Loi des Douze Tables

Introduction : A Rome, la jurisprudence « iuris prudentia » est une source de droit désignant l’interprétation du droit, la science du droit, ce que nous appelons aujourd’hui la doctrine. En droit romain il existe six sources de droit : la coutume, la loi, les édits des magistrats, les sénatus consultes, les constitutions impériales et la jurisprudence. Le peuple romain a été appelé le « peuple du droit » en raison de son soucis de justice et d’humanité. L’empire romain est divisé en deux périodes :

des 10 tables. Elles sont encore aujourd’hui encore le fondement du droit privé et public. Paragraphe 4 : Deux autres tables doivent elles aussi être rédigé. De nouvelles personnes sont alors désigner pour créer ces dernières lois. Nature du texte : Extrait de l’Histoire romaine Auteur du texte : Tite Live : un historien de la Rome antique, auteur de la monumentale œuvre de l'Histoire romaine Idée générale du texte la création des lois des 12 tables : La Loi des Douze Tables constitue

fondent dans des mythologies d’anciennes lois primitives, on a singularisé ces sois disant loi mais en fait ce ne sont ni plus ni moins des anciennes coutumes qu’on a verbaliser et qu’on a placé sous un espèce de patronage d’anciens roi tel que Numa qui serait né à la formation de Rome. Donne du sens et de la substance à ces coutumes. B. La naissance de la loi publique : 1) Définition de la loi à Rome. A Rome la loi a plusieurs sens (polysénie), elle n’a pas le sens restrictif de texte générale. Elle

de nouvelles capitales comme en Orient avec Constantinople. • Développement du christianisme qui a influencé l’empire et devient religion d’état en 380 après JC. L’histoire juridique Romaine est marquée par deux œuvres majeurs : • La loi des douze tables (450 avant JC) • Les compilations de l’empereur Justinien (529-533 après JC) Section I : Les principales caractéristiques du droit Romain : I. Droits enraciné dans la pratique : Le droit républicain est issue de l’activité du magistrat

droit est un droit religieux : le FAS La prochaine étape est l’obtention par la Plèbe d’une législation écrite (loi les douze tables) : sources majeure de l’ancien droit romain qui va permettre de désigner les différents modes de création de la règle de droit. Ce qui caractérise l’époque républicaine est la diversité des modes de création du droit. Section 1 : LA LOI DES DOUZE TABLES Paragraphe 1 : Le conflit entre la plèbe et le patricien Aux origines de Rome, le droit n’est pas encore bien distingué

LE DROIT SOUS LA RÉPUBLIQUE ROMAINE    Section 1 : La Loi des XII Tables et les débuts de la République Quelques mots sur la chute définitive de la royauté ; répères chronologiques § 1 - La remise en cause du rôle des pontifes : - le refus du privilège des pontifes en matière d’interprétation des coutumes - le rejet du droit “ sacré ”, inspiré par les dieux § 2 - Les causes politiques et sociales de la rédaction de la Loi des Douze Tables : - les causes profondes : les inégalités politiques entre

nous propose d’étudier ? I- Les décisions des assemblées A) La loi et le plébiscite : sources anciennes obsolètes La loi eut un assez grand rôle sous la république et les dernières lois votées datent du règne d’Auguste (Octave) dans toutes l’histoire romaine seulement 800 lois ont été votées, au cours de toutes l’histoire de Rome, et l’activité législative du peuple a commencé en 462 avant JC avec la loi des 12 tables qui marque le conflit entre les plébéiens et les patriciens, en effet

Fait respecter la légalité contre les magistrats ambitieux SOUS SECTION 2:LA LOI,LA DOCTRINE ET LA COUTUME A)LA COUTUME: Elle était constitué a la fois de principe traditionnelle , de règle religieuse , et d'usage propre a certaine famille. B)LA LOI: Elle fait son apparition avec la république 1)DÉFINITION: A Rome , la loi pouvait émaner de l'autorité public mais aussi d'un individu. On parle de loi pour les actes emmenant de l'assemblée que pour une simple déposition du contrat

La loi comme source du droit à Rome. C’est aux Romains que l’on doit la métaphore de « sources» pour désigner les modes de création des règles de droit. la source de la règle juridique est toujours individualisée dans une activité humaine. Au IIème siècle de notre ère, le juriste Gaius dresse la liste des sources du droits pour le peuple romains : les lois, les plébiscites, les sénatus-consultes, les constitutions des empereurs, les édits, les réponses des prudents. Nous allons nous intéresser

des XII Tables , la plus célèbre de ce temps ne comportait plus d'une centaine de texte. Il n'y a donc rien de comparable entre la loi des XII Tables et les 2281 articles de notre code civil . Ce faible développement de la théorie juridique s'explique en partie par l'inculture de la population romaine. La publication de la loi des XII table au milieu du Ve siècle eut notamment pour effet le renforcement de la procédure dite des actions de la loi . Les historiens romains présentent la loi des WXII