Memoires De Fin D Etude D Un Inspecteur Des Impots

et réglementaires de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects. Ce stage a constitué pour moi une occasion pour compléter ma formation théorique que j’ai reçue dans le domaine du droit, pour mieux me préparer à la vie active, et franchir le monde de travail. A cette occasion je tiens à exprimer mes sincères remerciements et mes profondes gratitudes à : Mr. ABDELLATIF ZAGHNOUN, Directeur générale de l’administration des douanes et impôts indirects, pour m’avoir vivement accueilli au sein de

Direction Générale Des Impôts Rapport de Stage Pratique Royaume du Maroc DIRECTION REGIONALE DES IMPOTS D’AGADIR RAPPORT DE STAGE PRATIQUE Présenté Par Rachid EL HACHMI Effectué du 27/11/2006 au 30/11/2007 Au terme de la formation initiale des cadres de la DGI Rachid EL HACHMI -0- Direction Régionale des Impôts d’Agadir Direction Générale Des Impôts Rapport de Stage Pratique REMERCIEMENTS L’obligeance de la reconnaissance et la gratitude, m’impose à exalté l’immense

Fahafahana - Fandrosoana ECOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION DE MADAGASCAR MEMOIRE DE FIN D’ETUDES PREVISION DES RECETTES FISCALES ET ANALYSE DES RESULTATS SECTION : INSPECTEUR DES IMPOTS Présenté par : RANDRIANANTENAINA Onésime Valentin Elève Inspecteur des impôts Encadré par : Monsieur RAJOELISON Andriamahazomanana Liva Inspecteur des Impôts Direction des études et de la législation fiscale Direction générale des impôts PROMOTION : SANGANY ( 2003 - 2005 ) 2 INTRODUCTION La loi de finances

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premier chapitre dans lequel nous aurons : à présenter la structure qui nous a accueillie dans le cadre de notre stage pratique, à restituer les observations que nous y avons faites puis à cibler la problématique sur laquelle portera la présente étude ; - Un second chapitre qui nous permettra une fois la problématique ciblée : de fixer les objectifs de l’étude, de formuler des hypothèses et de présenter la démarche méthodologique à adopter. Nous analyserons pour finir les données et procéderons

AZZOUZI – Professeur à l’ISCAE Novembre 2007 REMERCIEMENTS Mes remerciements les plus sincères sont adressés : A Monsieur Bouzid AZZOUZI, pour son bon encadrement et son grand soutien ; A Monsieur Noureddine BENSOUDA, Directeur Général des Impôts, pour sa disponibilité et ses précieux conseils ; A Monsieur Bernard MASINGUE, qui m’a l’honneur de faire partie des membres du jury ; A Monsieur Franck VALLERUGO, votre grand professionnalisme et votre dévouement à ce mastère sont un exemple

AZZOUZI – Professeur à l’ISCAE Novembre 2007 REMERCIEMENTS Mes remerciements les plus sincères sont adressés : A Monsieur Bouzid AZZOUZI, pour son bon encadrement et son grand soutien ; A Monsieur Noureddine BENSOUDA, Directeur Général des Impôts, pour sa disponibilité et ses précieux conseils ; A Monsieur Bernard MASINGUE, qui m’a l’honneur de faire partie des membres du jury ; A Monsieur Franck VALLERUGO, votre grand professionnalisme et votre dévouement à ce mastère sont un exemple

comptables. - Déclaration fiscale et sociale. - Préparation et édition du bilan et du CPC. - Edition des documents de clôture de l’exercice : Grand Livre, Balance Générale et journaux. - Conseil au niveau d’investissement. - Etude économique et financière : définition des besoins en fonds  de roulement  et assistance à l’établissement de dossier << analyse des besoins de financement et prévisions de la trésorerie >>. - Conseil fiscal et social. - Assistance

- INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE CONTENTIEUX FISCAL AU MAROC : VOIES DE RECOURS ET ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR MME SABAH CHERKAOUI MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Abderrahmane SAAIDI, Expert Comptable DPLE Directeur de recherche : Mr Abdellatif BERNOSSI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Abdelmounaim BIADE, Professeur à l’ISCAE Mr Mustapha

h c e k ra Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable F s l i ta r o P t n a i d u t e D E s SOMMAIRE MEMOIRE D’EXPERTISE COMPTABLE NOVEMBRE 2006 1 s e sj r a M Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : CONTENTIEUX FISCAL, ACTEURS ET VOIES DE RECOURS Introduction de la première partie Chapitre préliminaire : Contentieux fiscal : Problématique, intérêt et définition Section