Loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée

Rabat Superficie : 446 550Km2 Population : 31 480 000 hbts Densité : 70,5/km2 Croissance moyenne : 1,5% NOTE DE CONJONCTURE La décentralisation : une préoccupation permanente Le processus de modernisation enclenché au Maroc ces dernières années a permis une plus grande visibilité dans la politique de décentralisation. L’érection de la région au rang des collectivités locales, de même que la répartition des compétences entre les différentes collectivités locales, apparaît comme l'une des plus

1 Royaume du Maroc Université Mohammed V - Agdal Rabat BI CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (CPS) Appel d'offres ouvert sur offres de prix N° 3/P.U.M5A/2010 (lot unique) (Séance publique) Objet: Travaux d’extension de l’internat de l’Ecole Mohammadia d’Ingénieurs (3ème tranche) Destinataire: Ecole Mohammadia d’Ingénieurs Avenue Ibn Sina Agal Rabat ARCHITECTE ABDELLATIF EL KABBAJ 13, Rue Jabal Layachi Agdal – Rabat Tél. : 0537 77 47 29 Fax : 0537 77 75 08 B.E.T Cabinet Africain

2010-2011 | Thème : Contribution à l’efficacité des garanties financières pour une meilleure exécution des marchés publics au MEF Thème : Contribution à l’efficacité des garanties financières pour une meilleure exécution des marchés publics au MEF | | | Réalisé et soutenu par Jean Coomlan GNANHOUISous la direction de | Maître de Stage | Directeur de MémoireM. Benjamin AVAMASSEChef Cellule de Contrôle des Marchés publics au MEF,Professeur à l’ENAM.Professeur à l’ENAM. | M. Achille HOUNSAChef

régimes fonciers au Bénin Quelques outils de maîtrise foncière au Bénin Les principales réformes et initiatives en milieu urbain 1.2.1 1.2.2 1.2.3 1.3. Les ressources locales à base foncière et les réformes fiscales Les ressources locales à base ou à référence foncière Les réformes fiscales 1.3.1 1.3.2 1.4. La genèse des RFU au Bénin 2. Qu’est-ce qu’un RFU aujourd’hui ? 2.1.1 2.1.2 Les enjeux : le renforcement de la maitrise d’ouvrage communale Les objectifs opérationnels 36 

Schéma régional des aides de Développement Economique Limousin aux entreprises décembre 2013 www.region-limousin.fr Schéma regional de developpement economique 2 Mot du Président Le SRDE répond à un objectif majeur, celui de l’emploi, l’emploi pour tous, l’emploi qui intègre, l’emploi qui assure à chacun dignité et ressources. relance, la reprise d’entreprise ou encore l’installation ou la diversification agricole… Ce sont aussi des secteurs et filières clés qui bénéficient d’animation particulière

c’est le fait de fixer (à l’intérieur de l’organisation) des règles, des procédures et de les respecter. Concernant le terme audit : Depuis ses origines latines (audio, audire : écouter, entendre) le mot audit a subi bien des changements et sa médiatisation a multiplié les contresens. Mais si on le qualifie « audit interne » il se réfère à une fonction précise, dont les origines ont parfois été identifiées à des pratiques anciennes. Les origines de l’audit remonte bien loi dans l’histoire. Au 3ème

de Lure Auteur : Julien WALTZ Elève ingénieur en 5ème année Tuteur entreprise : Martin CIESIELSKI Ingénieur, chef du département VRD, OTE Ingénierie Tuteur INSA : Abdelali TERFOUS Maitre de conférences à l’INSA de Strasbourg Juin 2009 Mémoire du PFE REMERCIEMENTS Je tiens à remercier, l’entreprise OTE ingénierie d’ILLKIRCH de m’avoir accueilli pendant toute la durée mon Projet de Fin d’Etudes, plus particulièrement mon tuteur, Martin CIESIELSKI, chef du département Voirie et Réseaux

Rapport de stage 22 Avril-30 SeptembreRapport de stage 22 Avril-30 Septembre Année Universitaire 2013-2014 LA GESTION DE SINISTRES DOMMAGES OUVRAGE DANS LA CADRE CONVENTIONNEL CRAC MASTER 2 ASSURANCE ET ANALYSE FINANCIERE Parcours RISQUE ET ANALYSTE EN ASSURANCE Rédigé par : Murielle Biye Otounga Responsable de formation : M. Martial-Phelippe GUINVARC’H Responsable de stage Encadrant : M. Christophe DUTANG Responsable de stage : Mme Ghislaine DEROUELLE http://entreprise.axa.fr/

ENSTA – SETEC ITS VINCENT PONSARD ENSTA 2006 Rapport de Projet de Fin d’Études Année 2005/2006 Rénovation et réalisation de réseaux électriques dans le domaine autoroutier et routier Élève / stagiaire : Tuteur ENSTA : Tuteur SETEC ITS : Vincent Ponsard Frédéric Roger Patrick Gréard 07/03/2008 Page 1/70 Vincent Ponsard INTRODUCTION Rapport PFE SETEC ITS ENSTA REMERCIEMENTS Je souhaite remercier chaleureusement l’ensemble des personnes qui m’ont fait confiance

au moyen d'une décision conjointe des présidents du Conseil d'administration de chaque établissement public . Les conseils d’administration de Réseau Ferré de France et de la Société Nationale des Chemins de Fer Français ont autorisé leurs présidents à apporter conjointement, sous la forme de rectificatifs, toute modification au texte du Cahier des Clauses et Conditions Générales applicables aux marchés de travaux, dès lors que celle-ci respecte l’économie générale du document. Le 24 octobre 2001