ainsi que le développement s’une économie de marché libérale et compétitive .De ce fait, quatre séries de moyens sont mises en œuvre : la baisse des dépenses publiques , la libéralisation de l’économie (les programmes de privatisations , la réforme bancaire et financier), la libéralisation du commerce extérieur (la suppression des interdictions d’importation , la réduction des droits de douanes) et l’incitation à l’investissement national et étranger. Le lancement des programmes de libéralisation, notamment

religieux. Question 05 : Le régime politique ? Le Royaume du Maroc est une monarchie constitutionnelle, démocratique et sociale. Il assure le multipartisme et garantit aux citoyens la liberté de circulation, d’opinion et d’association et fait de la loi, votée par le parlement, l’expression suprême de la volonté de la nation (art. 4 da la Constitution). 4 « Le Royaume du Maroc est l’une des plus vieilles monarchies du monde. Fondée il y a 12 siècles, la Royauté constitue le garant de l’unité du pays

Etats-Unis, en Allemagne et au Royaume-Uni et premiers studios ® de développement interne en France et en Roumanie. Lancement en 1995 de Rayman la première franchises majeure qui, déclinée ensuite avec Les Lapins CrétinsTM, a séduit à ce jour plus de 34 millions de joueurs. 1996-2001 : Croissance interne et acquisitions stratégiques Cotation à la bourse de Paris en 1996. Ouverture de nouveaux studios (Shanghai en 1996, Montréal en 1997, Maroc, Espagne et Italie en 1998, Annecy et Montpellier en 1999)