Louis Xiv Ordonnance Civil

pouvoir de Louis XIV Introduction • Louis XIV atteint sa majorité le 5 sept 1651 → moment difficile en terme de politique intérieure et extérieure (Fronde + Guerre de Trente ans).C'est un jeune souverain de plein exercice. La Guerre de Trente ans s'achève en 1648 par les traités de Westphalie (fin d'une seule partie du conflit, qui continue la rivalité entre la France et l'Espagne). La guerre se poursuit jusqu'au traité des Pyrénées signé en 1659. Double difficulté: guerre civile interne +

Contiones Valeriae Horaciae (449 avt JC) Egalité géométrique Publilia (339 avt JC) Plébiscite Hortensia (286 av JC) Section II : Les romains inventeurs de la science juridique Marius / Sylla §1) La création d’un droit prétorien Actions civiles / Actions prétoriennes Actions fictices / Actions in factum 4 Aebutia (125 avt JC) Honos Hadrien (117-138) / Julien / Édit perpétuel §2) L’apparition de la jurisprudence Jurisprudent Manlius Manilius Responsa Marcus Junius Brutus Veteres

Extrait de la séance du Parlement de Paris du 3 mars 1766 dite "séance de la flagellation" Présentation du texte et de l'auteur : Dans cet extrait de la séance du Parlement de Paris du 3 mars 1766 communément appelée "séance de la flagellation", le roi Louis XV fustige de manière très claire l'attitude des parlements et des parlementaires en affirmant sa souveraineté personnelle. L'importance de ce texte a caractère quasi "constitutionnel" ne pourrait être sous-évalué : il affirme la théorie de la monarchie

retiendras celle de dalloz « rassemble dans un unique code, des règles interéssant une matière, vise à dooner un souffle cohérent à cette matière », ou encore c’est une organisation rationnelle de divers texte concernant un meme domaine. Et la code civil d’apres Portalis «  c’est un corpus de lois destinées à diriger et fixer les relations de sociabilité, defamille et d’intérêt qu’ont entre eux les hommes qui appartiennent à la même cité », L’interet, l’objectif principal de la codification est que

Plan : - La construction du modèle juridique romain et son dépassement par un droit barbare - L’analyse de la diversité des sources juridiques au moyen âge - Les tendances a l’unification du droit qui se sont parues du 16 ème siècle jusqu’au code civil Thème 1 : Du modèle juridique romain aux droits barbares Rome c’est treize siècle d’existence et au cours de ces treize siècles, l’apport du droit romain au droit public a été considérable pour deux raisons : - Les romains ont créés un modèle administratif

et administratives du royaume existent par le roi et pour le roi. Ce régime à été surnommé sous la révolution « l’ancien régime ». Chapitre 1 : Le pouvoir royal. On parle de Louis XIV, Louis XV quand on parle d’absolutisme. Avant eux, il y a eu Henri IV, François 1er, Louis XI et Saint Louis, ils se sont efforcés d’appliquer un même système de gouvernement : l’absolutisme. Le roi a construit une théorie juridique (absolutisme) avec l’aide de ses juristes, qui va apparaitre

ABSOLUE EN FRANCE au XVIIe siècle (1610-1715) : la construction de l’Etat moderne Pages : 28-47 horaire : 3-4h Carte Repères chronologiques Documents Conquêtes sous Louis XIV Les rois Bourbons 1589-1789 Le règne personnel de Louis XIV 1661-1715 Versailles Portrait de Louis XIV Cours d’Histoire-Géographie de M. Elie ALLOUCHE, Professeur agrégé Acquérir la version complète et actualisée des cours d’Histoire-Géographie de M. Allouche

droit=ordre. Il occupe une place modeste. A partir du 12 siècle, le roi conquiert un pouvoir normatif législatif. Les lois vont porter sur l’organisation de la justice, de l’armée… Les lois sont promulguées sous la forme d’ordonnances. Les ordonnances de réformes ont toujours pour but de rétablir ce qui a été déformé par le temps. Conception de la loi comme un ordre nouveau. Le droit comme vecteur d’ordre. *Au 16 siècle, le politique prend le dessus sur le juridique. Le monde est un grand

Le Code Noir Introduction : Au 18e siècle, en France, sous le règne de Louis XIV, de fortes inégalités sociales persistent. En effet, il y a de nombreuses injustices comme par exemple, celles entre les différentes classes sociales : la noblesse, le clergé et le tiers-état. Nous pouvons aussi dire que certaines catégories étaient délaissée par la société telle que les esclaves, les femmes ou d’autres encore. Durant cette période la colonisation a joué un rôle important, et va marquer l’esclavage

principalement après ses deux grandes guerres civiles qui ont abimé la France: + Guerre de 100 ans + Guerres de Religion C’est deux longs conflits ont profondément bouleverser le pouvoir politique. C’est à ce moment là que se développe la nouvelle image d’un monarque qui est un souverain au sens du législateur (jean Baudin). On change de monde politique, la révolution ne fera qu’achever le mouvement. A partir des grandes ordonnance de Louis XIV jusqu’aux codifications Napoléoniennes: l’état