Micropolis Besançon

Musée d'Orsay, en dépôt au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon (France) / Cliché C. Choffet AGRANDISSEMENT - ZOOM Titre : Les paysans de Flagey revenant de la foire. Auteur : Gustave COURBET (1819-1877) Date de création : 1850 Dimensions : Hauteur 208 cm - Largeur 275 cm Technique et autres indications : peinture à l'huile sur toile Lieu de Conservation : Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon (Besançon) ; site web Contact copyright : Musée d'Orsay, 62 rue de Lille

le fondement de l'article 220 du Code civil, le conjoint de son débiteur en paiement de la somme de 54 441,03 euros. Par jugement du 16 mars 2008, Madame Y. avait été condamnée à payer cette somme. Par un arrêt du 2 mars 2010, la Cour d'appel de Besançon avait infirmé le jugement de première instance et la Caisse de Mutualité Sociale Agricole s’était vue déboutée. Celle-ci avait formé un pourvoi en cassation, la Cour d’appel ayant selon elle, violé la loi. La question tranchée par la Cour régulatrice

participation à une audience au Tribunal Correctionnel. Cette séance peut également faire l’objet d’une séance d’AP (approfondissement). L’appareil judiciaire français Ces deux séances ont pour but de préparer notre visite au Palais de Justice de Besançon et l’audience au Tribunal correctionnel à laquelle nous allons assister. Rendez-vous sur : http://www.justice.gouv.fr/ 1. Les principales juridictions françaises : présentation générale : 8Cliquez sur « organisation de la Justice » et « La

requête du 20 juin 2006, elle sollicite le juge des affaires familiales pour changer son prénom Louise en Malika car elle souhaite retrouver son prénom d'origine. Le Tribunal de Grande Instance de Besançon la déboute et elle fait donc appel à la décision. Le 28 mars 2007, la Cour d'Appel de Besançon rejette sa demande également donc la femme se pourvoit en cassation selon les moyens que son prénom francisé pourrait avoir des conséquences psychologiques dans le sens où cela la coupe de sa famille

les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a débouté M. X... de sa demande en paiement de l'indemnité pour travail dissimulé, l'arrêt rendu le 27 janvier 2004, entre les parties, par la cour d'appel de Besançon ; remet, en conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Dijon ; Condamne la société Jura Tour aux dépens ; Dit que sur les

volonté commune des caisses des départements du Doubs, du Jura et de la Haute-Saône & Territoire de Belfort, de conjuguer leurs atouts afin d'optimiser leur activité ». (www.msafranchecomté.fr) La MSA est répartie, en Franche-Comté, sur 3 sites (Besançon, Vesoul et Lons-le-Saunier), 6 agences (Pontarlier, L’Isle-sur-le-Doubs, Belfort, Gray, Foucherans et Arbois) et 11 points d'accueil pour les permanences administratives. Avec près de 300 salariés sur la région, l'ensemble du personnel répond aux

ont également obligation d’assiduité aux cours. Le manquement à cette obligation, l’absentéisme, interroge les professionnels de l’Education Nationale. Dans le Doubs, notre département d’affectation, Mr. J. P. LACROIX, recteur de l’Académie de Besançon, a impulsé un chantier sur l’autorité et la violence, dans lequel l’absentéisme est étudié, notamment sous son aspect quantitatif. (2) Dans le cadre de ses missions le médecin de l’Education Nationale, est sollicité pour rencontrer des élèves