Loi des Douze Tables

de Nice Sophia-Antipolis 4    Section 3 : La Loi des XII Tables et les débuts de la République Quelques mots sur la chute définitive de la royauté ; répères chronologiques § 1 - La remise en cause du rôle des pontifes : - le refus du privilège des pontifes en matière d’interprétation des coutumes - le rejet du droit “ sacré ”, inspiré par les dieux § 2 - Les causes politiques et sociales de la rédaction de la Loi des Douze Tables : - les causes profondes : les inégalités politiques

qui a un ancien génitif en « as ». Le paterfamilias est l'homme qui a le plus haut rang dans la maison romaine, il possède le patria potestas. Le patria potestas soit le pouvoir paternel définissait que le P avait le pouvoir absolu. La loi des douze tables(premieres lois romaines) donnait au P le « vitae necisque potestas » le pouvoir de vie et de mort sur tous les personnes et esclaves qui appartenait à cette famille. On disait que ces personnes était « sub manu » sous sa main. Les esclaves

théoriciens puisqu’ils vont participer à l’élaboration d’un véritable spicilège d’actes, de cas et de réponses juridiques. Ils incarnent la continuité de la loi des douze tables (Ve av JC qui avait pour but de réduire le pouvoir suprême détenu par les consuls et de permettre aux citoyens d’accéder à la justice). Ainsi, la loi des XII tables introduit le peuple dans le processus de création de droit de la même façon que ces auteurs en font une partie intégrante. A fortiori, le Corpus Juris Civilis

politiques modernes. 2. Le droit romain 2.1 Origine et évolution du droit romain 2.1.1 À l’origine, droit romain = Loi non-écrite, coutumes, dépendant des cités. 2.1.2 Milieu – Ve siècle, loi des Douze Tables affiché au cœur du forum. 2.1.3 Empereur Hadrien : Édits des prêteurs codifiés dans un manuel de droit. 2.1.4 Système

théoriciens puisqu’ils vont participer à l’élaboration d’un véritable spicilège d’actes, de cas et de réponses juridiques. Ils incarnent la continuité de la loi des douze tables (Ve av JC qui avait pour but de réduire le pouvoir suprême détenu par les consuls et de permettre aux citoyens d’accéder à la justice). Ainsi, la loi des XII tables introduit le peuple dans le processus de création de droit de la même façon que ces auteurs en font une partie intégrante. A fortiori, le Corpus Juris Civilis

Empire romain +476: Chute de l'empire romain d'occident 2ème moitié du XVème siècle: Chute de l'empire romain d'orient Entre -509 et +476: Dvpt du droit romain Il existe deux sources principales encore aujourd'hui du droit romain: -la loi des 12 tables (-450) -les compilations de l'empereur Justinien qui ont été réunis entre 529 et 533 L’héritage romain est conséquent sur notre droit. Comment expliquer sa permanence, son impact sur les différents droits? Il s’est formé sur une période de

du droit romain                    Chapitre 1.- Droit ancien ou archaïque                          Section 1.- Origines du droit romain                                                § 1.- La loi des XII Tables                                                § 2.- La procédure des actions de la loi                          Section 2.- Condition juridique et sociale des Romains                                                § 1.- De la propriété collective à la propriété privée                                                §

|                         Section 1. - Origines du droit romain | |                                  § 1. - La loi des XII Tables | |                                  § 2. - Les actions de la loi | |                         Section 2.- Condition juridique et sociale des Romains

des mouvements de contestation qui aboutissent dans les années 451-449 à la désignation des décemvirs. Ce sont dix magistrats extraordinaires qui ont été chargé de rédiger les lois. Ils ont produit le droit écrit. La loi est rédigée sur 12 tablettes de bronze. ( Loi des douze tables ). Apparition du droit écrit à Rome. Les délits sont définis. Les mariages entre patriciens et plébéiens sont interdis. Ils ne seront autorisés que plus tard. C) Les ultimes phases du conflit. En 449, les lois

institution. Les omissions délibérées. Comme POLYSE au IIème siècle, les cercles de SCIPION, la République Romaine, une C° mixte: – Le Sénat. – Le Consul. – Le Peuple. – • • • Évoquer le document, le nom, la date et la nature juridique (une C°, une loi, un décrêt...). Le contexte dans lequel s'inscrit le texte et l'auteur. La lecture du texte. - une première lecture. - une seconde lecture en soulignant les mots importants. La première phase est une analyse linéaire, tenter de commenter le texte.