Loi des Douze Tables

La mise en œuvre de l’usucapion suppose une possession et des conditions de moralité : §1 : Durée et calcul de la possession : A : Durée de la possession : L’usucapion est acquise au bout d’une possession d’1 ou 2 ans. La loi des XII Tables prévoit que le délai est d’1 an pour les meubles. Ce délai paraît bref mais dans la Rome primitive qui était une petite ville où tout le monde se connaissait, qd un tiers s’emparait d’un bien, son ppTR en était rapidement informé. Pour

Dissertation : « La procédure des actions de la loi ». D’après la légende, Rome a été fondé en 753 par Romulus. Rome est comparable aux cités grecques car Rome et sa banlieue ont un territoire restreint. Sa population quand à elle n’est pas plus nombreuse que celle d'Athènes mais Rome va se développer rapidement. Elle soumet des cités voisines, elle connait une activité économique remarquable car sa position centrale la positionne comme un centre des échanges entre le nord et le sud de l’Italie

Comme le Code Théodosien, le Code de Justinien (divisé en XII livres pour rendre hommage aux XII Tables, fondatrices du droit romain) est un recueil de constitutions impériales, mais la mission confiée à l'équipe de Tribonien était d'une autre ampleur. D'abord du fait de la période : de Hadrien à Justinien (du IIe au VIe siècle). Il fallait en outre, après avoir divisé les matières en livres et en titres, composer les titres en sélectionnant des textes, et aussi en donnant une importance générale

se sentant lésée, a exigé la publication des lois. Le tribun de la plèbe Terentilus Harsa obtient donc en 451 av J.C la réunion d'une commission de 10 anciens consuls pour rédiger un texte nouveau à la portée de tous. C'est la création de la loi des XII tables qui est la première législation romaine. Les Romains la considéraient comme le fondement de tout leur droit et l'apprenaient par coeur. Les tablettes originales affichés sur les mur du forum furent détruite en 390 av J.C par les Gaulois. Néanmoins

république - La loi des 12 tables - Les lois votés leges rogatae - La jurisprudence - le droit prétorien II) Le droit romain à l'époque post-classique A) Une centralisation juridique - Emprise du pouvoir par l'empereur avec des pouvoirs incroyables durant le haut empire -Les institutions républicaines conservé durant le bas empire , mais fonction seulement honorifique - Durant le bas empire : empereur devient un dieu --> instauration du bas empire - Une loi qui n'est plus voté --> loi impériale B)

...............................................page Section 1: Introduction §1: La République romaine: fondements et institutions §2: Les sources du droit durant la République romaine A. La loi des XII tables B. Les Leges rogatae C. Les Senatus consultes D. Quelques autres sources: la coutume et la Jurisprudentia §3: Le procès pénal sous la République romaine Section 2: Les

La Loi des XII Tables: Le premier texte de justice. A Rome, les lois étaient votées et exprimées oralement et donc, les plébéiens n'ayant aucune preuve pour se défendre dans un tribunal, ils étaient jugés avec un texte souvent changé à la guise des consuls. Un projet de loi fut alors émis: la Lex Terentilia pour mettre par écrit les différents articles législatifs. Alors des changements majeurs s'opérèrent et mirent en place l'un des plus importants textes de loi de l'époque. I) Chronologie

Plan : I. Droit Républicain A. Le processus législatif 1. Principe : La loi est ce que le peuple romain a consentit La plèbe c'est ce qui ne possède rien ,par de terre ,ils sont les « clients » ,les dépendants de premiers ,ils sont soumit à leur hospice. D'une part il y a le patricia et de l'autre la plèbe ,lorsqu'une loi est votée c'est la loi qui a le plus d'autorité car elle votée par tout le monde. Le sénat est une association des propriétaires ,quand les sénateurs produisent un texte

de la loi des XII Tables : a) les principes généraux et le contenu de la loi des XII Tables. Cette loi permet tout d'abord de fixer la règle de droit qui jusque là était un droit coutumier. Désormais, le droit est écrit et la loi des 12 tables permet de parvenir au concept de l’abstraction de la règle de droit. Cela signifie que le droit à un caractère général et qu’il s’applique à un nombre indéterminé de cas et à personne en particulier. Selon tous les spécialistes, l’étape de la loi des 12

coutume est une source subsidiaire. Pour lui, la coutume passe après la loi écrite. Lorsqu’il n’y a pas de Lois, pas de coutumes, il faut appliquer ce qui est appliqué dans les cas voisins. Il faut suivre l’opinion des Juristes. La jurisprudence, la doctrine Romaine est une source du droit. La coutume peut etre Praeter Legem : selon la loi. Dans ce cas la , la coutume a une force égale a la loi; elle comble les vides laissés par la loi. Elle est donc conforme a la loi.Mais les Romains vont toujours etre